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Violences
08/07/2025 19:01
- FichiersPertinence:23%
2026_2027__Dérogation_de_secteur.pdf
___________ Adresse : ____________________________________ Tél. : ________________________ ENFANTS A INSCRIRE REPRESENTANT LEGAL N°1 - Père Mère Autre Nom : _________________________________ Prénom : [...] ________ Adresse : __________________________________ Tél. : _______________________ JUSTIFICATIFS A FOURNIR ------------------------------------------------------------------------------------------- [...] __________ certifie sur l’honneur l’exactitude des renseignements figurant sur cette demande. Fait à __________________, le _________________ Signature : VILLE DE BAYONNE Hôtel de Ville – BP 60004 – 64109
05/02/2026 15:19
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:26%
2026_2027_Dérogation_non_Bayonnais.pdf
dérogation accordée par le Maire de la commune de résidence ne garantit pas à l’enfant une place dans l’école souhaitée. ENFANT(S) A INSCRIRE REPRESENTANT LEGAL N°1 - □ Père □ Mère □ Autre Nom : _________ [...] inscrit(s) à l’école _____________________________ pour l’année concernée. Raisons médicales (avis de la commission de l’Education Spéciale) Inscription en CHA uniquement pour les enfants domiciliés à Anglet [...] ne.fr MOTIF DE LA DEMANDE CADRE RESERVE A LA MAIRIE DE RESIDENCE Toute demande de dérogation accordée par le Maire de la commune de résidence ne garantit pas à l’enfant une place dans l’école souhaitée
05/02/2026 15:18
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:25%
2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
L’activité de l’association a-t-elle un impact sur les émissions de gaz à effet de serre (GES) ? o Oui o Non o Inconnu 2. Contribue-t-elle à la transition bas carbone ou à l’adaptation au changement climatique [...] énergétique • Aucun critère environnemental Dépenses de personnel • Affectées à des missions environnementales • Missions à impact neutre Déplacements professionnels (dans le cadre de l’activité de l’a [...] Commentaires de l’association sur son impact environnemental (autres éléments à spécifier, petites actions environnementales à souligner…) : -------------------------------------------------------------
08/08/2025 18:40
Type de fichier: application/pdf
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2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
L’activité de l’association a-t-elle un impact sur les émissions de gaz à effet de serre (GES) ? o Oui o Non o Inconnu 2. Contribue-t-elle à la transition bas carbone ou à l’adaptation au changement climatique [...] énergétique • Aucun critère environnemental Dépenses de personnel • Affectées à des missions environnementales • Missions à impact neutre Déplacements professionnels (dans le cadre de l’activité de l’a [...] Commentaires de l’association sur son impact environnemental (autres éléments à spécifier, petites actions environnementales à souligner…) : -------------------------------------------------------------
08/08/2025 18:40
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2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
L’activité de l’association a-t-elle un impact sur les émissions de gaz à effet de serre (GES) ? o Oui o Non o Inconnu 2. Contribue-t-elle à la transition bas carbone ou à l’adaptation au changement climatique [...] énergétique • Aucun critère environnemental Dépenses de personnel • Affectées à des missions environnementales • Missions à impact neutre Déplacements professionnels (dans le cadre de l’activité de l’a [...] Commentaires de l’association sur son impact environnemental (autres éléments à spécifier, petites actions environnementales à souligner…) : -------------------------------------------------------------
08/08/2025 18:40
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
l’association Locaux de l’association (ou de l’antenne associative) mis à disposition à titre gratuit…oui non Si oui, est-ce un local mis à disposition par la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre [...] nature Mise à disposition gratuite des biens et prestation Dons en nature Personnels bénévoles Total des CHARGES Total des PRODUITS Seules les rubriques vous concernant sont à remplir. Indiquez à la rubrique [...] nature Mise à disposition gratuite des biens et prestation Dons en nature Personnels bénévoles Total des CHARGES Total des PRODUITS Seules les rubriques vous concernant sont à remplir. Indiquez à la rubrique
08/08/2025 18:28
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
l’association Locaux de l’association (ou de l’antenne associative) mis à disposition à titre gratuit…oui non Si oui, est-ce un local mis à disposition par la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre [...] nature Mise à disposition gratuite des biens et prestation Dons en nature Personnels bénévoles Total des CHARGES Total des PRODUITS Seules les rubriques vous concernant sont à remplir. Indiquez à la rubrique [...] nature Mise à disposition gratuite des biens et prestation Dons en nature Personnels bénévoles Total des CHARGES Total des PRODUITS Seules les rubriques vous concernant sont à remplir. Indiquez à la rubrique
08/08/2025 18:28
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
l’association Locaux de l’association (ou de l’antenne associative) mis à disposition à titre gratuit…oui non Si oui, est-ce un local mis à disposition par la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre [...] nature Mise à disposition gratuite des biens et prestation Dons en nature Personnels bénévoles Total des CHARGES Total des PRODUITS Seules les rubriques vous concernant sont à remplir. Indiquez à la rubrique [...] nature Mise à disposition gratuite des biens et prestation Dons en nature Personnels bénévoles Total des CHARGES Total des PRODUITS Seules les rubriques vous concernant sont à remplir. Indiquez à la rubrique
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
avec les tiers, l'association s'engage à ne pas provoquer à la haine ou à la violence envers quiconque et à ne pas cautionner de tels agissements. Elle s'engage à rejeter toutes formes de racisme et d' [...] ni inciter à aucune action manifestement contraire à la loi, violente ou susceptible d'entraîner des troubles graves à l'ordre public. L'association ou la fondation bénéficiaire s'engage à ne pas se prévaloir [...] la fondation s'engage à n'entreprendre, ne soutenir, ni cautionner aucune action de nature à porter atteinte à la sauvegarde de la dignité de la personne humaine. Elle s'engage à respecter les lois et
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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