Conseil municipal du 16 octobre 2025
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Retransmission de la séance
- Ordre du jour conseil municipal Bayonne 16 octobre 2025
- Liste des questions exminées
- N 204 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décisions du maire
- N 205 - CONSEILS DE QUARTIERS - Adoption du bilan du deuxième mandat des Conseils de quartiers 2023-2025
- N 206 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Extension de l ouverture de l accueil de loisirs municipal du Polo-Beyris
- N 207 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Accompagnement du Programme de Réussite Educative de la Ville - Convention avec Coup de pouce
- N 208 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Convention avec la CAF pour l accès à l espace sécurités Mon Compte Partenaire
- N 209 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Demande d ouverture d une micro crèche privée sur la commune
- N 210 - ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION - Voyage mémoriel à Auschwitz-Birkenau pour une classe de terminale du lycée René Cassin. Versement d une subvention
- N 211 - CULTURE ET PATRIMOINE - Organisation de la 9ème édition du Festival Points de Vue
- N 212 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM espace d art contemporain - Exposition Joséphine Baker libre et engagée
- N 213 - CULTURE ET PATRIMOINE - DIDAM espace d art contemporain - Exposition Coalition
- N 214 - CULTURE ET PATRIMOINE - Fonds de dotation Bayonne Pays Basque Cultures - Signature de conventions de mécénat
- N 215 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Travaux d extension et de restructuration - Avenants aux marchés de travaux
- N 216 - CULTURE ET PATRIMOINE - Dépôt des marques relatives au Musée Bonnat-Helleu auprès de l Institut National de la Propriété Industrielle
- N 217 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Fixation des horaires applicables à compter de la réouverture
- N 218 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Fixation des tarifs des produits de la boutique
- N 219 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - Propositions de contreparties de mécénat et tarification de location d espaces
- N 220 - CULTURE ET PATRIMOINE - Musée Bonnat-Helleu - PC sécurité du musée Bonnat-Helleu - Lancement de la procédure de mise en concurrence et signature de l accord-cadre
- N 221 - CULTURE ET PATRIMOINE - Contribution de la Ville au GIP Cafés Cultures
- N 222 - CULTURE ET PATRIMOINE - Restructuration et extension de la médiathèque - Avenants aux marchés de travaux
- N 223 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèques - Réseau Bilketa - Convention de coopération avec le centre de documentation du CPIE et avec les trois médiathèques de la CAPB
- N 224 - CULTURE ET PATRIMOINE - Médiathèque - Convention de prêt de matériel entre l EPCC du Sud Aquitain et la Médiathèque du centre-ville
- N 225 - CULTURE ET PATRIMOINE - Convention d offre de concours avec l Association des Amis de l Eglise Saint-Etienne pour la création de deux vitraux
- N 226 - CULTURE ET PATRIMOINE - Convention de mise à disposition du Pavillon Y du Bastion de Mousserolles au profit de l association La Locomotive
- N 227 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Convention d adhésion au dispositif de valorisation des certificats d économie d énergie mis en place par la CAPB
- N 228 - ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE - Aménagement organisation gestion zone de mouillages et équipements sur dépendance domaine public fluvial - Convention Etat
- N 229 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Secteur Citadelle - Déclassement anticipé du domaine public communal d’un immeuble bâti situé avenue De Lattre De Tassigny
- N 230 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Secteur Citadelle - Cession à Habitat Sud Atlantic d un terrain bâti situé avenue De Lattre De Tassigny
- N 231 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Convention de Projet Urbain Partenarial entre HSA la CAPB et la Ville en vue du projet de requalification du quartier Citadelle
- N 232 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Avis de la commune sur le projet de modification n 3 du PSMV du Site patrimonial remarquable de Bayonne
- N 233 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de la subvention municipale relative au déficit foncier d opération de l îlot 12 - Versement du solde à Domofrance
- N 234 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de la subvention municipale relative au déficit foncier d opération de l îlot 45 - Versement du solde à l EPFL Pays Basque
- N 235 - DEVELOPPEMENT URBAIN - Attribution de subventions communales pour l’amélioration de l’habitat ancien la préservation et la valorisation du patrimoine
- N 236 - FINANCES - Budget annexe des parcs de stationnement - DM 2
- N 237 - FINANCES - Avis sur le rapport de la CLECT relatif aux transferts de compétences et aux restitutions - Approbation évaluations des charges transférées
- N 244 - MARCHES PUBLICS - Convention groupement de commandes entre Anglet et Bayonne pour fournitures d habillement et de matériel professionnel pour leurs PM
- N 245 - MARCHES PUBLICS -Prestations de garantie totale de gestion et de maintenance des installations de génie climatique - Avenant 1 - Dalkia
- N 246 - MARCHES PUBLICS -Travaux d entretien d aménagement du patrimoine immobilier de la Ville et du CCAS - Avenants aux accords-cadres à bons de commande
- N 238 - FINANCES - Remises gracieuses de créances
- N 239 - FONCIER - Acquisition d un local à usage de bureaux sis 25 allées Marines - Convention de portage foncier et de mise à disposition avec l EPFL Pays Basque
- N 240 - FONCIER - Cession de la maison sise 22 bis rue du Général Bourbaki à Madame et Monsieur CARNUS
- N 241 - FONCIER - Résiliation anticipée des baux à construction rue Sainte-Catherine et rue Neuve et cession des immeubles à HSA
- N 242 - MARCHES PUBLICS -Prestations de mise en conformité au regard du RGPD pour la Ville et le CCAS de Bayonne - Constitution groupement de commandes
- N 243 - MARCHES PUBLICS - Accord-cadre à marchés subséquents pour l entretien et la rénovation d espaces verts - Avenant n 1
- N 247 - MOBILITES - Cession à la Communauté d Agglomération Pays Basque - Terrain non bâti situé allée de Lestang
- N 248 - MOBILITES - Régie du stationnement - Création d un tarif social en zone bleue
- N 249 - POLITIQUE DE LA VILLE - Appel à projet 2025 du GIP-DSU de Bayonne - Attribution de subventions complémentaires. pdf
- N 250 - COMMERCE - Cession au profit de la société TORTISCAY de la licence IV attachée à l établissement Café des Arts sis place de la Liberté
- N 251 - COMMERCE - Occupations commerciales du domaine public - Tarification - Création de nouveaux tarifs
- N 252 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs
- N 253 - SERVICES PUBLICS - Délégation de service public de fourrière automobile - Rapport du délégataire pour l année 2024
- N 254 - SERVICES PUBLICS - Service public de fourrière automobile - Approbation du choix du mode de gestion lancement de la procédure de délégation de service public
- N 255 - SERVICES PUBLICS - Délégation de service public du réseau de chaleur des Hauts de Bayonne - Rapport du délégataire pour l année 2024
- N 256 - SERVICES PUBLICS - Réseau de chaleur des Hauts de Bayonne - Mission Assistant à MO pour contrôle et suivi technique financier et administratif
- N 261 - VIE ASSOCIATIVE - Soutien au monde associatif - Subventions complémentaires
- N 257 - SERVICES PUBLICS - Régie du stationnement - Bilan d activité du service pour l année 2024
- N 258 - SOLIDARITES - Centre Communal d Action Sociale - Rapport d activité 2024
- N 259 - SOLIDARITES -Local situé 55 Boulevard Alsace Lorraine- Conclusion d un avenant avec HSA en vue d une occupation temporaire par la Fédération ETORKINEKIN DIAKITE
- N 260 - SPORTS - Modification de la grille tarifaire des entrées dans les établissements aquatiques
- N 262 - COOPERATION INTERCOMMUNALE SEML ET AUTRES ORGANISMES - Communauté d agglomération Pays basque - Rapport d activités 2024
- PV Bayonne CM 16.10.25