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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
locomotion : à pied - en mini-bus - en navette ENFANTS ACCOMPAGNANTS 1. 1. 2. 3. 2. 4. 5. 3. 6. 7. 4. 8. 9. 5. 10. 11. 6. 12. 13. 7. 14. 15. 8. 16. 17. 9. 18. 19. 10. 20. 37 Annexe 5 LISTE DES PATHOLOGIES A EVICTION [...] contagieuses, épidémies, évictions 3) Traitements 4) Vaccinations 5) Protocole médical en cas d’urgence 6) Protocole d’administration de traitements médicamenteux 7) Intervention de personnels extérieurs à [...] tarifs 2) Facturation 3) Paiement 4) Changement de situation 5) Modification et rupture du contrat 6) Partenaires financiers ANNEXES 1. Présentation des établissements municipaux d’accueil de jeunes enfants
03/10/2025 13:36
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bayonne-schema-pluriannuel-2022.docx
état des lieux 6 Etape 2 : définir les ambitions du schéma 6 Etape 3 : produire des plans d’actions annuels 6 Etape 4 : évaluer les plans d’actions annuels et le schéma dans sa globalité 6 Volet opérationnel [...] 2022 - https://fetes.bayonne.fr 2 Audit à venir - DIDAM Internet 2019 - https://didam.bayonne.fr 3 79,6% - Arènes Internet 2019 - https://arenes.bayonne.fr 3 Audit à venir - [bookmark: _Toc150414901]Sites
09/11/2023 10:48
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4_Réduire_les_consommations_de_biens_et_matériaux_de_la_Ville_et_mieux_les.pdf
produit : énergie nécessaire au fonctionnement des appareils électriques, au lavage des vêtements, etc. 6. La fin de vie du produit : en décharge, en incinération ou en recyclage. Dans ce dernier cas, la r [...] une seconde vie aux produits. - Les orientations du Plan Climat du Pays basque traduites dans l’axe 6 « Produire et con- sommer autrement : préserver les ressources, prévenir et valoriser les déchets »
27/02/2024 16:27
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Violentomètre_basque.pdf
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 Zu re er ab ak iak et a g us tu ak er re sp et at ze n b ad itu Zu re la gu na k et a f am ili a o na rtz en ba dit u Zu ga n k on fia nt
11/03/2025 13:26
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Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
est délivrée pour une durée de 2 ans, renouvelée tacitement dans la limite d’une durée maximale de 6 ans. Remise en état Au terme du permis de végétaliser, quelle qu’en soit la cause (non renouvellement [...] TION Joindre un plan détaillé avec les espèces envisagées et la surface pour les jardins partagés. 6 ENGAGEMENT DU DEMANDEUR Je soussigné-e : …………………………………………………certifie avoir pris connaissance des principes
09/06/2022 18:08
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
tels agissements. Elle s'engage à rejeter toutes formes de racisme et d'antisémitisme. ENGAGEMENT N° 6 : RESPECT DE LA DIGNITÉ DE LA PERSONNE HUMAINE L'association ou la fondation s'engage à n'entreprendre
08/08/2025 18:28
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
tels agissements. Elle s'engage à rejeter toutes formes de racisme et d'antisémitisme. ENGAGEMENT N° 6 : RESPECT DE LA DIGNITÉ DE LA PERSONNE HUMAINE L'association ou la fondation s'engage à n'entreprendre
08/08/2025 18:28
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
tels agissements. Elle s'engage à rejeter toutes formes de racisme et d'antisémitisme. ENGAGEMENT N° 6 : RESPECT DE LA DIGNITÉ DE LA PERSONNE HUMAINE L'association ou la fondation s'engage à n'entreprendre
08/08/2025 18:28
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Liste_des_ecoles_publiques.pdf
Service éducation Liste des écoles publiques de Bayonne – Année scolaire 2024/2025 20 écoles dont 6 groupes scolaires - 13 écoles maternelles et 13 écoles élémentaires Nom Ecole Directeur (trice) Téléphone
02/12/2024 13:09
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Données_essentielles_des_conventions_de_subventions_Ville_de_BAYONNE_2024.pdf
du 28 mars 2024 Société Nautique de Bayonne 65 000 € Numéraire 1 Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 6 mai 2024 Année 2024 Délibération n° 066 du 28 mars 2024 Chœur Bayonne Pays Basque 30 000 € Numéraire
14/02/2025 10:57
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