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2025-2026_formulaire_demande_dérogation_Non_Bayonnais_à_Bayonne.pdf
secretariat.general@bayonne.fr MOTIF DE LA DEMANDE CADRE RESERVE A LA MAIRIE DE RESIDENCE Toute demande de dérogation accordée par le Maire de la commune de résidence ne garantit pas à l’enfant une place dans [...] Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative.education@bayonne.fr Date de dépôt Mairie de Bayonne : ______________ Toute demande transmise avant : - le 31 mars 2025 sera traitée par la [...] __________ Ecole demandée: _________________________ Toute demande de dérogation accordée par le Maire de la commune de résidence ne garantit pas à l’enfant une place dans l’école souhaitée. ENFANT(S)
10/01/2025 11:28
Type de fichier: application/pdf
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arrete_prefectoral_definitif_cameras_individuelles.pdf
modifié relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ; Vu la demande présentée par le maire de la commune de Bayonne, en vue d'obtenir l'autorisation de procéder à l'enregistrement audiovisuel [...] sécurité publique de Bayonne en date du 6 novembre 2018 ; Considérant que la demande transmise par le maire de la commune de Bayonne est complète et conforme aux exigences des articles R. 241-8 à R. 241-15 [...] mois. A l'issue de ce délai, ils sont détruits. Article 4.- Dès notification du présent arrêté, le maire de la commune de Bayonne adresse à la Commission nationale de l'informatique et des libertés un engagement
25/07/2019 12:18
Type de fichier: application/pdf
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2025-2026_derogation_de_secteur.pdf
: 05 59 25 70 79 Courriel : secretariat.general@bayonne.fr MOTIF DE LA DEMANDE Cadre réservé à la Mairie de Bayonne Date de dépôt : _________________ Ecole de secteur : __________________________ Ecole [...] _________________ DECISION DE LA COMMISSION Accord Refus Date : ___________________ Signature du Maire : mailto:secretariat.general@bayonne.fr
10/01/2025 11:28
Type de fichier: application/pdf
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2024-2025_formulaire_demande_dérogation_hors_bayonne.pdf
réservé à la Mairie de Bayonne Date de dépôt : _________________ DECISION DE LA COMMISSION Accord (avec participation aux frais de scolarité) Refus Date : ___________________ Signature du Maire : mailto:
29/01/2024 18:34
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:25%
Annonce_Assistante_archiviste_2025_01.pdf
internet de la Ville de Bayonne : Rubrique > Ma Maire > Vie Municipale > Emploi et Stages ou A adresser par voie postale à l’attention de Monsieur le Maire de Bayonne Hôtel de Ville – 1, avenue du Maréchal
09/09/2025 12:44
Type de fichier: application/pdf
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Formulaire_conseils_de_quartiers_2023.pdf
membre de votre Conseil de quartiers. Bulletin à adresser à : conseilsdequartiers@bayonne.fr ou en mairie NOUVEAU MANDAT acteur, actrice de votre ville! Devenez 23/10/2023 CANDIDATEZ AVANT LE Izan zure hiriaren [...] CITADELLE SAINT-ESPRIT SAINT-FRÉDÉRIC ARROUSETS SÉQUÉ PRISSÉ RESPLANDY MOUSSEROLLES PETIT BAYONNE GRAND MAIRIE BAYONNE ARÈNES BALICHON ALLÉES MARINES POLO-BEYRIS SAINT-AMAND MARRACQ LES 4 CONSEILS DE QUARTIERS [...] BAYONNE ET LEURS SECTEURS LÉGENDE BULLETIN DE CANDIDATURE À adresser dûment rempli à : Monsieur le Maire, Conseils de quartiers, Hôtel de Ville de Bayonne, 1 avenue Maréchal Leclerc, BP 60004, 64109 Bayonne
29/09/2023 17:34
Type de fichier: application/pdf
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Bordereau_réservation_salle_3_Bis_Jouandin__bilingue_.doc
____________________________ Décision de Monsieur Le Maire / Auzapez jaunaren erabakia: Accord / Baiezkoa Refus / Ezezkoa VILLE DE BAYONNE / Mairie de Bayonne – 1 avenue du Maréchal Leclerc – BP 60004 [...] salle / Gela handia - De la petite salle / Gela ttipia > À adresser à l'attention de Monsieur Le Maire de Bayonne à le3bis@bayonne.fr Baionako Auzapezari helaraztekoa le3bis@bayonne.fr idatziz HONAKO XEHETASUN
02/03/2021 11:34
Type de fichier: application/msword
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Bordereau_réservation_salle_3_Bis_Jouandin__bilingue_.pdf
____________________________ Décision de Monsieur Le Maire / Auzapez jaunaren erabakia: Accord / Baiezkoa Refus / Ezezkoa VILLE DE BAYONNE / Mairie de Bayonne – 1 avenue du Maréchal Leclerc – BP 60004 [...] salle / Gela handia - De la petite salle / Gela ttipia > À adresser à l'attention de Monsieur Le Maire de Bayonne à le3bis@bayonne.fr Baionako Auzapezari helaraztekoa le3bis@bayonne.fr idatziz DES REN
02/03/2021 11:34
Type de fichier: application/pdf
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AUTORISATION_PERMANENTE.pdf
présente autorisation permanente peut être révoquée à tout moment par courrier adressé à Monsieur le Maire – Direction du Cadre de Vie – Service Propreté Urbaine. Le propriétaire ou le gestionnaire, Le …… [...] ) Document à retourner ou à remettre à la Direction du Cadre de Vie – Service Propreté Urbaine – Mairie de Bayonne – Avenue de Maréchal Leclerc – BP 6004 64109 BAYONNE CEDEX Tél : 0 800 64 00 64 Courriel
29/07/2020 17:58
Type de fichier: application/pdf
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Annonce_Auxiliaire_de_puériculture_Crèche_Pyrène_2025_01.pdf
internet de la Ville de Bayonne : Rubrique > Ma Mairie > Vie Municipale > Emploi et Stages ou A adresser par voie postale à l’attention de Monsieur le Maire de Bayonne Hôtel de Ville – 1, avenue du Maréchal
09/09/2025 12:40
Type de fichier: application/pdf
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