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- FichiersPertinence:32%
îlot_12_-_août_2023.pdf
d’escalier de l’immeuble 28 rue Victor-Hugo très dégra- dée dont l’escalier protégé au Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) de la Ville de Bayonne sera restauré. COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION HIRIGUNE
21/08/2023 16:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - PagesPertinence:45%
Économie - Emploi
quelques chiffres Les chiffres clés de la destination commerçante du Pays Basque. Périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité Démarches en ligne Associations, entreprises... Retrouvez
18/11/2025 17:10
- FichiersPertinence:8%
cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
ou sur un arbre. (R. 581-16 II 2° du CE) Oui Non Précisez Enseigne(s) apposée(s) dans un secteur sauvegardé (R. 581-16 II 3° du CE) Oui Non Précisez Enseigne(s) apposée(s) dans une zone de protection du
28/04/2025 19:13
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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
ou sur un arbre. (R. 581-16 II 2° du CE) Oui Non Précisez Enseigne(s) apposée(s) dans un secteur sauvegardé (R. 581-16 II 3° du CE) Oui Non Précisez Enseigne(s) apposée(s) dans une zone de protection du
28/04/2025 19:13
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bayonnemag-221.pdf
Gascons, et contribuer à la régulation du marché, la Ville confirme la définition d’un périmètre de sauvegarde du commerce de proximité avec l’instauration d’un droit de préemption. Ce dispositif vient compléter
02/05/2023 17:30
Type de fichier: application/pdf
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Urbanisme
d'aménagement et d'utilisation des… Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) Une partie du territoire de la commune de Bayonne est couverte par un plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV), document
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:27%
Tourisme
chocolat, spécialité bayonnaise incontournable, la richesse de l'habitat Bayonnais dans le secteur sauvegardé. Pour les personnes désireuses de bénéficier des conseils de guides touristiques, les visites sont
18/11/2025 17:10
- FichiersPertinence:2%
TES-plan-actions-2024-2030.pdf
Leur utilisation pourra être rendue obligatoire par la modification future du règlement du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) qui sera engagé en décembre 2023. • Renforcer la qualité technique [...] de Prévention du Bruit dans l’Environnement PPI Plan Pluriannuel d’Investissement PSMV Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur REP Réseau d’Éducation Prioritaire RSA Revenu de Solidarité Active S3PI S
29/01/2024 17:04
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - PagesPertinence:9%
Services municipaux
12h et de 13h à 17h En savoir plus Urbanisme (direction) Plan local d’urbanisme (PLU), secteur sauvegardé, projets urbains, autorisations d’urbanisme, enseignes. Directeur : Simon Corbin Localisation
18/11/2025 17:10
- FichiersPertinence:16%
Reglement_PSVM_Modification_n_3.pdf
C O M M U N E D E B A Y O N N E PLAN DE SAUVEGARDE ET DE M I S E E N V A L E U R BAYONNE R E G L E M E N T Approuvé par arrêtés préfectoraux des 24 avril 2007 et 4 mai 2007 Modification n°1 approuvée par [...] espaces non bâtis. 1-2-5 A compter de l'entrée en vigueur de l'acte portant création du secteur sauvegardé, devenu Site patrimonial remarquable, l'architecte des bâtiments de France assure la surveillance [...] L'architecte des bâtiments de France vérifie la conformité du projet avec les dispositions du plan de sauvegarde et édicte les prescriptions, nécessaires à la qualité du projet, ne relevant pas des dispositions
30/03/2026 18:20
Type de fichier: application/pdf
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