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- FichiersPertinence:18%
Formulaire_demande_autonomie_cerfa_16301-01.pdf
place, le plan d’aide peut-il être modifié ? Oui, si la situation du demandeur change, il est possible de demander à sa caisse de retraite de réviser le plan d’aide. Une fois mis en place, le plan d’aide [...] le niveau d’autonomie et les besoins du demandeur. S’il est éligible à l’une de ces prestations, un plan d’aide personnalisé lui sera proposé. Il existe également une aide à domicile mise en œuvre par le [...] s’habiller, manger, etc.) ou d’une surveillance régulière. Le demandeur doit-il financer une partie du plan d’aide personnalisé ? Oui, une participation financière variable, en fonction des ressources du demandeur
17/03/2025 12:01
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:17%
Projet_établissement_CCAS_2016-2020.pdf
ce plan est de concilier un niveau d'activités le plus élevé possible tout en protégeant la santé des personnels, des personnes vulnérables. • l’intervention du CCAS fait partie intégrante du plan communal [...] Alzheimer MSD Maison de la Solidarité Départementale PCS Plan Communal de Sauvegarde PI2A Projet Individuel d’Aide et d’Accompagnement PLIE Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi PRE Programme de Réussite [...] la gestion du dispositif d’évaluation des besoins des personnes âgées à domicile, dans le cadre du Plan d’Action Personnalisé. Le CCAS de Bayonne est membre de la MAIA Côte Basque, pour coordonner les prises
10/08/2020 19:10
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:16%
2_Concevoir_et__a_ménager_une_ville_économe_en_ressources_01.pdf
nouvelle construction, réhabilitation ou extension d’une construction existante (règle n°22 ). Le Plan Climat de la Communauté Pays Basque traite des enjeux liés : - Axe 1 : à l’adaptation au changement [...] bénéfice des mobilités actives et de la réduction des distances parcourues. L’axe Transition(s) du Plan de Déplacement Urbain (PDU) du Pays Basque-Adour, intitulé « Moins se déplacer, mieux se déplacer [...] permettre une meilleure préservation des arbres et des haies dans le domaine privé (permis de construire, Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)) et inciter à protéger des sols à destination de plantations
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:14%
Annonce_2_agents_d_entretien_et_restauration_crèche_Pirouette.pdf
en état des locaux, de l’office et des salles de restauration en appliquant les protocoles (HACCP, plan de nettoyage…) ; • Réaliser l’approvisionnement et le stockage des produits d’entretien et des matériels
26/11/2025 15:35
Type de fichier: application/pdf
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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
PIECES OBLIGATOIRES POUR TOUTES LES DEMANDES Pièce Nombre d’exemplaires AP1. Plan de situation du terrain (1) 3 AP2. Plan de masse coté (1) 3 AP3. Représentation graphique de l’enseigne cotée en trois [...] Epaisseur __ __ cm Surface __ __ , __ __m² Saillie par rapport au bâtiment (à faire figurer sur le plan de masse coté – pièce AP2) Hauteur libre au dessus du niveau du sol __ __ , __ __mètres __ __ , __ [...] Epaisseur __ __ cm Surface __ __ , __ __m² Saillie par rapport au bâtiment (à faire figurer sur le plan de masse côté – pièce AP2) Hauteur libre au dessus du niveau du sol __ __ , __ __mètres Saillie sur
28/04/2025 19:13
Type de fichier: application/pdf
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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
PIECES OBLIGATOIRES POUR TOUTES LES DEMANDES Pièce Nombre d’exemplaires AP1. Plan de situation du terrain (1) 3 AP2. Plan de masse coté (1) 3 AP3. Représentation graphique de l’enseigne cotée en trois [...] Epaisseur __ __ cm Surface __ __ , __ __m² Saillie par rapport au bâtiment (à faire figurer sur le plan de masse coté – pièce AP2) Hauteur libre au dessus du niveau du sol __ __ , __ __mètres __ __ , __ [...] Epaisseur __ __ cm Surface __ __ , __ __m² Saillie par rapport au bâtiment (à faire figurer sur le plan de masse côté – pièce AP2) Hauteur libre au dessus du niveau du sol __ __ , __ __mètres Saillie sur
28/04/2025 19:13
Type de fichier: application/pdf
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
2026 de l’association ou de l’antenne locale Si votre association est soumise aux obligations du plan comptable, vous n'avez pas besoin de remplir cette partie, mais vous joindrez une copie de votre budget [...] l approuvé par les instances statutaires, si celui-ci est établi en respectant la nomenclature du plan comptable associatif. Dépenses Montant € Recettes Montant € 60 – Achats 70 - Ventes de produits finis
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
2026 de l’association ou de l’antenne locale Si votre association est soumise aux obligations du plan comptable, vous n'avez pas besoin de remplir cette partie, mais vous joindrez une copie de votre budget [...] l approuvé par les instances statutaires, si celui-ci est établi en respectant la nomenclature du plan comptable associatif. Dépenses Montant € Recettes Montant € 60 – Achats 70 - Ventes de produits finis
08/08/2025 18:28
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
2026 de l’association ou de l’antenne locale Si votre association est soumise aux obligations du plan comptable, vous n'avez pas besoin de remplir cette partie, mais vous joindrez une copie de votre budget [...] l approuvé par les instances statutaires, si celui-ci est établi en respectant la nomenclature du plan comptable associatif. Dépenses Montant € Recettes Montant € 60 – Achats 70 - Ventes de produits finis
08/08/2025 18:28
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7_Conforter_un_achat_public_plus_responsable.pdf
e minimal de matériaux recyclés ou de réemploi – Loi Climat et résilience 22/08/21 et son nouveau Plan National des Achats Durables (PNAD) pour 2022-2025– Loi Reen 15/11/21 – Ordonnance sur les véhicules
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
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