Services municipaux

sports, des spectacles et des événements animations Directrice générale adjointe  : Anne-Laure Amigues Localisation  : Immeuble Cassin, 1 rue Édouard Ducéré – 64100 Bayonne Téléphone  : 05 59 46 61 86 Direction [...]  : 05 54 07 09 73 Culture et du patrimoine (direction) Directeur :  William Jouve Localisation  : Immeuble Cassin, 1 rue Édouard Ducéré - 64100 Bayonne Téléphone  : 05 59 46 63 37 En savoir plus DIDAM, espace [...] générale de la solidarité  Directrice générale adjointe  : Odile Le Taillandier Localisation  : Immeuble Cassin, 1 rue Édouard Ducéré – 64100 Bayonne Téléphone  : 05 59 46 60 60 Direction générale aménagement

02/10/2025 12:15

Service civique

Cette expérience est une véritable richesse pour les jeunes mais aussi pour la collectivité. Chaque année les missions sont adaptées aux besoins de la population et aux attentes des jeunes. Les 4 missions [...] côté des animateurs. Sensibilisation à l’usage des réseaux sociaux : Les volontaires aident à la construction et à l’animation de séances en classe pour les élèves des écoles élémentaires. Votre contact : [...] droits aux côtés de nombreuses associations œuvrant dans ce domaine. Les volontaires vivent la construction et l’animation de temps forts dans le but de mettre en exergue les valeurs de tolérance et de

02/10/2025 12:15

Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’HABITATION Préambule Effet induit de l’attractivité du littoral et de son cadre de vie, le territoire de la Communauté Pays Basque est depuis plusieurs années concerné par [...] plus en plus importants, entre le parc locatif privé loué à l’année et les locations de meublés de tourisme. Ainsi, sur les dernières années, le statut de locataire privé dans les résidences principales [...] 631-7-1 du code de la construction et de l’habitation, l’autorisation préalable au changement d'usage est délivrée par le maire de la commune dans laquelle est situé l'immeuble. L’autorisation sera subordonnée

27/02/2023 13:04

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’HABITATION Préambule Effet induit de l’attractivité du littoral et de son cadre de vie, le territoire de la Communauté Pays Basque est depuis plusieurs années concerné par [...] plus en plus importants, entre le parc locatif privé loué à l’année et les locations de meublés de tourisme. Ainsi, sur les dernières années, le statut de locataire privé dans les résidences principales [...] 631-7-1 du code de la construction et de l’habitation, l’autorisation préalable au changement d'usage est délivrée par le maire de la commune dans laquelle est situé l'immeuble. L’autorisation sera subordonnée

27/02/2023 13:04

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Rendez-vous_d_octobre_2025_à_janvier_2026.pdf

journées Nationales de l’architecture sur le thème « architectures du quotidien » lancent une fin d’année placée sous le signe de la (re)découverte de cet art, de ses édifices centenaires et ses réalisations [...] 12H30 à 13H15 La Boutique du Patrimoine et de l’Habitat a fait peau neuve, au rez-de- chaussée d’un immeuble typique de l’architecture bayonnaise. Profitez des nouveaux supports de sa scénographie pour comprendre

11/09/2025 18:37

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf

les constructions ou parties des constructions seront édifiées soit en limites séparatives latérales, soit en limite d'emprise variable de construction ou limite d'emprise imposée de construction, soit [...] pas de construction, l'emprise au sol autorisée est celle de l'emprise variable de construction ou de l'emprise imposée de construction, prévues au plan. USS 9-3 Les emprises imposées de construction seront [...] projection des hauteurs de l'immeuble limitrophe le plus élevé et celle de l'immeuble limitrophe le moins élevé. USS 10-1-3 Lorsque la construction ne jouxte qu'un seul immeuble, la hauteur sera celle du

24/07/2019 18:02

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

conventions d’objectifs pluriannuelles, la Ville de Bayonne vote chaque année le montant de la subvention au regard du projet de l’année en cours et sous réserve de l’inscription des crédits au budget de [...] de subvention sont mis à disposition à partir du 1er septembre de l’année N-1 et doivent être déposés avant le 1er décembre de l’année N-1. 7-3 Réception et enregistrement des dossiers de demande de subvention [...] nt dense qui fait la richesse, l’intensité de sa vie sociale et forge, depuis de très nombreuses années, le caractère singulier de la cité. Ce mouvement associatif existe, avant tout, grâce à l’engagement

03/10/2019 18:42

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

conventions d’objectifs pluriannuelles, la Ville de Bayonne vote chaque année le montant de la subvention au regard du projet de l’année en cours et sous réserve de l’inscription des crédits au budget de [...] de subvention sont mis à disposition à partir du 1er septembre de l’année N-1 et doivent être déposés avant le 1er décembre de l’année N-1. 7-3 Réception et enregistrement des dossiers de demande de subvention [...] nt dense qui fait la richesse, l’intensité de sa vie sociale et forge, depuis de très nombreuses années, le caractère singulier de la cité. Ce mouvement associatif existe, avant tout, grâce à l’engagement

03/10/2019 18:42

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

conventions d’objectifs pluriannuelles, la Ville de Bayonne vote chaque année le montant de la subvention au regard du projet de l’année en cours et sous réserve de l’inscription des crédits au budget de [...] de subvention sont mis à disposition à partir du 1er septembre de l’année N-1 et doivent être déposés avant le 1er décembre de l’année N-1. 7-3 Réception et enregistrement des dossiers de demande de subvention [...] nt dense qui fait la richesse, l’intensité de sa vie sociale et forge, depuis de très nombreuses années, le caractère singulier de la cité. Ce mouvement associatif existe, avant tout, grâce à l’engagement

03/10/2019 18:42

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Rapport_activité_synthétique_CCAS_2020.pdf

Le CCAS en 2020 tous mobilisés, tous solidaires Ce qu’il faut retenir de cette année de crise, en synthèse... L’action sociale, la lutte contre la précarité domiciliations accordées 329 personnes sans [...] continuité du service de remise du courrier aux personnes domiciliées a été assurée tous les jours de l’année Courrier TESE 175 aides délivrées pour la tarification écosolidaire de l’eau, soit 1.020 € 406bé [...] agents 73 enfants soutenus dans le cadre des aides de réussite éducative pour un montant de 9.100 € (année scolaire 2019/2020) 8.200 € achat de denrées alimentaires pour les colis distribués pendant les c

07/10/2021 16:29

Type de fichier: application/pdf
Référencé à: