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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
studios meublés, à l’usage exclusif du locataire, offerts à la location à une clientèle de passage qui n’y élit pas domicile et qui y effectue un séjour caractérisé par une location à la journée, à la semaine [...] concours à la commission de l'infraction prévue à l'article L. 651-2, contre rémunération ou à titre gratuit, par une activité d'entremise ou de négociation ou par la mise à disposition de services, à l'exception [...] réclamation à la CNIL. Dossier à envoyer à : Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 14 ANNEXE 1bis : LISTE DES PIECES A FOURNIR Note
28/10/2025 18:49
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Membres_CQ_à_l_ouest_de_la_Nive.pdf
HUMARA VANESSA A l'ouest de la Nive Grand Bayonne Monsieur CLAIRAC MICHAEL A l'ouest de la Nive Grand Bayonne Monsieur LOUBERE JEAN-FRANCOIS A l'ouest de la Nive Marracq Madame NICERON CECILE A l'ouest de [...] LARCEBEAU NADEGE A l'ouest de la Nive Marracq Monsieur CHAMONTIN YANNICK A l'ouest de la Nive Marracq Monsieur AGUERRE FLORIAN A l'ouest de la Nive Polo Beyris-Saint Amand Madame BELLEE STEPHANIE A l'ouest de [...] DAGES JEAN A l'ouest de la Nive Grand Bayonne Madame MEGAHED LINA A l'ouest de la Nive Grand Bayonne Madame GUILLETON PATRICIA A l'ouest de la Nive Grand Bayonne Monsieur MAISONNAVE GEOFFREY A l'ouest de
04/12/2023 17:27
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2_Concevoir_et__a_ménager_une_ville_économe_en_ressources_01.pdf
d’ici à 2030 par rapport à la situation de référence (2019) et de 56% d’ici à 2050, avec un objectif de réduction des émissions de GES d’origine énergétique de 25% d’ici à 2030 et de 75% d’ici à 2050. [...] nécessaires à la faune sauvage pour circuler. L’artificialisation des sols contribue à entraver la recharge en eau des nappes phréatiques, à accroître les risques de ruissellement et d’inondation, à augmenter [...] centres et facteurs d’attractivité à l’échelle des quartiers a déjà été réalisée au niveau du PLUi afin d’y renforcer la variété des fonctions utiles à tout habitant ou actif à proximité de son lieu de vie ou
27/02/2024 16:27
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21__Rendre_accessible_l’habitat_à_la_population_locale_et_l’adapter_aux_évolutions_démographiques_et_sociétales.pdf
consommation d’énergie d’ici à 2030, et couvrir 100% des besoins énergétiques d’ici à 2050. Permettre aux habitants de se loger dignement. Développer des logements accessibles à tous et favoriser la mixité [...] écologique RENDRE ACCESSIBLE L’hABITAT A LA POPULATION LOCALE ET L’ADAPTER AUx évOLUTIONS DéMOGRAPhIQUES ET SOCIéTALES 21 FICHE-ACTION Ambition objectifs stratégiques Porter à 33% la part des énergies renouvelables [...] Effectuer une Analyse des Besoins Sociaux. Réaliser des typologies de logements adaptées à la sociologie locale. Inciter à la réalisation d’une opération d’habitat participatif. Contribution DE L’ACTION AUx
29/02/2024 15:29
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16_Identifier_et_mettre_en_place_des_solutions_pour_mieux_anticiper_et_surmonter_les_crises_à_venir.pdf
, économique, industrielle ou sociale, peuvent survenir à tout instant. La résilience vise à anticiper et atténuer ces chocs, à s’y adapter et à se transformer pour réduire ses vulnérabilités. Une ville [...] POUR MIEUx ANTICIPER ET SURMONTER LES CRISES à vENIR16 FICHE-ACTION Ambition objectif stratégique Mieux préparer la Ville et ses usagers aux crises actuelles et à venir. objectifs opérationnels Réaliser une [...] en matière d’infrastructures (résistance des matériaux, mobilité), et la capacité de la ville à s’adapter à ces changements seront analysés. Il sera important de conduire une réflexion par échelles pour
29/02/2024 15:29
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Programme_Noel_à_Bayonne_2025.pdf
» Jeu de piste à partir de 4 ans ♦ 10 DÉCEMBRE • 10:00 - 11:30 « Mon cahier de naturaliste junior » À partir de 6 ans • 5€ ♦ 13 DÉCEMBRE • 10:00 - 10:45 « Froid » histoire contée • de 3 à 5 ans / 5€ ♦ 16 [...] Parade du traîneau du Père Noël avec les associations du Corso (parcours sur bayonne.fr). Photos à 19:00, à l'arrivée du traineau avec le Père Noël, sur le carreau des Halles 18:30 Départ Place Jacques-Portes [...] Parade du traîneau du Père Noël avec les associations du Corso (parcours sur bayonne.fr). Photos à 18:00, à l'arrivée du traineau avec Le Père Noël. sur l'Esplanade Roland-Barthes 18:00 Départ Place Jac
05/12/2025 18:39
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PARCOURS_Traineau_du_Père_Noël_-_NOËL_À_BAYONNE_2025.pdf
décembre de 16h à 19h : carreau des Halles - Dimanche 7 décembre de 15h30 à 18h : esplanade Roland-Barthes - Samedi 13 décembre de 15h30 à 18h : place Jacques-Portes - Dimanche 21 décembre de 16h à 18h : place [...] place de la République - Mardi 23 décembre de 15h à 18h : carreau des Halles
01/12/2025 15:39
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PARCOURS_Ailes_Lumineuses_07122025_-_NOËL_À_BAYONNE__2025.pdf
PARCOURS PARADE DU 7 DÉCEMBRE 2025 « AILES LUMINEUSES » par Aicom 36 Départ : 19h Durée : 1h Départ : Place Jacques-Portes -> rue Thiers -> rue Lormand -> rue Port-Neuf -> rue de la Monnaie -> place P
01/12/2025 15:39
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PARCOURS_Marchands_de_rêves_06122025_-_NOËL_À_BAYONNE__2025.pdf
PARCOURS PARADE DU 6 DÉCEMBRE 2025 « MARCHANDS DE RÊVES » par Aicom 36 Départ : 18h30 Durée : 1h Départ : Place Jacques-Portes -> rue Orbe -> rue de la Monnaie -> Place Pasteur -> rue d’Espagne jusque
01/12/2025 15:39
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PARCOURS_Luminéoles_13122025_-_NOËL_À_BAYONNE__2025-3.pdf
Marengo -> puis, demi-tour -> -> quai Roquebert -> quai Jauréguiberry -> pont du Génie -> arrivée finale à l’Esplanade Roland-Barthes
01/12/2025 15:39
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