Arrêté_du_16_décembre_2024_-_Interdiction_de_détention__d_usage_détourné_de_protoxyde_d_azote_et_de_dépôt_de_contenant_de_ce_produit_sur_l_espace_public.pdf

24/12/2024 10:27

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Archives des lettres d'information

Archives des lettres d'information Lettres d'info Arènes Lettre d'info Arènes de Bayonne 30 mai 2024 Lettres d'info Culture(s) Lettres d'info Médiathèque Lettres d'info musée Bonnat-Helleu

18/11/2025 17:10

Actes administratifs

Ko Publié le 06/01/2026  Décision du 22 décembre 2024 - Virement de crédits pour des dégrèvements au titre de la taxe sur les friches commerciales - 2024  PDF 171,2 Ko Publié le 06/01/2026  Décision du

14/01/2026 16:19

Accessibilité

d'accessibilité numérique pour la période 2022-2024 Le plan d'actions pour l'année 2022 Le plan d'actions pour l'année 2023 Le plan d'actions pour l'année 2024 (à venir). La présente déclaration d’accessibilité

18/11/2025 17:10

9_Utiliser_le_stationnement_comme_levier_de_changement_de_pratiques_et_de_partage_de_l’espace_urbain.pdf

court terme le développement du stationnement vélo avec l’aménagement d’un local rue des Cordeliers (2024) et deux abris de 16 places au niveau de la Citadelle et de Marracq (parvis de Largenté). La Ville

29/02/2024 15:28

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8_Organiser_et_développer_les_déplacements_actifs.pdf

réparation, panneaux d’indication. - La généralisation des zones 30 (2024) dans toute la ville. - La création d’un jalonnement vélo (2024) commun avec tout le Pays basque. Une ville sobre pour réussir la [...] le cadre d’Action Cœur de Ville) et inter Établissements du quartier de Marracq. Elle finalisera en 2024 le Plan de Mobilité Employeur de la Ville de Bayonne et déploiera les actions retenues. 4 — accompagner

27/02/2024 16:27

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7_Conforter_un_achat_public_plus_responsable.pdf

objectifs de la loi AGEC. Cartographier les objectifs de la loi AGEC par famille d’achat pour l’année 2024. Créer des outils d’aide à la rédaction de clauses DD. Créer un tableau de suivi des marchés avec [...] d’une cartographie des objectifs de la loi aGeC Elle sera réalisée par famille d’achat pour l’année 2024. Dans les cas où le marché économique le permet, ces objectifs devront être généralisés. Dans le cas

27/02/2024 16:27

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6_Rationaliser_l’utilisation_du_numérique_pour_maîtriser_ses_impacts.pdf

Digital Cleanup Day a lieu chaque année, le 3e samedi de mars. Cette journée à date fixe (16 mars 2024) permettra à tous les agents de pouvoir contribuer à changer les habitudes en matière de production

27/02/2024 16:27

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3_Accélérer_le_développement_des_énergies_renouvelables_et_de_récupération.pdf

(ZAEnR) pour fin décembre 2023. Une concertation des habitants sur ces propositions se déroulera début 2024. à l’issue de cette concertation, la Ville transmettra sa proposition finale des ZAEnR à l’État. [...] proximité du Pays basque. La part d’électricité verte dans les consommations de la Ville va passer dès 2024 à 62% (la part d’Enargia passant à 44% et celle d’un nouveau fournisseur à 18%). La Ville ambitionne

27/02/2024 16:27

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2_Concevoir_et__a_ménager_une_ville_économe_en_ressources_01.pdf

de construction et rénovation. Cette étude donnera lieu à la réalisation d’un livret de synthèse en 2024 (charte d’aménagement bioclimatique) qui sera proposé à la signature des promoteurs, bailleurs, aménageurs

27/02/2024 16:27

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