2023

Conseil municipal du 19 octobre 2023

58 documentsPublié le 27 octobre 2023

Retransmission vidéo de la séance traduite en langue des signe, compte-rendu, procès-verbal reprenant l’ensemble des débats, délibérations.

Les registres des délibérations antérieures sont consultables : au Pôle d'Archives départementales de Bayonne et du Pays Basque (registres de 1830 à 1969) -Tél. : 05 59 03 93 93
ou au Service Archives Documentation de la Mairie de Bayonne (registres de 1970 à nos jours) - Tél. : 05 59 46 60 89

Retransmission de la séance du conseil municipal

Ordre du jour conseil municipal 19 octobre 2023PDF305,6 KoPublié le 16/10/2023
Liste des questions examinées - Conseil Municipal du jeudi 19 octobre 2023PDF625,7 KoPublié le 27/10/2023
N 192 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décisionsPDF896,8 KoPublié le 27/10/2023
N 193 - ADMINISTRATION GENERALE - SEPA - Désignation d un nouveau délégué de la communePDF109,1 KoPublié le 27/10/2023
N 194 - ACTION COEUR DE VILLE - Opération de revitalisation de territoire - Avenant 3 à la convention pluriannuelle Coeur de VillePDF2,6 MoPublié le 27/10/2023
N 198 - CULTURE ET PATRIMOINE - MBH - Signature de l accord cadre pour l aménagement des PC sécurité provisoire et définitifPDF196,4 KoPublié le 27/10/2023
N 195 - CONSEILS DE QUARTIERS - Adoption du bilan du premier mandat des conseils de quartiers 2021-2023PDF10,3 MoPublié le 27/10/2023
N 196 - CULTURE ET PATRIMOINE - MBH - Convention cadre de partenariat entre le musée du Louvre et la Ville de BayonnePDF319,8 KoPublié le 27/10/2023
N 197 - CULTURE ET PATRIMOINE - MBH - Travaux d extension et de restructuration - Avenants aux marchés de travauxPDF3,6 MoPublié le 27/10/2023
N 199 - CULTURE ET PATRIMOINE - MBH - Chantier des collections - Révision de l allotissement des marchés pour la conservation-restauration des oeuvresPDF260,3 KoPublié le 27/10/2023
N 200 - CULTURE ET PATRIMOINE - MBH - Elimination de documents issus de la boutiquePDF791,3 KoPublié le 27/10/2023
N 201 - CULTURE ET PATRIMOINE - Restructuration et extension de la médiathèque - Lots 09 10 11 - Avenants aux marchés de travauxPDF711,2 KoPublié le 27/10/2023
N 202 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Convention de financement pour projection dans le cadre du Mois du film documentairePDF863,5 KoPublié le 27/10/2023
N 203 - CULTURE ET PATRIMOINE - Festival Points de Vue 2023 - Convention de partenariat Ville CAPB Association PraxisPDF332,3 KoPublié le 27/10/2023
N 204 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Exposition Quintessence - Explorations contemplatives de la matière - Festival Points de vuePDF175,7 KoPublié le 27/10/2023
N 205 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM - Exposition Magnum Génértion sPDF173,1 KoPublié le 27/10/2023
N 206 - CULTURE ET PATRIMOINE - Dimanches en Musique - Saison 2023-2024PDF327,4 KoPublié le 27/10/2023
N 207 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Réseau des jardins - Signature convention partenariat et financement ave l association Bio Divers CitéPDF298,7 KoPublié le 27/10/2023
N 208 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Convention de partenariat avec l association Bio Divers Cité pour l entretien du jardin du poloPDF251,5 KoPublié le 27/10/2023
N 209 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communalesPDF386,9 KoPublié le 27/10/2023
N 210 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Aménagement d une micro-crèche municipal dans l ancien foyer Soleil - Convention maîtrise ouvrage à HSAPDF1,1 MoPublié le 27/10/2023
N 211 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Restructuration et extension du groupe scolaire du Prissé - Lot 15 - Marché COREBA - Avenant 1PDF335,8 KoPublié le 27/10/2023
N 212 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - PRE - Convention de partenariat avec l association Coup de poucePDF381,5 KoPublié le 27/10/2023
N 213 - ENVIRIONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Partenariat pour la mise en place d un stage citoyenneté module EnvironnementPDF427,2 KoPublié le 27/10/2023
N 214 - ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURLES - Muséum d histoire naturelle - Approbation du plan de récolement décennal 2023-2027PDF815,8 KoPublié le 27/10/2023
N 215 - FETES TRADITIONNELLES - Fêtes de Bayonne 2023 - Prise en charge des coûts des forces de sécurité mobilisés par l EtatPDF332,2 KoPublié le 27/10/2023
