Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf

111-14, R 111-14.2, R 111- 15 et R 111-21. 1-2-4 Ces dispositions s'appliquent aux constructions nouvelles, à la modification des constructions existantes ainsi qu'aux espaces non bâtis. 1-2-5 A compter [...] définitifs autres que ceux mentionnés à l'article USS 1, . l'ouverture et l'exploitation de carrières nouvelles, . la création et l'extension d'installations classées, soumises à autorisation en application de [...] d’équipement d’intérêt général excluant tout logement et hôtels. Nature de l’intervention : Construction nouvelle en superstructure Hauteur autorisée maximale : 13,0 m Couvrement : Toiture-terrasse ou métallique

24/07/2019 18:02

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf

changement d’adresse au sein du plateau piétonnier), il conviendra de formuler une nouvelle demande qui fera débuter une nouvelle période de 24 mois. A retenir (règles et sécurité) : - Le stationnement de tous [...] piétonnier, l’habitant doit immédiatement faire une déclaration à la Police Municipale de Bayonne. Une nouvelle demande de carte devra lui être faite et le coût de remplacement de celle-ci sera à la charge de

29/07/2019 10:58

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

fortement marqué par la contrainte budgétaire, la Municipalité a tenu à ce que cet engagement trouve une nouvelle efficacité et plus de rationalité en définissant des critères d’aide aux associations. Cette démarche

03/10/2019 18:42

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

fortement marqué par la contrainte budgétaire, la Municipalité a tenu à ce que cet engagement trouve une nouvelle efficacité et plus de rationalité en définissant des critères d’aide aux associations. Cette démarche

03/10/2019 18:42

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

fortement marqué par la contrainte budgétaire, la Municipalité a tenu à ce que cet engagement trouve une nouvelle efficacité et plus de rationalité en définissant des critères d’aide aux associations. Cette démarche

03/10/2019 18:42

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Projet_établissement_CCAS_2016-2020.pdf

cœur du quartier prioritaire de Sainte-Croix bénéficiant d’un projet de rénovation urbaine. Cette nouvelle organisation est récapitulée dans l’organigramme général, reproduit ci-dessous, qui présente : • [...] du Conseil Départemental des Pyrénées Atlantiques et de l’Agence Régionale de Santé de la région Nouvelle Aquitaine. Les moyens financiers du CCAS sont répartis entre un budget général et 4 budgets annexes [...] en adéquation les besoins de la population et les actions engagées par le CCAS, en apportant de nouvelles réponses adaptées aux situations de précarité ou de fragilité, en adaptant ou réorientant les d

10/08/2020 19:10

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Allée de la Nouvelle Poste

Zones piétonnières

10/09/2020 19:35

La nouvelle tribune est en cours de construction à Jean-Dauger

Lanak Travaux

06/11/2020 16:55

De nouvelles plantations dans un camaïeu de rouge

10/11/2020 10:40

Une phase de marche à blanc pour la ligne 2 du Tram’bus

La phase de marche à blanc se déroule avant la mise en service d’une ligne afin de vérifier la validation des temps de parcours, le franchissement synchronisé des carrefours, la vitesse commerciale, l

03/03/2021 17:14