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Formulaire_demande_de_subvention_avril_2025.pdf
pris connaissance de la procédure à suivre et du règlement communal en vigueur depuis le 15 avril 2025 ; - m’engager à joindre au dossier de demande de paiement mon accord, en tant que propriétaire unique
14/04/2025 17:26
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2024-2025_formulaire_demande_dérogation_hors_bayonne.pdf
DEMANDE D’INSCRIPTION SCOLAIRE DEROGATION DE COMMUNE Année scolaire 2024-2025 Direction de l’enfance, de la jeunesse et de l’éducation Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative
29/01/2024 18:34
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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
sportive 2025 - 2026 IMPORTANT : Si au moment de remplir la présente fiche, vous ne disposez pas de la totalité des effectifs de la saison 2025-2026, inscrire les effectifs de la saison 2024-2025. Chaque [...] 1 FICHE ASSOCIATION SPORTIVE SAISON SPORTIVE 2025-2026 - PREAMBULE - Dans le cadre de votre demande de subvention 2025-2026, il est obligatoire de compléter le formulaire ci-dessous, et le retourner à [...] ……… 6 Commentaires : 4 – TITRES OBTENUS PAR EQUIPE OU PAR ATHLETE Titres obtenus en 2025 Les titres obtenus, en 2025, - Pour les sports collectifs, seuls les titres de champion ou finaliste d’une coupe
08/08/2025 18:28
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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
sportive 2025 - 2026 IMPORTANT : Si au moment de remplir la présente fiche, vous ne disposez pas de la totalité des effectifs de la saison 2025-2026, inscrire les effectifs de la saison 2024-2025. Chaque [...] 1 FICHE ASSOCIATION SPORTIVE SAISON SPORTIVE 2025-2026 - PREAMBULE - Dans le cadre de votre demande de subvention 2025-2026, il est obligatoire de compléter le formulaire ci-dessous, et le retourner à [...] ……… 6 Commentaires : 4 – TITRES OBTENUS PAR EQUIPE OU PAR ATHLETE Titres obtenus en 2025 Les titres obtenus, en 2025, - Pour les sports collectifs, seuls les titres de champion ou finaliste d’une coupe
08/08/2025 18:28
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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
sportive 2025 - 2026 IMPORTANT : Si au moment de remplir la présente fiche, vous ne disposez pas de la totalité des effectifs de la saison 2025-2026, inscrire les effectifs de la saison 2024-2025. Chaque [...] 1 FICHE ASSOCIATION SPORTIVE SAISON SPORTIVE 2025-2026 - PREAMBULE - Dans le cadre de votre demande de subvention 2025-2026, il est obligatoire de compléter le formulaire ci-dessous, et le retourner à [...] ……… 6 Commentaires : 4 – TITRES OBTENUS PAR EQUIPE OU PAR ATHLETE Titres obtenus en 2025 Les titres obtenus, en 2025, - Pour les sports collectifs, seuls les titres de champion ou finaliste d’une coupe
08/08/2025 18:28
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Le questionnaire budget vert 2025 (annexe 2) Une situation comptable intermédiaire arrêtée au 30 septembre 2025 précisant la projection comptable jusqu’au 31 décembre 2025. Les derniers comptes annuels [...] de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors délai et/ou incomplet ne pourra être étudié Deux possibilités pour adresser [...] joindre un Relevé d’Identité Bancaire ou Postal. Fait à ……………………………………………………Le ………………………………………………………………2025 SIGNATURE Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 8 Pièces à joindre à votre
08/08/2025 18:28
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Le questionnaire budget vert 2025 (annexe 2) Une situation comptable intermédiaire arrêtée au 30 septembre 2025 précisant la projection comptable jusqu’au 31 décembre 2025. Les derniers comptes annuels [...] de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors délai et/ou incomplet ne pourra être étudié Deux possibilités pour adresser [...] joindre un Relevé d’Identité Bancaire ou Postal. Fait à ……………………………………………………Le ………………………………………………………………2025 SIGNATURE Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 8 Pièces à joindre à votre
08/08/2025 18:28
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Le questionnaire budget vert 2025 (annexe 2) Une situation comptable intermédiaire arrêtée au 30 septembre 2025 précisant la projection comptable jusqu’au 31 décembre 2025. Les derniers comptes annuels [...] de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors délai et/ou incomplet ne pourra être étudié Deux possibilités pour adresser [...] joindre un Relevé d’Identité Bancaire ou Postal. Fait à ……………………………………………………Le ………………………………………………………………2025 SIGNATURE Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 8 Pièces à joindre à votre
08/08/2025 18:28
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EXPLORATEURS_2025-2026.pdf
EXPLORATEURS BAYONNE, VILLE D’ART ET D’HISTOIRE ACTION PÉDAGOGIQUE 2025-2026 EXPLORER BAYONNE ET S’APPROPRIER SES PATRIMOINES BAIONA ESPLORATUZ HAREN ONDAREEZ JABETU La ville constitue un vaste terrain [...] la Ville de Bayonne au 05 54 07 09 41 ou à l’adresse mediation.vah@bayonne.fr 11/ EN PRATIQUE Août 2025 - Réalisation : Ville de Bayonne, Direction de la Culture Crédits photographiques : © Ville de Bayonne [...] semestre, d’octobre à janvier, les réservations doivent s’effectuer : du lundi 8 au vendredi 19 septembre 2025. Pour le second semestre, de février à juillet, les réservations doivent d’effectuer : du lundi 19
29/08/2025 15:37
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
atteste adhérer au Contrat d’Engagement Républicain détaillé ci-dessus. Le ……………………………………………………………………..2025 Signature du représentant légal de l’Association
08/08/2025 18:28
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