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- FichiersPertinence:12%
cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
à l’inventaire ou sa zone de protection, dans l’aire d’adhésion d’un parc national, dans une zone Natura 2000 (zone spéciale de conservation ou une zone de protection spéciale) (L. 581-8 du CE) Oui Non [...] Emprise de gare ferroviaire Périmètre d’un établissement de centre commercial délimité par le RLP 5.2. Nature du dispositif ou du matériel Dispositifs muraux Sur mur : Nombre Format Sur clôture : Nombre Format [...] N’indiquez ici que le nombre de dispositifs concernés par la concession, précisez sur la pièce AP12 leurs nature, format, localisation, distance par rapport aux baies des immeubles situés sur les fonds voisins
28/04/2025 19:13
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
règlement. Règlement d’attribution de subventions aux associations 4/17 3.3 – Les aides en nature Constitue des aides en nature, l’ensemble des mises à disposition de locaux, d’équipements, de matériel…, permanentes [...] relations entre les associations et les pouvoirs publics, il s’agit : « des contributions de toute nature (…) décidées par les autorités administratives et les organismes chargés de la gestion d’un service [...] les prestations réalisées par du personnel municipal, sans contrepartie financière. Ces aides en nature, répertoriées, valorisées font l’objet d’une communication annuelle. Elles constituent un élément
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
règlement. Règlement d’attribution de subventions aux associations 4/17 3.3 – Les aides en nature Constitue des aides en nature, l’ensemble des mises à disposition de locaux, d’équipements, de matériel…, permanentes [...] relations entre les associations et les pouvoirs publics, il s’agit : « des contributions de toute nature (…) décidées par les autorités administratives et les organismes chargés de la gestion d’un service [...] les prestations réalisées par du personnel municipal, sans contrepartie financière. Ces aides en nature, répertoriées, valorisées font l’objet d’une communication annuelle. Elles constituent un élément
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
règlement. Règlement d’attribution de subventions aux associations 4/17 3.3 – Les aides en nature Constitue des aides en nature, l’ensemble des mises à disposition de locaux, d’équipements, de matériel…, permanentes [...] relations entre les associations et les pouvoirs publics, il s’agit : « des contributions de toute nature (…) décidées par les autorités administratives et les organismes chargés de la gestion d’un service [...] les prestations réalisées par du personnel municipal, sans contrepartie financière. Ces aides en nature, répertoriées, valorisées font l’objet d’une communication annuelle. Elles constituent un élément
03/10/2019 18:42
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WEB-FR-ANIMATIONS-MUSEUM_SEMESTRE_1_2026.pdf
(5€) VENDREDI 20 – 14H/15H 6/10 ANS LES INTELLIGENCES ANIMALES « Les multiples intelligences de la nature » (5€) SAMEDI 21 – 10H/11H30 DÈS 6 ANS MON CARNET NATURALISTE « Atelier d’initiation au dessin [...] naturaliste » (5€) VENDREDI 10 – 14H/15H30 3/5 ANS LES INTELLIGENCES ANIMALES « Les petits génies de la nature » (5€) SAMEDI 11 – 10H/10H45 3/5ANS CRÉER SON SQUELETTE « Un atelier de découverte du squelette »
29/12/2025 17:32
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Données_essentielles_des_conventions_de_subventions_Ville_de_BAYONNE_2024.pdf
SIRET Date signature convention Durée de la convention Référence de l'acte Nom Montant attribué Nature Versement(s) Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 23 avril 2024 Saison 2023-2024 Délibération n° 066
14/02/2025 10:57
Type de fichier: application/pdf
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Données_essentielles_des_conventions_de_subventions_Ville_de_BAYONNE_2024.pdf
SIRET Date signature convention Durée de la convention Référence de l'acte Nom Montant attribué Nature Versement(s) Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 23 avril 2024 Saison 2023-2024 Délibération n° 066
14/02/2025 10:57
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Données_essentielles_des_conventions_de_subventions_Ville_de_BAYONNE_2024.pdf
SIRET Date signature convention Durée de la convention Référence de l'acte Nom Montant attribué Nature Versement(s) Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 23 avril 2024 Saison 2023-2024 Délibération n° 066
14/02/2025 10:57
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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
Montant Budget du club, hors contributions volontaires en nature (1) ........…….....………………………………………………€ (1) Les contributions volontaires en nature sont les valorisations comptables de l’intervention de bénévoles [...] personnes effectuées à titre gratuit pour le compte de l’association. Il convient d'y ajouter les dons en nature redistribués ou consommés en l'état par l'association. Total des Produits Montant Adhésions, cotisations
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
Montant Budget du club, hors contributions volontaires en nature (1) ........…….....………………………………………………€ (1) Les contributions volontaires en nature sont les valorisations comptables de l’intervention de bénévoles [...] personnes effectuées à titre gratuit pour le compte de l’association. Il convient d'y ajouter les dons en nature redistribués ou consommés en l'état par l'association. Total des Produits Montant Adhésions, cotisations
08/08/2025 18:28
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