Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 91 à 100 sur 462 au total
- FichiersPertinence:31%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
décisions : 6-2-4-1 Les « Lieux de diffusion artistique » 6-2-4-2 Les « Associations de pratique artistique en amateur » 6-2-4-3 Les « Sociétés savantes et associations assimilées » 6-2-4-4 Les associations [...] du montant de la subvention proposé, préalablement au vote du Conseil municipal. 6-2 Les associations culturelles 6-2-1 L’éligibilité des associations Les associations culturelles, remplissant les critères [...] é déclinés dans le titre 4 du présent règlement, sont susceptibles de percevoir une subvention. 6-2-2 La procédure de détermination du montant de la subvention La forte diversité et la pluralité des i
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:31%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
décisions : 6-2-4-1 Les « Lieux de diffusion artistique » 6-2-4-2 Les « Associations de pratique artistique en amateur » 6-2-4-3 Les « Sociétés savantes et associations assimilées » 6-2-4-4 Les associations [...] du montant de la subvention proposé, préalablement au vote du Conseil municipal. 6-2 Les associations culturelles 6-2-1 L’éligibilité des associations Les associations culturelles, remplissant les critères [...] é déclinés dans le titre 4 du présent règlement, sont susceptibles de percevoir une subvention. 6-2-2 La procédure de détermination du montant de la subvention La forte diversité et la pluralité des i
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:32%
Reglement_PSVM_Modification_n_3.pdf
USS 10-2 HAUTEUR MAXIMALE USS 10-2-1 La hauteur maximale est fixée à 18 m. USS 10-2-2 Les dispositions concernant la hauteur maximale s'appliquent sur toutes les façades de la construction. USS 10-2-3 La [...] décrites à l’article USS 2-2. Titre I - Dispositions générales 10 PSMV de Bayonne – modification n°3 3-2-3 ESPACES LIBRES Les espaces non bâtis sont répartis comme suit : 3-2-3-1 Espaces libres protégés [...] autorisation. USS 3-2 VOIRIE USS 3-2-1 La création des voies publiques ou privées ouvertes à la circulation automobile n'est autorisée que si leur emprise est au moins égale à 6 m. USS 3-2-2 La hauteur libre
30/03/2026 18:20
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:22%
Rapport_développement_durable_2018.pdf
ce B ro ch et L aj us P ue yo , p . 22- 24 Z .S tu di o, p . 3 5 Vi nc en t C an da u Ag en ce V 2S A rc hi te ct es - Im pr im eu r c er tif ié la be l I m pr im 'V er t Ville de Bayonne Mission Développement [...] et des projets s’inscrivant dans l’écologie industrielle et territoriale. 7 AXE 2 : FAVORISER L’INNOVATION SOCIÉTALE 2. ARDATZA : JENDARTE BERRIKUNTZA LAGUNDU AXE 4 : S’INVESTIR FORTEMENT POUR LE BIEN [...] lagundu eta herritarren igurikatzeei erantzun. 31 AXE 2 : SE DÉPLACER Objectif : Répondre aux attentes sociétales et faire changer les habitudes. 2. ARDATZA : TOKI BATETIK BESTERA JOAN Helburua : Jendartearen
27/10/2020 18:17
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:27%
Rapport_developpement_durable_2025.pdf
2025 N b Nombre de professionnels basés à Bayonne acceptant l'Eusko 185 883 2 130 374 0 500 000 1 000 000 1 500 000 2 000 000 2 500 000 2024 2025 en e us ko s Mouvements numériques d'Euskos vers et entre [...] réussir la transition énergétique 29 6 754 € ; 2,8%7 195 € ; 3,0% 23 288 € ; 9,7% 63 468 € ; 26,5% 1 257 € ; 0,5% 106 047 € ; 44,3% 397 € ; 0,2% 6 603 € ; 2,8% 24 256 € ; 10,1% Montant des dépenses annuelles [...] (véhicules légers et 2 roues motorisés) est de 7 438. 2 084 463 4 519 372 Nombre de places de stationnement, en 2025 En voirie réglementée - véhicules légers En voirie réglementée - 2 roues motorisés En
09/04/2026 14:36
