Conseil municipal du 5 juin 2025
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Retransmission de la séance
- Ordre du jour conseil municipal du 5 juin 2025
- Liste des questions examinées
- N 101 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décisions du Maire
- N 102 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Plaine d Ansot - Approbation du Plan de gestion 2025-2035
- N 103 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Plaine d Ansot - Mise à disposition d équidés au profit de la Commune de Bayonne
- Ordre du jour conseil municipal du 5 juin 2025
- N 104 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Adhésion à la stratégie transnationale contre la Cortaderia Selloana - Life Coop Cortaderia
- N 105 - CULTURE ET PATRIMOINE - Restructuration-extension de la médiathèque du centre-ville - Mission de maîtrise d oeuvre - Avenant n 8
- N 106 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Signature de la convention cadre avec la BNF
- N 107 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat Helleu - Travaux d extension et de restructuration - Avenants aux marchés de travaux
- N 108 - CULTURE ET PATRIMOINE -Musée Bonnat-Helleu - Chantier des collections -Révision des montants des marchés de restauration in situ et attribution
- N 109 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Accueil d oeuvres en dépôt pour enrichir le parcours permanent
- N 110 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Exploitation d une librairie boutique et boutique en ligne - Approbation principe de DSP
- N 111 - CULTURE ET PATRIMOINE - PC sécurité du Musée Bonnat-Helleu - Lancement de la procédure de mise en courrence des entreprises et signature du marché
- N 112 - CULTURE ET PATRIMOINE - Festival Paseo - Edition 2025
- N 113 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Examen et avis préalable sur le PLUi Côte basque Adour
- N 114 - DEVELOPPEMENT URBAIN - OPAH-RU 2023-2028 - Evolution des aides aux syndicats des copropriétaires
- N 115 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Inscription dans le dispositif d Etat de l aide aux maires bâtisseurs afin de soutenir la production de logements
- N 116 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine
- N 117 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communales pour l amélioration de l habitat préservation et valorisation du patrimoine
- N 118 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Convention cadre triennale relative au renouvellement du label de la Cité éducative de Bayonne
- N 119 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Convention de mutualisation du fonds de financement de la Cité éducative de Bayonne
- N 120 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Ecole Jean Moulin - Ouverture d un Accueil de Loisirs Sans Hébergement municipal
- N 121 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Bayonne Info Jeunes - Actualisation des dispositifs projets jeunes
- N 122 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - ESCM - Adhésion à la Fédération des Centres Sociaux
- N 123 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - ESCM - Convention d objectifs et de financement Prestation de service Accueil Adolescent avec la CAF des PA
- N 124 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Conventions de partenariat au titre de la petite enfance avec le Conservatoire Régional et l Orchestre du PB
- N 125 - INFRASTRUCTURES - Requalification du parking de la place des Basques - Modification de la convention avec le Syndicat des Mobilités PBA
- N 126 - INFRASTRUCTURES - Convention de gestion du trafic de l entrée sud de l agglomération avec le SMPBA et la sociéité Autoroutes du Sud de la France
- N 127 - FETES TRADITIONNELLES ET TEMPORADA - Attribution de prix dans le cadre du concours d affiches pour les Fêtes de Bayonne 2025
- N 128 - FETES TRADITIONNELLES ET TEMPORADA - Edition 2025 - Attribution de subventions mise à disposition des arènes et signature de contrats
- N 129 - FETES TRADITIONNELLES ET TEMPORADA - Edition 2025 - Sécurité des Fêtes de Bayonne - Signature des accords-cadres à bons de commande
- N 130 - FETES TRAIDTIONNELLES ET TEMPORADA - Quai Edmond Foy - Occupation d un espace en vue d y aménager une aire de stationnemnent provisoire
- N 131 - FINANCES - Exercice 2024 - Budget principal et budget vert - Compte financier unique
- N 132 - FINANCES - Exercice 2024 - Budget annexe Fêtes traditionnelles et temporada - Compte financier unique
- N 133 - FINANCES - Adoption des tarifs de la taxe de séjour pour l année 2026
- N 134 - FINANCES - Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs applicables au 1er janvier 2026
- N 135 - FINANCES - Bilan des acquisitions et cessions d immeubles et de droits réels immobiliers - Année 2024
- N 136 - FINANCES - Remises gracieuses de créances
- N 137 - FONCIER - Bail emphytéotique consenti à HSA pour l ensemble immobilier 3 rue du Trinquet et 16 rue Pontrique - Prolongation de la réserve d usufruit pour locaux RDC
- N 138 - FONCIER - Acquisition d un immeuble situé au 99 rue Maubec - Convention de portage foncier avec l EPFL du PB
- N 139 - FONCIER - Echange de terrains non bâtis angle avenue Mal Juin et rue du Moulin de Castéra avec les sociétés SCI Moulin de Castéra et Société immobilière du SO
- N 140 - FONCIER - Acquisition auprès de la société ICF Atlantique d un terrain avenue du 14 avril 1814 - Délibération rectificative
- N 141 - FONCIER - Acquisition d une emprise auprsè du syndicat des copropriétaires de la résidence Zagato - 5 avenue Raymond de Martres
- N 142 - FONCIER - Protocole transactionnel avec la société Parot VI et contrat d extension de garantie pour nacelle Klubb
- N 143 - MARCHES PUBLICS - Accord-cadre de location d engins sans chauffeur et matériels divers - Avenant de reconduction anticipée des contrats et augmentation montant maximum
- N 144 - MARCHES PUBLICS - Renouvellement du parc automobile et acquisition de vélos à assistance électrique pour la Ville et le CCAS - Années 2025 à 2029
- N 145 - RESSOURCES HUMAINES - Fourniture de titres restaurant pour la Ville et le CCAS - Constitution d un groupement de commandes - Lancement consultation
- N 146 - RESSOURCES HUMAINES - Comité d action sociale - Signature de la convention de mise à dispsoition de locaux et de moyens
- N 147 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs
- N 148 - SOLIDARITES - Convention d objectifs et de moyens entre la Ville et son CCAS
- N 149 - SOLIDARITES - Renouvellement de la convention de gestion du centre Pausa entre la Ville et la CAPB
- N 150 - SOLIDARITES - Extension des modalités de remboursement sans pénalité des activités Génération Séniors
- N 151 - VIE ASSOCIATIVE - Attribution d une subvention exceptionnelle au profit des Collectifs de quartier Alda Habas et Mieux Vivre au Grand Basque
- Procès-verbal - Conseil municipal du 05 juin 2025