Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 11 à 20 sur 512 au total
- FichiersPertinence:44%
cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf
Vous devez fournir 2 exemplaires du dossier. 1. PIÈCES OBLIGATOIRES Pièce Nombre d’exemplaires DP1. Plan de situation du terrain (1) 2 DP2. Plan de masse coté (1) 2 DP3. Représentation graphique du dispositif [...] où est installé le dispositif 2 (1) cette pièce n’est pas exigée si le matériel est implanté sur le domaine public Pour les dispositifs de micro affichage, les pièces DP1 et DP2 concernent la devanture [...] autorisé. Les préenseignes ne sont soumises à déclaration que lorsque leurs dimensions excèdent 1 m en hauteur ou 1,50 m en largeur. 2. INFORMATIONS UTILES • Qui peut déposer une déclaration ? Vous pouvez déposer
28/04/2025 19:13
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:41%
cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
Vous devez fournir 3 dossiers. 1. PIECES OBLIGATOIRES POUR TOUTES LES DEMANDES Pièce Nombre d’exemplaires AP1. Plan de situation du terrain (1) 3 AP2. Plan de masse coté (1) 3 AP3. Représentation graphique [...] Situation de l’activité RDC Etage(s) n° 4.1. Enseigne n°1 Support de l’enseigne projetée : Sur toiture Scellée au sol ou installée directement sur le sol (supérieures à 1 m²) Sur façade parallèle à la façade [...] où est installé le dispositif 3 (1) cette pièce n’est pas exigée si le matériel est implanté sur le domaine public Pour les dispositifs de micro affichage, les pièces AP1 et AP2 concernent la devanture
28/04/2025 19:13
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:41%
cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
Vous devez fournir 3 dossiers. 1. PIECES OBLIGATOIRES POUR TOUTES LES DEMANDES Pièce Nombre d’exemplaires AP1. Plan de situation du terrain (1) 3 AP2. Plan de masse coté (1) 3 AP3. Représentation graphique [...] Situation de l’activité RDC Etage(s) n° 4.1. Enseigne n°1 Support de l’enseigne projetée : Sur toiture Scellée au sol ou installée directement sur le sol (supérieures à 1 m²) Sur façade parallèle à la façade [...] où est installé le dispositif 3 (1) cette pièce n’est pas exigée si le matériel est implanté sur le domaine public Pour les dispositifs de micro affichage, les pièces AP1 et AP2 concernent la devanture
28/04/2025 19:13
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:31%
carte_finale_PSMV_03_06_2016.pdf
nv ie r 2 01 4 M od i ca tio n n° 2 ap pr ou vé e pa r a rr êt é pr éf ec to ra l d u 3 ju in 2 01 6 1 : 12 50 EC 19 PL A N M O D IF IE E N .. ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ...
24/07/2019 18:02
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:24%
bayonnemag-222.pdf
pin I 50 g parmesan I 100 g huile d’olive I 1 tranche de mini courgette grillée I Pickles d’oignons rouges > ½ oignon ciselé I 1 vol. d’eau I 1 vol. de sucre I 1 vol. de vinaigre blanc I Sorbet tomate > Mixer [...] tabasco I piment d’Espelette I 1 jus de citron I Tuile aux graines de courge > 40 g farine I 2 g sel I 30 g blancs d’œufs I 40 g beurre I 40 g huile d’olive I Pistou > 1 botte de basilic I 50 g pignons [...] horaires des bus et des cars s’affichent aussi en temps réel pour toutes les lignes du réseau. Depuis le 1er janvier, tous les emballages et papiers se trient dans le même bac. Cette simplification des consignes
27/06/2023 19:34
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:22%
bayonnemag-221.pdf
personnes : Un merlu de ligne de Saint-Jean-de-Luz d’environ 2 kg I Garniture > 1,5 kg de courgettes I 500 g d’oignons rouges I 1,5 kg de poivrons rouges I 150 g de parmesan en copeaux I 80 g de basilic frais [...] pour la Feria de l’Atlantique les 1, 2 et 3 septembre. Une temporada lumineuse avec des vedettes consacrées et attendues comme Andrés Roca Rey (en photo), le numéro 1 mondial, Daniel Luque indiscutable [...] les premiers résultats sont déjà là, comme l’illustre cet exemple très parlant : entre le 1er trimestre 2022 et le 1er trimestre 2023, nous avons relevé au pied de la Mairie une croissance de 50 % du trafic
02/05/2023 17:30
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:35%
bayonne-schema-pluriannuel-2022.docx
_Toc150414879]Etat des lieux En date du 1er septembre 2021, la Ville de Bayonne assure la gestion de : · 19 sites internet dont un site institutionnel : www.bayonne.fr · 1 site intranet [bookmark: _Toc15041 [...] en termes d’évaluation de la complexité et la faisabilité de la mise aux normes RGAA. L’annexe 1 (infra : « Annexe 1 : périmètre technique et fonctionnel ») décrit tous les éléments du périmètre technique [...] é 5 L’accessibilité au service du territoire 5 Volet organisationnel du schéma pluriannuel 5 Etape 1 : produire un état des lieux 6 Etape 2 : définir les ambitions du schéma 6 Etape 3 : produire des plans
09/11/2023 10:48
Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Référencé à: - FichiersPertinence:37%
bayonne-plan-annuel-2023.docx
13/4 Sommaire I. Introduction 2 1. Le Schéma pluriannuel d’accessibilité numérique 2 2. Les plans annuels d’action 2 3. Mise à jour 2 II. Plan annuel d’actions aaaa 3 1. Élaboration et mise en œuvre du [...] à referent.accessibilite.numerique@bayonne.fr. [bookmark: _Toc115783364]Plan annuel d’actions 2023 1. [bookmark: _Toc115783365]Élaboration et mise en œuvre du Schéma pluriannuel 2022-2023 Type Action Détails
09/11/2023 10:48
Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Référencé à: - FichiersPertinence:39%
bayonne-plan-annuel-2022.docx
13/4 Sommaire I. Introduction 2 1. Le Schéma pluriannuel d’accessibilité numérique 2 2. Les plans annuels d’action 2 3. Mise à jour 2 II. Plan annuel d’actions aaaa 3 1. Élaboration et mise en œuvre du [...] à referent.accessibilite.numerique@bayonne.fr. [bookmark: _Toc115783364]Plan annuel d’actions 2022 1. [bookmark: _Toc115783365]Élaboration et mise en œuvre du Schéma pluriannuel 2022-2023 Type Action Détails [...] Réalisation Prise en compte de l’obligation d’affichage 2022 En cours Conformité Réalisation Publication de 1 déclaration d'accessibilité 2022 A faire [bookmark: _Toc115783366]Réalisation des audits de suivi et
09/11/2023 10:48
Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Référencé à: - FichiersPertinence:42%
arrete_prefectoral_definitif_cameras_individuelles.pdf
COURRIER ARRIVÊ LE [ 1 6 AVR. 20191 Vi11e de BAYONNE s crétariat G néral 111.7 1.1111,u • Jiallll • lrfflmlJI lil'uBUQPB JIIANÇAJSB PRÉFET DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES ARRETE AUTORISANT L'ENREGISTREMENT A [...] susvisés ; Sur la proposition du directeur de cabinet du préfet des Pyrénées Atlantiques, ARRETE Article 1er.- L'enregistrement audiovisuel des interventions de la police municipale de la commune de Bayonne [...] maire de Bayonne sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Pau, le 1 2 AVR. 20 Pour le Préfet et par délégation, Le sous-préfe e cabinet ~ Christian VEDELAGO
25/07/2019 12:18
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: