Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

studios meublés, à l’usage exclusif du locataire, offerts à la location à une clientèle de passage qui n’y élit pas domicile et qui y effectue un séjour caractérisé par une location à la journée, à la semaine [...] demandeur, mis à la location, de manière répétée à une clientèle de passage n’y élisant pas domicile, sont exonérés de demande de changement d’usage, conformément à l’article L. 631-7-1 A du code de la [...] Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 9 12 Dossier à envoyer à : ….ou par voie postale à : (commune concernée) IV - Attestation du demandeur

27/02/2023 13:04

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27/02/2023 13:04

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Rive droite de l'Adour

de l’Adour » est un vrai défi collectif pour Bayonne . Il est exceptionnel à plus d’un titre : par sa localisation, en vis-à-vis du centre historique du Grand-Bayonne, entre les ponts Saint-Esprit et Henri [...] ATELIER ANALYSE DES SCÉNARII D’AMÉNAGEMENT DE RIVE DROITE DE L’ADOUR - À VENIR S'inscrire en ligne Reporté au mardi 21 mai 2024 de 18h30 à 21h30 Salle Sainte-Ursule – 10, rue Sainte-Ursule 64100 BAYONNE ATELIER [...] Henri Grenet, ainsi que par ses enjeux urbains, environnementaux et sociétaux majeurs. Il consiste à construire, dans le respect de son histoire, le Bayonne du 21 ème siècle , une ville résiliente qui

17/05/2024 16:51

Rockschool

même pour les débutants, permet à chacun de jouer à son rythme et quel que soit son niveau. Sachez que la pratique collective tient une place importante dans l’apprentissage à la Rockschool. La Rockschool [...] UNE ÉCOLE DE MUSIQUES ACTUELLES OUVERTE À TOUS La Rockschool est l’école de musiques actuelles animée par l’association La Locomotive. À Bayonne, cet espace d’apprentissage de la musique est intégré au [...] sont dispensés par des professeurs qualifiés, des musiciens professionnels, qui ont à cœur de transmettre leur passion grâce à une approche pédagogique adaptée aux élèves. Rockschool : sans langage savant et

21/01/2025 18:34

Rugby & chocolat

À l'occasion de l'événement Rugby & Chocolat organisé par l'Académie du chocolat et l'Aviron bayonnais, leur calendrier de l’Avent 2021 sera dévoilé et de nombreuses animations gratuites seront proposées

19/10/2021 19:39

Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

est mise à votre disposition : filoue.cnaf@cnaf.fr A ce titre, en signant la fiche d’inscription de votre enfant, vous acceptez que des données à caractère personnel soient transmises à la CNAF à des fins [...] de 7h30 à 8h30 . 39 places d’accueil de 8h30 à 17h30 . 25 places d’accueil de 17h30 à 18h30 - en période scolaire les mercredis . 20 places d’accueil de 7h30 à 8h30 . 35 places d’accueil de 8h30 à 17h30 [...] conformément à l’instruction obligatoire à partir de 3 ans. L’accueil d’enfants de 3 à 6 ans peut intervenir exceptionnellement selon les situations. Ces établissements d’accueil veillent à garantir la

06/06/2025 14:12

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est mise à votre disposition : filoue.cnaf@cnaf.fr A ce titre, en signant la fiche d’inscription de votre enfant, vous acceptez que des données à caractère personnel soient transmises à la CNAF à des fins [...] de 7h30 à 8h30 . 39 places d’accueil de 8h30 à 17h30 . 25 places d’accueil de 17h30 à 18h30 - en période scolaire les mercredis . 20 places d’accueil de 7h30 à 8h30 . 35 places d’accueil de 8h30 à 17h30 [...] conformément à l’instruction obligatoire à partir de 3 ans. L’accueil d’enfants de 3 à 6 ans peut intervenir exceptionnellement selon les situations. Ces établissements d’accueil veillent à garantir la

06/06/2025 14:12

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Règlement_intérieur_services_périscolaires_2023-2024.pdf

7h30 à 8h30, - le soir de 16h30 à 18h30. Les familles sont invitées à se rapprocher de l’agent périscolaire en charge de l’enfant, afin de signaler l’arrivée et le départ de leur(s) enfant(s). A cette [...] risques liés aux activités périscolaires. Conformément à la réglementation en vigueur, un mineur de + de 13 ans est autorisé à venir chercher un enfant à l’issue du service d’accueil périscolaire maternel [...] préalable des parents de ce dernier. En école élémentaire, l’enfant est autorisé à rentrer seul à l’issue des services périscolaires à la seule condition que les parents aient signé l’autorisation parentale le

01/07/2024 18:37

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28/05/2021 12:23