Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 91 à 100 sur 462 au total
- PagesPertinence:22%
Péril des édifices menaçant ruine
extérieur à la construction : Code général des collectivités territoriales articles L.2212-1, L.2212-2 et L.2212-4. Les pouvoirs de police spéciaux dont le maire est investi concernant la réglementation
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:21%
Une ville engagée
accessible l’habitat à la population locale et l’adapter aux évolutions démographiques et sociétales 3.2. Promouvoir l’égalité entre femmes et hommes 22 — Faire de l’égalité femmes-hommes une réalité 3.3.
27/03/2026 18:04
- PagesPertinence:21%
Réseau des libraires indépendants
05 59 59 01 91 Librairie Elkar - 9 rue des Gouverneurs - 05 59 25 62 47 Librairie Darrieumerlou - 2 place du Réduit - 05 59 59 29 65 Librairie Jakin - 8 avenue Maréchal Foch - 05 59 59 22 32 Librairie
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:21%
Accessibilité à la culture
Médiathèque met à disposition des ressources pour les personnes empêchées de lire : Collections accessibles 2 000 livres en gros caractères 680 livres audio (dont 40 numériques) 564 livres numériques adaptés aux
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:21%
Lutter contre l'habitat indigne
extérieur à la construction : Code Général des Collectivités Territoriales articles L.2212-1, L.2212-2 et L.2212-4. Les pouvoirs de police spéciaux dont le maire est investi concernant la réglementation
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:20%
Enquête publique et concertation
enquêteur PDF 3,2 Mo Publié le 04/09/2025 Enquête publique société AKIRA TECHNOLOGIE : atelier bancs d'essai pour moteur à combustion Une enquête publique est organisée du lundi 2 juin 2025 à 9h au jeudi [...] la mairie de Bayonne Commissaire enquêteur Monsieur Patrice Gobin, ingénieur général de 1ère classe (2S), en retraite, est désigné en qualité de commissaire enquêteur unique. Il assurera des permanences [...] l’espace – 64 021 Pau Cédex. Télécharger Rapport et conclusions motivées du commissaire enquêteur PDF 1,2 Mo Publié le 04/09/2025 Enquête publique sur le SCoT Pays Basque & Seignanx Le 30 janvier 2025, les
03/04/2026 19:52
- PagesPertinence:20%
Enquêtes publiques et concertations
enquêteur PDF 3,2 Mo Publié le 04/09/2025 Enquête publique société AKIRA TECHNOLOGIE : atelier bancs d'essai pour moteur à combustion Une enquête publique est organisée du lundi 2 juin 2025 à 9h au jeudi [...] la mairie de Bayonne Commissaire enquêteur Monsieur Patrice Gobin, ingénieur général de 1ère classe (2S), en retraite, est désigné en qualité de commissaire enquêteur unique. Il assurera des permanences [...] l’espace – 64 021 Pau Cédex. Télécharger Rapport et conclusions motivées du commissaire enquêteur PDF 1,2 Mo Publié le 04/09/2025 Enquête publique sur le SCoT Pays Basque & Seignanx Le 30 janvier 2025, les
03/04/2026 19:52
- PagesPertinence:20%
Kaxu Galerie
de vue . Les visites commentées sont menées par un médiateur culturel. Les circuits durent de 1h30 à 2 heures et sont accessibles à tous. Inscription obligatoire sur la plateforme Hello asso KAXU est à
16/03/2026 13:13
- PagesPertinence:20%
Crèche parentale associative Bambinou
BARÈME NATIONAL DES PARTICIPATIONS FAMILIALES du 1er janvier au 31 décembre 2021 Nombre d'enfants 1 2 3 4/5/6/7 A partir de 8 Taux horaire base CAF 0,0619 % 0,0516 % 0,0413 % 0,0310 % 0,0206 % Si dans la
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:20%
Le Clic, lieu ressource
Départemental. Si vous êtes aidants familiaux , le Clic anime des groupes d'entraides et d'échanges 2 fois par mois les inscriptions se font au CLIC par téléphone. Pour toute information ou inscription
18/11/2025 17:10