Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

au vote du Conseil municipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseil municipal [...] subvention qui sera soumis au vote du Conseil municipal et de proposer si besoin des ajustements. En fonction des avis de la commission ad-hoc, le montant soumis au vote du Conseil municipal peut donc différer [...] attribuées sont caractérisées par : - une décision attributive ; il s’agit d’une délibération du Conseil municipal, complétée, le cas échéant, par une convention d’objectifs et de moyens précisant les modalités

03/10/2019 18:42

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au vote du Conseil municipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseil municipal [...] subvention qui sera soumis au vote du Conseil municipal et de proposer si besoin des ajustements. En fonction des avis de la commission ad-hoc, le montant soumis au vote du Conseil municipal peut donc différer [...] attribuées sont caractérisées par : - une décision attributive ; il s’agit d’une délibération du Conseil municipal, complétée, le cas échéant, par une convention d’objectifs et de moyens précisant les modalités

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au vote du Conseil municipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseil municipal [...] subvention qui sera soumis au vote du Conseil municipal et de proposer si besoin des ajustements. En fonction des avis de la commission ad-hoc, le montant soumis au vote du Conseil municipal peut donc différer [...] attribuées sont caractérisées par : - une décision attributive ; il s’agit d’une délibération du Conseil municipal, complétée, le cas échéant, par une convention d’objectifs et de moyens précisant les modalités

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Membres_CQ_entre_Nive_et_Adour.pdf

Conseil de quartiers "Entre Nive et Adour" - Mandat 2023-2025 COLLEGE HABITANTS COLLEGE HABITANTS Conseil de quartiers Secteur du Conseil de quartiers Civilité Nom Prénom Conseil de quartiers Secteur du [...] LS Conseil de quartiers Organisme Civilité Nom Prénom Conseil de quartiers Organisme Civilité Nom Prénom Entre Nive et Adour CEPALABA Madame BAZERQUE CECILE Entre Nive et Adour SCM GOXOKI (Cabinet de Kiné) [...] Désignation M. le Maire COLLEGE ACTEURS LOCAUX ASSOCIATIONS ASSOCIATIONS Conseil de quartiers Organisme Civilité Nom Prénom Conseil de quartiers Organisme Civilité Nom Prénom Entre Nive et Adour Club Léo

04/12/2023 17:27

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Membres_CQ_à_l_ouest_de_la_Nive.pdf

Conseil de quartiers "A l'ouest de la Nive" - Mandat 2023-2025 COLLEGE HABITANTS COLLEGE HABITANTS Conseil de quartiers Secteur du Conseil de quartiers Civilité Nom Prénom Conseil de quartiers Secteur [...] SOPHIE A l'ouest de la Nive Conseiller municipal délégué en charge de la relation avec les Conseils de quartiers Monsieur ERREMUNDEGUY JOSEBA A l'ouest de la Nive Conseiller municipal de la majorité Monsieur [...] Désignation M. le Maire COLLEGE ACTEURS LOCAUX ASSOCIATIONS ASSOCIATIONS Conseil de quartiers Organisme Civilité Nom Prénom Conseil de quartiers Organisme Civilité Nom Prénom A l'ouest de la Nive Bayonne

04/12/2023 17:27

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Aide à l'acquisition de batardeaux pour se prémunir des inondations

La Ville propose une aide à l'acquisition de batardeaux, dispositif provisoire, amovible, qui obstrue une ouverture afin d’empêcher l’eau de rentrer. Efficaces et rapides à installer, les batardeaux permettent

25/02/2025 10:54

Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 1 REGLEMENT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PAYS BASQUE FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE [...] emplois. Afin d’encadrer le développement de ce marché et par délibération du 28 septembre 2019, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération approuvait un règlement fixant les critères et les [...] d’augmenter depuis 2016. Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 2 L’étude actualisée relative à cette dynamique sur ce même périmètre

28/10/2025 18:49

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Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 1 REGLEMENT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PAYS BASQUE FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE [...] emplois. Afin d’encadrer le développement de ce marché et par délibération du 28 septembre 2019, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération approuvait un règlement fixant les critères et les [...] d’augmenter depuis 2016. Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 2 L’étude actualisée relative à cette dynamique sur ce même périmètre

28/10/2025 18:49

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Services municipaux

Boutique du patrimoine Règles et prescriptions de restauration du bâti ancien, renseignements et conseils pour entreprendre des travaux de rénovation. Localisation  : 42 rue poissonnerie - 64100 Bayonne [...] r rdv, ouvert au public de 12h-17h30 mercredi : 9h30-12h sur rdv, ouvert au public de 13h-17h30 Cabinet du Maire et des élus Directeur  : Marc Amestoy Localisation  : Hôtel de Ville, 1 avenue Maréchal [...] Localisation  : Hôtel de  Ville, 1 avenue Maréchal Leclerc - 64100 Bayonne Téléphone  : 05 59 46 60 40 Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (mission) Chargée de mission  : Sandrine Pelletier

18/11/2025 17:10

Autres bibliothèques et centre de documentation

notamment des fonds de référence sur Léon Bonnat, Paul Helleu et les artistes bayonnais, ainsi que le cabinet d'arts graphiques. Contact Musées Musée Bonnat-Helleu, musée des beaux-arts de Bayonne  Adresse:  [...] spécialisés, d'encyclopédies, de thèses, de cédéroms, etc. Ce fonds vient de s'enrichir avec l'acquisition de livres et de revues sur les thèmes de la migration et des espèces invasives. Vous avez la

18/11/2025 17:10