N 216 - FINANCES - Remise gracieuse de créancesPDF108,7 KoPublié le 27/10/2023
N 217 - FONCIER - Immeuble 8 place Pasteur - Engagement de la procédure d expropriation dérogatoire dite Loi VivienPDF3,5 MoPublié le 27/10/2023
N 219 - FONCIER - 2 rue Jeanne Peyré - Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux au profit de l association UDA LEKUPDF419,6 KoPublié le 27/10/2023
N 218 - FONCIER - Avenue du 8 mai 1945 - Opérations foncières liées aux travaux d aménagement du TrambusPDF898,3 KoPublié le 27/10/2023
N 220 - FONCIER - 4 rue Gustave Eiffel - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d une emprise non bâtiePDF1,5 MoPublié le 27/10/2023
N 221 - FONCIER - 4 rue Gustave Eiffel - Cession à la SCI CHARLI d une emprise foncièrePDF3,9 MoPublié le 27/10/2023
N 222 - FONCIER - 25 rue des Tonneliers - Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux au profit de l association BiziPDF305,8 KoPublié le 27/10/2023
N 223 - FONCIER - Avenue Henri Grenet - Acquisition d un terrain auprès du Département des PAPDF1,5 MoPublié le 27/10/2023
N 224 - FONCIER - Restructuration et extension du groupe scolaire du Prissé - Mise à disposition par la CAPB de parcelles à titre gracieuxPDF309,9 KoPublié le 27/10/2023
N 225 - INFRASTRUCTURES - Refonte du règlement de voirie et création de la commission dédiéePDF223,8 KoPublié le 27/10/2023
N 226 - MARCHES PUBLICS - Signature protocole transactionnel avec INEO en groupement avec Sté IRACHABAL - Cours padel tennisPDF449,5 KoPublié le 27/10/2023
N 227 - NUMERIQUE - Adhésion de la ville de Bayonne à l Association des Nouvelles Technologies de l Information et de la Communication ANTICPDF145,8 KoPublié le 27/10/2023
N 228 - POLITIQUE DE LA VILLE - GIP-DSU- Appel à projet 2023 - Attribution de subventionsPDF131,6 KoPublié le 27/10/2023
N 229 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifsPDF215,6 KoPublié le 27/10/2023
N 230 - SPORTS - Convention de financement au profit de la SASP ABRP - Saison sportive 2023-2024PDF21,0 MoPublié le 05/12/2023
N 231 - SPORTS - Accord cade à bons de commande de prestations communication et promotion de la ville - Signature avec SAPS ABRPPDF186,1 KoPublié le 27/10/2023
N 232 - SOLIDARITES - Aide d urgence pour le Maroc - Fonds FACECOPDF128,1 KoPublié le 27/10/2023
N 233 - SOLIDARITES - Programme d activités générations seniors - Recours à deux intervenantsPDF111,3 KoPublié le 27/10/2023
N 234 - VIE ASSOCIATIVE - Convention type de mise à disposition des locaux du 28 avenue de l UrsuyaPDF1,015,9 KoPublié le 30/10/2023
N 235 - VIE ASSOCIATIVE - Soutien au monde associatif - Attribution de subventions complémentaires pour 2023PDF188,5 KoPublié le 27/10/2023
N 236 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - Aire accueil des gens du voyage - Signature convention avec la CAPBPDF513,0 KoPublié le 27/10/2023
N 237 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - EPCC Sud Aquitain - Rapport d activité pour l année 2022PDF234,2 KoPublié le 27/10/2023
N 238 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - SACICAP Procivis Aquitaine Sud - Rapport d activité pour l année 2022PDF218,9 KoPublié le 27/10/2023
N 239 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - Syndicat intercommunal de la Nive maritime - Rapport d activité 2022PDF207,4 KoPublié le 27/10/2023
N 240 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - Syndicat intercommunal pour la gestion du centre Txakurrak - Rapport d activité 2022PDF152,7 KoPublié le 27/10/2023
N 241 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - Société Locale d épargne PB - Rapport d activité pour l exercice 2022-2023PDF205,5 KoPublié le 27/10/2023
N 242 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - SEML Golf du Makila Bayonne-Bassussarry-PB - Rapport d activité pour 2022PDF175,0 KoPublié le 27/10/2023
N 243 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - Société coopérative d intérêt collectif Légumes Pro - Rapport d activité pour 2022PDF179,5 KoPublié le 27/10/2023
N 244 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - SEPA - Rapport d activité pour 2022PDF196,4 KoPublié le 27/10/2023
N 245 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - Syndicat mixte du Musée Basque et de l histoire de Bayonne - Rapport d activité 2022PDF364,6 KoPublié le 27/10/2023
N 246 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - SOCOMIX - Rapport d activité pour 2022PDF211,6 KoPublié le 27/10/2023
Procès-verbal du 19 octobre 2023 signéPDF6,9 MoPublié le 15/12/2023