Conseil municipal du 28 mai 2015

Pour chaque séance du conseil municipal, vous pouvez consulter :

• La retransmission vidéo de la séance traduite en langue des signes
• le compte-rendu constituant un résumé des décisions prises par l’assemblée délibérante, 
• le procès-verbal reprenant l’ensemble des débats et disponible après approbation lors de la séance suivante, 
• les délibérations présentées d’abord globalement, puis distinctement.

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

• au Pôle d'Archives départementales de Bayonne et du Pays Basque (registres de 1830 à 1969) -Tél. : 05 59 03 93 93
• au Service Archives Documentation de la Mairie de Bayonne (registres de 1970 à nos jours) - Tél. : 05 59 46 60 89

1 - Compte-rendu - conseil municipal du 28 mai 2015.pdf
CM_28-05-2015_intégral_toutes-les-délibérations_145pages.pdf
N° 01 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions du maire.pdf
N° 02 - ADMINISTRATION GENERALE - Commission extramunicipale Lutte contre les discriminations - Désignation complémentaire.pdf
N° 03 - ADMINISTRATION GENERALE - Fourrière automobile - Convention de délégation de service public avec Sarl Mendes Crosa - Avenant n°1.pdf
N° 04 - ADMINISTRATION GENERALE - Conventions de partenariat entre la commune, le CCAS et l'association Unis-Cité dans le cadre du service civique (2015-2018).pdf
N° 05 - HALLES ET MARCHES DE PLEIN AIR - Création d un marché hebdomadaire de plein air quartier de Habas les Vallons.pdf
N° 05 - HALLES ET MARCHES DE PLEIN AIR - Création d'un marché hebdomadaire de plein air quartier de Habas les Vallons.pdf
N° 06 - SPORTS - Convention de mise à disposition de locaux au profit des associations Azkar Full Contact et COB.pdf
N° 07 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Basque et de l histoire de Bayonne - Acceptation d un don d'objets photographies et disques par Mme Curutcharry.pdf
N° 07 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Basque et de l'histoire de Bayonne - Acceptation d'un don d'objets photographies et disques par Mme Curutcharry.pdf
N° 08 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Basque et de l histoire de Bayonne - Acceptation d un don d oeuvres et d armes par M. Mauhorat.pdf
N° 08 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Basque et de l'histoire de Bayonne - Acceptation d'un don d'oeuvres et d'armes par M. Mauhorat.pdf
N° 09 - CULTURE ET PATRIMOINE - Acceptation du don d une statue figurant Demeter par la Sci Villa Felca.pdf
N° 09 - CULTURE ET PATRIMOINE - Acceptation du don d'une statue figurant Demeter par la Sci Villa Felca.pdf
N° 10 - CULTURE ET PATRIMOINE - Adhésion de la Ville à l assocation de coopération interrégionale Les chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle.pdf
N° 10 - CULTURE ET PATRIMOINE - Adhésion de la Ville à l'assocation de coopération interrégionale Les chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle.pdf
N° 11 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Concert du Prix du musée Bonnat-Helleu.pdf
N° 12 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat Helleu - Journées nationales de l'archéologie (19-21 juin 2015).pdf
N° 13 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Collections patrimoniales - Demande de subvention auprès du FRAB.pdf
N° 14 - FONCIER - Acquisition aux consorts Carassou et Jourdan de l'immeuble sis 7 rue Denis Etcheverry.pdf
N° 15 - FONCIER - Exercice du droit de priorité pour l acquisition de locaux sis 14 rue Gosse.pdf
N° 15 - FONCIER - Exercice du droit de priorité pour l'acquisition de locaux sis 14 rue Gosse.pdf
