2023

Conseil municipal du 20 juillet 2023

54 documentsPublié le 17 juillet 2023

La séance du conseil municipal aura lieu le jeudi 20 juillet 2023 à 17h30 à l'Hôtel de Ville de Bayonne, salle du conseil.

Retransmission du conseil municipal

Ordre du jour conseil municpal 20 juillet 2023PDF299,1 KoPublié le 17/07/2023
Liste des questions examinées - Conseil municipal du jeudi 20 juillet 2023PDF589,2 KoPublié le 28/07/2023
N 141 - MOTION - Taxe sur les transactions financièresPDF154,6 KoPublié le 28/07/2023
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N 144 - CULTURE ET PATIRMOINE - Label Ville d art et d histoire - Convention de partenariat avec le Centre hospitalier de la Côte basquePDF634,7 KoPublié le 28/07/2023
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N 146 - CULTURE ET PATRIMOINE - Label Ville d art et d histoire è Publication Focs - Rémunération de l auteurPDF130,1 KoPublié le 28/07/2023
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N 151 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de la subvention municipale relative au déficit foncier de l opération de requalification de l ilot 12 - Versement premier acompte à DomofrancePDF122,0 KoPublié le 28/07/2023
N 152 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de la subvention municipale relative au déficit foncier de l opération de requalification de l ilot 45 - Versement acompte à EPFL Pays BasquePDF126,0 KoPublié le 28/07/2023
N 153 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subvention pour l amélioration de l habitat ancien préservation et valorisation du patrimoinePDF256,8 KoPublié le 28/07/2023
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N 155 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Organisation de l offre périscolaire municipale pour l année scolaire 2023-2024PDF375,0 KoPublié le 28/07/2023
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N 157 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Engagement de la Ville dans une démarche de labellisation Info JeunesPDF213,3 KoPublié le 28/07/2023
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N 159 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Partenariat avec le Centre Communal d Action Sociale au titre de la mission de service civique 2023-2024PDF235,5 KoPublié le 28/07/2023
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N 183 - RESSOURCES HUMAINES - CDG 64 - Convention confiant mission de référent déontologue et laïcité pour les élusPDF295,0 KoPublié le 28/07/2023
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