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- FichiersPertinence:16%
24_Renforcer_la_participation_et_le_pouvoir_d’agir_des_citoyens_dans_l’évolution_de_la_ville.pdf
permettrait de partager les retours d’expérience, mais également le choix des sujets à concerter et définir les outils adaptés. Il favoriserait également le développement de la culture commune de la concertation [...] dans l’espace public, vieillissement de la population, l’eau dans la ville, etc.). La Ville peut également enrichir un projet stratégique (type schéma directeur) ou opérationnel (comme l’aménagement d’une
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:15%
6_Rationaliser_l’utilisation_du_numérique_pour_maîtriser_ses_impacts.pdf
jusqu’à la phase de recyclage d’un produit du numérique. La fabrication de nos appareils numériques a également un impact social et éthique. La loi REEN de 2021 ainsi que son décret d’application du 29 juillet [...] objectifs de diminution et un bilan de l’impact des sites Internet et de toutes les applications devra également être réalisé afin d’identifier les mesures correctives pour le diminuer. 2 — Former les agents de [...] Internet et toutes les applications devront suivre les règles d’écoconception afin de diminuer également leur impact. Une ville sobre pour réussir la transition énergétique 33 Coûts Les coûts de la mise
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:14%
Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
Ville pour respecter une charte de mobilier commune à tous les quartiers. Le signataire pourra également proposer son propre mobilier à ses frais sous réserve de la validation de la taille et du design [...] l’intégration de son dispositif de végétalisation ainsi que son esthétique. Le titulaire s’engage également à entretenir le site en assurant : L’arrosage, la taille, le soin et le renouvellement des plantes [...] Ville pourra mettre fin au permis de végétaliser pour tout motif d’intérêt général. Elle le pourra également en cas de manquement du titulaire aux engagements prévus tels que le défaut d’entretien, le non-respect
09/06/2022 18:08
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:14%
29_Agir_pour_garantir_la_bonne_santé_et_le_bien-être_des_habitants.pdf
l’impact des politiques publiques sur la santé des habitants. Ce Plan Municipal de Santé permettra également de décliner, à l’échelle de la commune, les préconisations du Contrat Local de Santé piloté par [...] l’impact des politiques publiques sur la santé des habitants. Ce Plan Municipal de Santé permettra également de décliner, à l’échelle de la commune, les préconisations du Contrat Local de Santé piloté par
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:14%
28_Agir_pour_garantir_la_bonne_santé_et_le_bien-être_des_habitants.pdf
l’impact des politiques publiques sur la santé des habitants. Ce Plan Municipal de Santé permettra également de décliner, à l’échelle de la commune, les préconisations du Contrat Local de Santé piloté par [...] l’impact des politiques publiques sur la santé des habitants. Ce Plan Municipal de Santé permettra également de décliner, à l’échelle de la commune, les préconisations du Contrat Local de Santé piloté par
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:12%
AUTORISATION_PERMANENTE.pdf
s prises. Après vérification sur place et malgré la présente autorisation, la ville se réserve également le droit de refuser d’intervenir sur certains supports (matériaux très particuliers, état de vétusté
29/07/2020 17:58
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:12%
cerfa_15003-02_Bayonne_notice.pdf
cet occupant, car la loi a prévu que les résultats de la mesure lui soient également communiqués. Le demandeur doit également impérativement s’assurer que l’occupant des lieux est d’accord pour qu’une [...] recommandé d’indiquer le numéro de téléphone où la personne peut être jointe dans la journée. Il est également recommandé de préciser l’adresse mél, pour la transmission des résultats de la mesure. II - Lieu
28/05/2021 16:14
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Référencé à: - FichiersPertinence:11%
14_Rafraîchir_la_ville_et_préserver_le_cycle_naturel_de_l’eau.pdf
vagues de chaleur, des sécheresses et des inondations, tant en fréquence qu’en intensité, mais également la difficile recharge des nappes souterraines contraignent d’adapter au plus vite notre cadre de [...] ou lorsqu’ils aménagent leur(s) parcelle(s). La gestion alternative des eaux de pluie s’impose également comme une priorité. L’adaptation consiste à favoriser l’absorption de l’eau sur site, pour favoriser [...] pluvial fixent les règles de gestion des eaux de pluie issue du ruissellement urbain. Ils prévoient également un programme d’actions curatives. Descriptif DE L’ACTION La communication responsable est plus sensible
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:11%
17__Améliorer_les_fonctionnalités_écologiques_de_l’ensemble_des_milieux.pdf
rendus par la nature. La mobilisation des collectivités est à cet égard essentielle et contribuera également à améliorer le cadre de vie des habitants, améliorer la qualité de vie et la santé des citoyens [...] passages à faune. L’accompagnement de l’appropriation citoyenne de la nature en ville s’appuiera également sur le Muséum, le jardin botanique, les ruchers, les espaces de biodiversité créés (jardins partagés [...] EHPAD…). Une ville natUre pour réussir la transition écologique 79 La Ville de Bayonne organisera également une conférence par an sur une thématique que les jardiniers souhaiteront approfondir. Cette action
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:11%
1_Améliorer_la_sobriété_et_la_performance_énergétique_du_parc_immobilier.pdf
consommations, correspondant à deux-tiers des besoins de chauffage). Le secteur résidentiel est également à l’origine de 15% des émissions de GES. Le Plan Climat pose comme objectif la rénovation de l’ensemble [...] équipements municipaux et le patrimoine privé pour réduire les consommations énergétiques, mais également lutter contre la précarité énergétique et permettre à tous de vivre et travailler dans des conditions
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
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