N° 16 - FONCIER - Convention de mise à disposition de locaux sis avenue de la Légion Tchèque au profit de l association Toit Pour Tous.pdf
N° 16 - FONCIER - Convention de mise à disposition de locaux sis avenue de la Légion Tchèque au profit de l'association Toit Pour Tous.pdf
N° 17 - FONCIER - Convention d'occupation du domaine public au profit du Club bouliste bayonnais - avenant n 1.pdf
N° 17 - FONCIER - Convention d'occupation du domaine public au profit du Club bouliste bayonnais - avenant n° 1.pdf
N° 18 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Aménagement centre de ressources sur le patrimoine bâti - Autorisation dépôt demandes autorisation urbanisme.pdf
N° 19 - PATRIMOINE IMMOBILIER - Ecole Citadelle et école du Prissé - Autorisation de dépot des demandes de permis de démolir.pdf
N° 20 - EDUCATION ET VIE SOCIALE - Projet de jardin éducatif partagé Le Jardin de Brana - Convention de partenariat et de gestion.pdf
N° 21 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d histoire naturelle - Exposition Micromégas - Prise en charge des frais de l artiste.pdf
N° 21 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d'histoire naturelle - Exposition Micromégas - Prise en charge des frais de l'artiste.pdf
N° 22 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Acquisition de mobilier urbain - Lancement de la consultation et signature des marchés.pdf
N° 23 - FETES TRADITIONNELLES - Dispositions générales concernant l organisation de l édition 2015.pdf
N° 23 - FETES TRADITIONNELLES - Dispositions générales concernant l'organisation de l'édition 2015.pdf
N° 24 - FETES TRADITIONNELLES - Modification des tarifs d occupation du domaine public et de prestations à partir de 2015.pdf
N° 24 - FETES TRADITIONNELLES - Modification des tarifs d'occupation du domaine public et de prestations à partir de 2015.pdf
N° 25 - FETES TRADITIONNELLES - Conventions de partenariat avec d autres communes pour des prestations de propreté urbaine.pdf
N° 25 - FETES TRADITIONNELLES - Conventions de partenariat avec d'autres communes pour des prestations de propreté urbaine.pdf
N° 26 - FETES TRADITIONNELLES ET MANIFESTATIONS - Prestations de gardiennage et sécurité et d accueil - Signature des  marchés.pdf
N° 26 - FETES TRADITIONNELLES ET MANIFESTATIONS - Prestations de gardiennage et sécurité et d'accueil - Signature des  marchés.pdf
N° 27 - TEMPORADA 2015 - Contrats d engagement des professsionnels taurins.pdf
N° 27 - TEMPORADA 2015 - Contrats d'engagement des professsionnels taurins.pdf
N° 28 - TEMPORADA 2015 - Mise à disposition des arènes au profit de la société Tomefra pour organisation corrida portugaise.pdf
N° 29 - TEMPORADA 2015 - Mise à disposition des arènes au profit de l association 100% Recorte.pdf
N° 29 - TEMPORADA 2015 - Mise à disposition des arènes au profit de l'association 100% Recorte.pdf
N° 30 - TEMPORADA 2015 - Fixation des tarifs.pdf
N° 31 - FINANCES - Comptes de gestion de l exercice 2014.pdf
N° 31 - FINANCES - Comptes de gestion de l'exercice 2014.pdf
N° 32 - FINANCES - Compte administratif 2014 - Budget principal.pdf
N° 33 - FINANCES - Compte administratif 2014 - Budget annexe de l 'eau.pdf
N° 33 - FINANCES - Compte administratif 2014 - Budget annexe de l'eau.pdf
N° 34 - FINANCES - Compte administratif 2014 - Budget annexe des parcs de stationnement.pdf
N° 35 - FINANCES - Compte administratif 2014 - Budget annexe de l assainissement non collectif.pdf
N° 35 - FINANCES - Compte administratif 2014 - Budget annexe de l'assainissement non collectif.pdf
N° 36 - FINANCES - Bilan des acquisitions et des cessions d immeubles et de droits réels immobiliers - Année 2014.pdf
N° 36 - FINANCES - Bilan des acquisitions et des cessions d'immeubles et de droits réels immobiliers - Année 2014.pdf
N° 37 - FINANCES - Affectation du résultat de fonctionnement 2014 - Budget principal.pdf
N° 38 - FINANCES - Affectation du résultat d exploitation 2014 - Budget annexe de l'eau.pdf
N° 38 - FINANCES - Affectation du résultat d'exploitation 2014 - Budget annexe de l'eau.pdf
N° 39 - FINANCES - Affectation du résultat d exploitation 2014 - Budget annexe des parcs de stationnement.pdf
N° 39 - FINANCES - Affectation du résultat d'exploitation 2014 - Budget annexe des parcs de stationnement.pdf
N° 40 - FINANCES - Affectation du résultat d exploitation 2014 - Budget annexe assainissement non collectif.pdf
N° 40 - FINANCES - Affectation du résultat d'exploitation 2014 - Budget annexe assainissement non collectif.pdf
N° 41 - FINANCES - Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales FPIC - Répartition dérogatoire du prélèvement 2015.pdf
N° 42 - FINANCES - Remises gracieuses de créances.pdf
N° 43 - MOYENS GENERAUX - Nettoyage des locaux municipaux années 2015-2018 - Lot n° 4 - Signature de l avenant n° 1 avec la société Nettoyage 2064.pdf
N° 43 - MOYENS GENERAUX - Nettoyage des locaux municipaux années 2015-2018 - Lot n° 4 - Signature de l'avenant n° 1 avec la société Nettoyage 2064.pdf
N° 44 - MOYENS GENERAUX - Nettoyage des locaux municipaux années 2015-2018 - Lot n° 6 - Signature du marché.pdf
N° 45 - POLITIQUE DE LA VILLE - Attribution de subventions aux associations suite à l appel à projets 2015 du GIP-DSU.pdf
N° 45 - POLITIQUE DE LA VILLE - Attribution de subventions aux associations suite à l'appel à projets 2015 du GIP-DSU.pdf
N° 46 - POLITIQUE DE LA VILLE- Réponses de la Ville à l appel à projets 2015 lancé par le GIP DSU.pdf
N° 46 - POLITIQUE DE LA VILLE- Réponses de la Ville à l'appel à projets 2015 lancé par le GIP DSU.pdf
N° 47 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs.pdf
N° 48 - RESSOURCES HUMAINES - Abrogation de l indemnité exceptionnelle et attribution d une indemnité dégressive.pdf
N° 48 - RESSOURCES HUMAINES - Abrogation de l'indemnité exceptionnelle et attribution d'une indemnité dégressive.pdf
N° 49 - URBANISME - Taxe locale pour la publicité extérieure TLPE - Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2016.pdf
N° 50 - URBANISME - Elaboration du PLUi - Etude sur le quartier Saint-Esprit - Convention avec l Agglomération pour remboursement frais d'étude.pdf
N° 50 - URBANISME - Elaboration du PLUi - Etude sur le quartier Saint-Esprit - Convention avec l'Agglomération pour remboursement frais d'étude.pdf
N° 51 - URBANISME - Quartier Saint-Esprit - Ilot Briand-Lorraine-Bourbaki - Prise en considération du projet au titre du code de l urbanisme.pdf
N° 51 - URBANISME - Quartier Saint-Esprit - Ilot Briand-Lorraine-Bourbaki - Prise en considération du projet au titre du code de l'urbanisme.pdf
N° 52 - URBANISME - Quartier Saint-Esprit - Ilot Sourigues-Briand-Brigadier Muscar - Prise en considération du projet au titre du code de l urbanisme.pdf
N° 52 - URBANISME - Quartier Saint-Esprit - Ilot Sourigues-Briand-Brigadier Muscar - Prise en considération du projet au titre du code de l'urbanisme.pdf
N° 53 - URBANISME - PNRQAD - Ilot 12 - Acquisition 24 rue Victor Hugo - Convention portage foncier - Avenant n°1.pdf
N° 54 - URBANISME - Immeuble 19 rue Vieille Boucherie - Approbation état descriptif division et règlement copropriété.pdf
N° 55 - URBANISME - Attribution de subventions communales pour l amélioration de l habitat ancien la préservation et la valorisation du patrimoine.pdf
N° 55 - URBANISME - Attribution de subventions communales pour l'amélioration de l'habitat ancien la préservation et la valorisation du patrimoine.pdf