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- FichiersPertinence:10%
1_Améliorer_la_sobriété_et_la_performance_énergétique_du_parc_immobilier.pdf
parcs de logements et bâtiments tertiaires à horizon 2050. Cet objectif est lissé sur la période de 2020 à 2050. L’effort à fournir correspond à un rythme de rénovation des bâtiments de 3,33%/an : cela
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:12%
2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
en partie financées par la subvention versée. Bâtiment • Rénovation énergétique performante (BBC, RE2020) • Construction neuve avec haute performance énergétique • Utilisation de matériaux bas carbone (
08/08/2025 18:40
Type de fichier: application/pdf
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2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
en partie financées par la subvention versée. Bâtiment • Rénovation énergétique performante (BBC, RE2020) • Construction neuve avec haute performance énergétique • Utilisation de matériaux bas carbone (
08/08/2025 18:40
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2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
en partie financées par la subvention versée. Bâtiment • Rénovation énergétique performante (BBC, RE2020) • Construction neuve avec haute performance énergétique • Utilisation de matériaux bas carbone (
08/08/2025 18:40
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Référencé à: - FichiersPertinence:22%
2026_2027_Dérogation_non_Bayonnais.pdf
DEMANDE D’INSCRIPTION SCOLAIRE D’ENFANT NON BAYONNAIS Année scolaire 20__-20__ Direction de l’enfance, de la jeunesse et de l’éducation Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative
05/02/2026 15:18
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:23%
2026_2027__Dérogation_de_secteur.pdf
DEMANDE D’INSCRIPTION SCOLAIRE DEROGATION DE SECTEUR Année scolaire 20__-20__ Direction de l’enfance, de la jeunesse et de l’éducation Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative
05/02/2026 15:19
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:11%
20__Permettre_un_accès_de_tous_aux_besoins_essentiels_et_accompagner_les_situations_de_fragilité.pdf
questions relatives à l’autonomie et à la précarité. En appui de ses missions, le CIAS anime depuis 2020 l’Observatoire des Précarités, un outil partagé pour accompagner les institutions, élus et partenaires
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:10%
23__Améliorer_l’accessibilité_dans_tous_les_domaines_de_l’action_publique_et_faire_changer_le_regard_sur_les_différences.pdf
Ville de Bayonne est en cours depuis 2016, et accuse un retard de 2 ans sur le calendrier initial (2020 Année Covid, 2023 report budgétaire). (2) Le Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des am
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:8%
3_Accélérer_le_développement_des_énergies_renouvelables_et_de_récupération.pdf
part d’énergie d’origine renouvelable dans le mix énergétique des consommations municipales Depuis 2020, la Ville se fournit pour 18% de ses consommations électriques auprès d’Enargia, fournisseur local
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:11%
5_Fédérer_les_acteurs_du_territoire_autour_de_l’économie_circulaire.pdf
et ainsi contribuer à l’atteinte des ambitions fixées par la loi Économie Circulaire du 10 février 2020, d’une réduction de 15% des déchets ménagers par habitant et d’une baisse de 5% des déchets issus
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
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