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- FichiersPertinence:43%
arrete_prefectoral_definitif_cameras_individuelles.pdf
audiovisuel des interventions des agents de la police municipale de sa commune; Vu la convention communale de coordination entre la police municipale de la ville de Bayonne et la circonscription de sécurité [...] ANTIQUES ARRETE AUTORISANT L'ENREGISTREMENT AUDIOVISUEL DES INTERVENTIONS DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE BA YONNE LE PREFET DES PYRENEES-ATLANTIQUES Chevalier de la Légion d'Honneur Chevalier [...] Pyrénées Atlantiques, ARRETE Article 1er.- L'enregistrement audiovisuel des interventions de la police municipale de la commune de Bayonne est autorisé au moyen de huit caméras individuelles. Le support informatique
25/07/2019 12:18
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:16%
Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf
Police Municipale de Bayonne. Une nouvelle demande de carte devra lui être faite et le coût de remplacement de celle-ci sera à la charge de l’habitant (20€). - Le service de la Police Municipale de Bayonne
29/07/2019 10:58
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:33%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
et patrimoniales municipales et supra-municipales, participent pleinement à la mise en œuvre du Schéma de développement culturel et patrimonial 2017/2020 adopté en Conseil municipal, le 1er juin 2017 [...] ponctuelles et/ou temporaires : o elles concernent des équipements municipaux mis à disposition dans des conditions définies par le Conseil municipal. Elles relèvent d’une utilisation des biens du domaine public [...] Conseil municipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseil municipal. Elle est
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:33%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
et patrimoniales municipales et supra-municipales, participent pleinement à la mise en œuvre du Schéma de développement culturel et patrimonial 2017/2020 adopté en Conseil municipal, le 1er juin 2017 [...] ponctuelles et/ou temporaires : o elles concernent des équipements municipaux mis à disposition dans des conditions définies par le Conseil municipal. Elles relèvent d’une utilisation des biens du domaine public [...] Conseil municipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseil municipal. Elle est
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:33%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
et patrimoniales municipales et supra-municipales, participent pleinement à la mise en œuvre du Schéma de développement culturel et patrimonial 2017/2020 adopté en Conseil municipal, le 1er juin 2017 [...] ponctuelles et/ou temporaires : o elles concernent des équipements municipaux mis à disposition dans des conditions définies par le Conseil municipal. Elles relèvent d’une utilisation des biens du domaine public [...] Conseil municipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseil municipal. Elle est
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:15%
Projet_établissement_CCAS_2016-2020.pdf
conseillère municipale > Christine Lauqué, adjointe à la solidarité, à la santé publique et aux seniors > Jean-Marc Salanne, conseiller municipal > Valérie Taieb, conseillère municipale 8 administrateurs [...] Conseil Municipal > Jean-Bernard Pocq, vice-président > Jérôme Aguerre, adjoint au handicap, à la lutte contre les discriminations et à l’égalité des droits > Alain Duzert, conseiller municipal > Sophie [...] retraités. Un partenariat étroit et naturel est entretenu avec le centre social municipal (l’Espace Socio Culturel Municipal ou ESCM), intervenant sur le quartier des Hauts de Bayonne, et voisin du siège
10/08/2020 19:10
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - AnnuairesPertinence:100%
Direction du Centre Technique Municipal
Services publics
22/10/2020 16:26
- AnnuairesPertinence:100%
Crèche municipale Saint-Esprit
Crèches
22/10/2020 18:42
- AnnuairesPertinence:100%
Crèche municipale Quai Chaho
Crèches
22/10/2020 18:44
- AnnuairesPertinence:100%
Crèche municipale Pyrène
Crèches
22/10/2020 19:44