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:26%
Rapport_activité_synthétique_CCAS_2020.pdf
accueil social inconditionnel et des commissions de secours pendant les 2 confinements Ouverture de l’épicerie sociale pendant les 2 confinements, après mise en sécurité des bénévoles et agents 73 enfants [...] hébergés au titre de l’aide sociale - 17 % baisse d'activité du service mandataire 2.605 entretiens réalisés par le CLIC 2.287 visites à domicile et 318 entretiens au CLIC 41 communes engagées dans le déploiement [...] sociale - l'accueil social - la mission aide aux courses au CCAS : masques chirurgicaux, masques FFP2, masques en tissu, visières 3D, pizzas, crêpes, gâteaux, fleurs, chocolats, tablettes numériques, c
07/10/2021 16:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:23%
Rapport-Developpement_durable_2024.pdf
instituations efficaces Partenariats pour la réalisation des objectifs 0 5 10 15 20 25 30 3 1 13 11 4 2 5 2 1 11 25 10 13 5 4 11 9 ÉTAT DeS LieUx DeS AcTiONS eT cONTRiBUTiONS AUx ODD 2024 constitue la première [...] 452 K€ 73 751 K€ 68 464 K€ 80 811 K€ figure 2 – Résultats obtenus après étude des lignes du périmètre des “dépenses à analyser” 4% 32% 24% 2% 39% BP 2024 Très favorable Favorable sous conditions [...] et l’école Aristide-Briand. Dans la première, 150 m2 d’enrobé ont été retirés, cinq arbres plantés et de nouveaux jeux installés. Dans la seconde, 280 m2 ont été déminéralisés et végétalisés. Une piste pour
27/01/2025 16:14
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:19%
REPERTOIRE_ARTISANS_HOBETU_BAYONNE.pdf
Mis à jour le 24/01/2025 MENUISIERS ................................................... p. 2 CHARPENTIERS ............................................... p. 3 MACONS................................... [...] ZA Makazain, quartier Eyrehalde 64430 BAIGORRI contact@zurlan.fr 05 59 37 46 75 / 06 83 58 35 83 p.2 Mis à jour le 24/01/2025 CHARPENTIERS NOM ADRESSE CP VILLE MAIL TELEPHONE ARAMENDIA LAURENT 23 rue Hélène [...] 40440 ONDRES ondres@sobebat.fr 05.59.50.02.82 VAL BENJAMIN 23 rue Hélène Boucher 40220 TARNOS pierre2decouverte@gmail.com 06 71 22 37 92 SARL ZAMORA JACQUES 7 rue de la Cale, ZA St Frédéric 64100 BAYONNE
10/04/2025 11:50
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:25%
RENCONTRES_n33_avril_mai_juin_2026.pdf
27/06 au 3/07 2 au 23 4 au 16 14 au 30 18 au 30 19 à 12h30 À partir du 29 30/05 au 20/06 Jusqu’au 2/05 Jusqu’au 10/05 Jusqu’au 19/09 Jusqu’au 19/09 Jusqu’au 2/11 4 au 28 6 au 18 9 au 24 20/04 au 2/05 28 à 12h30 [...] CONFÉRENCE CONFÉRENCE LECTURE 3-6 ANS CONFÉRENCE CONFÉRENCE ATELIER DÈS 5 ANS VISITE 2-4 ANS VISITE 2-4 ANS VISITE 2-4 ANS ATELIER TERRAIN VISITE DÈS 5 ANS ANIMATION LECTURE 0-3 ANS CONFÉRENCE CONFÉRENCE [...] Luna Negra p37 p27 p24 p24 p37 p22 p19 p24 p44 p22 p20 p17 p22 p17 p22 p26 p17 p27 p27 p22 p24 4 MAI 22 6 6 au 9 7 9 10 13 13 et 14 15 et 16 16 19 21 au 23 23 24 27 28 29 et 30 29 30 31 31 18h30 20h30 15h30
12/03/2026 11:51
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:24%
RENCONTRES_NUMERO_32_JANVIER_FEVRIER_MARS_2026.pdf
ANS CONFÉRENCE CONFÉRENCE VISITE 2-4 ANS VISITE 2-4 ANS ATELIER DÈS 5 ANS SOLIDARITÉ ATELIER 6/10 ANS FÊTE POPULAIRE CONFÉRENCE VISITE 2-4 ANS LECTURE 5-10 ANS VISITE 2-4 ANS PRÉS. LIVRE Irakur ! Zaleak [...] p23 p18 p20 p37 Spectacles (suite) 6 DÈS MARS DÈS FÉVRIER DÈS JANVIER Du 2 au 7 Du 7 au 1/04 Du 9 au 21 Du 23 au 4/4 Du 2 au 14 Du 2 au 21/03 Du 16 au 28 Du 16 au 16/05 19 – 18h Jusqu’au 4 Jusqu’au 11 Jusqu’au [...] CONFÉRENCE CONFÉRENCE CONFÉRENCE CINÉMA CONTE DÈS 3 ANS ATELIER DÈS 5 ANS CONFÉRENCE VISITE 2-4 ANS VISITE 2-4 ANS ATELIER DÈS 5 ANS SOIRÉE FESTIVE CONFÉRENCE CONFÉRENCE CINÉMA FESTIVAL LITTÉRATURE CONFÉRENCE
29/12/2025 17:31
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: