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- FichiersPertinence:29%
23__Améliorer_l’accessibilité_dans_tous_les_domaines_de_l’action_publique_et_faire_changer_le_regard_sur_les_différences.pdf
Programmée (Ad’AP) pour la fin du mandat. Achever la mise en accessibilité des priorités 1 et 2 du Plan de mise en Accessibilité de la Voirie (PAV) d’ici la fin du mandat. Sensibiliser au changement de [...] Tourisme éléments DE CONTExTE Articulation AvEC LES DOCUMENTS SUPRA-COMMUNAUx Le sujet est traité dans le Plan de Mobilité Pays Basque Adour : - C.III.4.a Évaluer le caractère inclusif de la mobilité et mener [...] accuse un retard de 2 ans sur le calendrier initial (2020 Année Covid, 2023 report budgétaire). (2) Le Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des aménagements des espaces publics (PAV) est un document
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:29%
22__Faire_de_l’égalité_femmes-hommes_une_réalité.pdf
Charte européenne pour l'égalité entre les femmes et les hommes et adopter un plan d'action. Le sujet est aussi traité dans le Plan des Mobilités Pays Basque-Adour, à travers l'action : - C.III.4.a Évaluer [...] contre les discriminations. Descriptif DE L’ACTION L’action consiste à élaborer et mettre en œuvre un plan pour l’égalité entre les femmes et les hommes qui s’articule autour d’un volet interne et d'un volet [...] des instances politiques communales et dans la représentation de la Ville. Pour ce faire, dans le plan pour l’égalité entre les femmes et les hommes, la Ville s’attachera à : - Œuvrer à améliorer l’égalité
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:8%
21__Rendre_accessible_l’habitat_à_la_population_locale_et_l’adapter_aux_évolutions_démographiques_et_sociétales.pdf
transitions sociétales96 Pilotage éléments DE CONTExTE Articulation AvEC LES DOCUMENTS SUPRA-COMMUNAUx Le Plan Local de l’Habitat du Pays Basque porte l’ambition d’une offre de logements orientée vers les ménages
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:10%
20__Permettre_un_accès_de_tous_aux_besoins_essentiels_et_accompagner_les_situations_de_fragilité.pdf
La première édition de 2022 a été consacrée à la grande précarité au regard de l’hébergement. Le Plan Climat Pays Basque prévoit un accompagnement sur le volet habitat et énergie via la création d’une
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:12%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
2026 de l’association ou de l’antenne locale Si votre association est soumise aux obligations du plan comptable, vous n'avez pas besoin de remplir cette partie, mais vous joindrez une copie de votre budget [...] l approuvé par les instances statutaires, si celui-ci est établi en respectant la nomenclature du plan comptable associatif. Dépenses Montant € Recettes Montant € 60 – Achats 70 - Ventes de produits finis
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:12%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
2026 de l’association ou de l’antenne locale Si votre association est soumise aux obligations du plan comptable, vous n'avez pas besoin de remplir cette partie, mais vous joindrez une copie de votre budget [...] l approuvé par les instances statutaires, si celui-ci est établi en respectant la nomenclature du plan comptable associatif. Dépenses Montant € Recettes Montant € 60 – Achats 70 - Ventes de produits finis
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:12%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
2026 de l’association ou de l’antenne locale Si votre association est soumise aux obligations du plan comptable, vous n'avez pas besoin de remplir cette partie, mais vous joindrez une copie de votre budget [...] l approuvé par les instances statutaires, si celui-ci est établi en respectant la nomenclature du plan comptable associatif. Dépenses Montant € Recettes Montant € 60 – Achats 70 - Ventes de produits finis
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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1_Améliorer_la_sobriété_et_la_performance_énergétique_du_parc_immobilier.pdf
on Pays Basque, et le Plan Local d’Urbanisme de la Ville de Bayonne concourent aussi à cet objectif. La crise énergétique de 2022 a conduit la Ville de Bayonne à élaborer un plan de sobriété énergétique [...] demandait aux collectivités d’adopter un plan de sobriété énergétique pour réduire de 10% leur consommation d’énergie dans les mois et années qui viennent. Ce plan est un jalon dans la trajectoire de réduction [...] changements climatiques à l’œuvre. 1 — Finaliser et appliquer le Plan municipal de sobriété et d’efficacité énergétique À travers le Plan municipal de sobriété et d’efficacité énergétique, la Ville ambitionne
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
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19__Agir_pour_une_meilleure_cohabitation_humain_-_animal_en_ville.pdf
contre les espèces invasives La Ville réalisera un plan de lutte contre les moustiques, frelons et chenilles, sans dommages sur l’environnement. Ce plan pourrait être constitué d’un faisceau de mesures, [...] de la nature en ville. objectifs opérationnels Aménager 7 espaces de cani-accueillance. Réaliser un plan de lutte contre les espèces invasives. Élaborer une charte sur l’animal en ville. Une ville natUre
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:35%
18__Prévenir_la_dégradation_des_milieux__lutter_contre_les_nuisances_et_apaiser_l’espace_public.pdf
principales mesures du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) en lien avec la Communauté Pays Basque, afin de prévenir et réduire les bruits excessifs au moyen de plans d’action et de protéger [...] dispose d’un diagnostic des émissions de polluants atmosphériques du territoire dans le cadre de son Plan Climat. - Elle a également réalisé une carte stratégique de la qualité de l’air à Bayonne, une étude [...] règlementaire pour la mise en place d’une Zone à Faibles Émissions mobilités (ZFE-m). - L’action 4.5 du Plan Climat vise à « affiner les connaissances pour améliorer la qualité de l’air et diminuer l’exposition
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
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