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- FichiersPertinence:14%
Bordereau_réservation_salle_3_Bis_Jouandin__bilingue_.doc
en sous-préfecture > attestation d’assurance responsabilité civile organisateur Je m’engage si satisfaction m'est donnée : - à respecter l'état de propreté de la salle - à la remettre en ordre après utilisation
02/03/2021 11:34
Type de fichier: application/msword
Référencé à: - FichiersPertinence:14%
Bordereau_réservation_salle_3_Bis_Jouandin__bilingue_.pdf
en sous-préfecture > attestation d’assurance responsabilité civile organisateur Je m’engage si satisfaction m'est donnée : - à respecter l'état de propreté de la salle - à la remettre en ordre après utilisation
02/03/2021 11:34
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:13%
Bordereau_réservation_salle_Albizia_-_Manif_festive__bilingue_.doc
HEURE : GERTAKARIA NOLA IRAGANEN DEN ZEHAZTU EGUNA ETA ORDUAREKIN: • Prise en charge de la salle avec état des lieux contradictoire le : ____________________ à _____________ h ______________ Gela hartzea lekuaren [...] (e)tan (goizeko 02:00ak aitzin derrigorrez bukatu behar du, azken epea) • Restitution de la salle avec état des lieux contradictoire le : ________________________ à _____________ h ______________ Gela uztea [...] du bureau > récépissé de déclaration en sous-préfecture > attestation d’assurance responsabilité civile organisateur Je m’engage si satisfaction est donnée à : - respecter le Règlement Intérieur et les
02/03/2021 11:51
Type de fichier: application/msword
Référencé à: - FichiersPertinence:12%
Bordereau_réservation_salle_Albizia_-_Manif_festive__bilingue_.pdf
HEURE : GERTAKARIA NOLA IRAGANEN DEN ZEHAZTU EGUNA ETA ORDUAREKIN: • Prise en charge de la salle avec état des lieux contradictoire le : ____________________ à _____________ h ______________ Gela hartzea lekuaren [...] (e)tan (goizeko 02:00ak aitzin derrigorrez bukatu behar du, azken epea) • Restitution de la salle avec état des lieux contradictoire le : ________________________ à _____________ h ______________ Gela uztea [...] du bureau > récépissé de déclaration en sous-préfecture > attestation d’assurance responsabilité civile organisateur Je m’engage si satisfaction est donnée à : - respecter le Règlement Intérieur et les
02/03/2021 11:51
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:13%
Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
de 6 ans. Remise en état Au terme du permis de végétaliser, quelle qu’en soit la cause (non renouvellement du permis, cessation prématurée ou sanction), le titulaire remettra en état le site végétalisé [...] dispositifs envisagés) ; La photocopie d’une pièce d’identité; Une attestation d’assurance responsabilité civile. mailto:developpementdurable@bayonne.fr 2 3° - Le permis de végétaliser sera délivré par Monsieur [...] L’arrosage, la taille, le soin et le renouvellement des plantes ; Le maintien du trottoir dans un état de propreté permanent : ramassage des feuilles mortes et déchets verts issus des plantations, etc
09/06/2022 18:08
Type de fichier: application/pdf
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Demander un acte de décès
La délivrance d'actes d'étatcivil est gratuite. Une fois votre demande en ligne faite, l'acte est envoyé uniquement par courrier à votre domicile. Nous vous invitons à renseigner le formulaire ci-dessous
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:40%
Demander un acte de mariage
La délivrance d'actes d'étatcivil est gratuite. Une fois votre demande en ligne faite, l'acte est envoyé uniquement par courrier à votre domicile. Nous vous invitons à renseigner le formulaire ci-dessous
18/11/2025 17:10
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Demander un acte de naissance
La délivrance d'actes d'étatcivil est gratuite. Une fois votre demande en ligne faite, l'acte est envoyé uniquement par courrier à votre domicile. Nous vous invitons à renseigner le formulaire ci-dessous
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:34%
Démarches en ligne
plateforme en ligne Elioz Connect pour communiquer avec… Actes d'étatcivil Il existe plusieurs documents juridiques officiels d'acte d'étatcivil nécessaires dans vos démarches administratives : acte de naissance
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:16%
Emplois et stages
ures, l’environnement, les espaces verts, la culture, l’entretien, l’administration générale, l’étatcivil… La majorité des offres d’emploi de la collectivité s’adresse : aux lauréats d’un concours de
18/11/2025 17:10