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Génération_séniors_2025-2026.pdf
nom, devant l’école Jules-Ferry ; Arrêt « Place des Basques » ; Arrêt « Marracq » situé avenue du 8 mai 1945, à l’arrêt de bus Chronoplus du même nom. SERVICE AUTOCAR (A/R) 3 arrêts disponibles : Arrêt «
02/09/2025 18:14
Type de fichier: application/pdf
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6_Rationaliser_l’utilisation_du_numérique_pour_maîtriser_ses_impacts.pdf
ville sobre pour réussir la transition énergétique30 RATIONALISER L’UTILISATION DU NUMéRIQUE POUR MAîTRISER SES IMPACTS6 FICHE-ACTION Ambition objectifs stratégiques Réduire de 16% la consommation d’énergie
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:4%
Règlement_intérieur_services_périscolaires_2023-2024.pdf
réservations pour les jours d’école du mois de juillet devront être réalisées avant la fin du mois de mai. 6 2.5 Paiement Tout repas réservé est facturé. Les familles doivent informer le service éducation
01/07/2024 18:37
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:27%
Données_essentielles_des_conventions_de_subventions_Ville_de_BAYONNE_2024.pdf
Décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention NOM COLLECTIVITÉ SIRET Date signature convention Durée de la convention [...] 28 mars 2024 Société Nautique de Bayonne 65 000 € Numéraire 1 Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 6 mai 2024 Année 2024 Délibération n° 066 du 28 mars 2024 Chœur Bayonne Pays Basque 30 000 € Numéraire 1 [...] Patronage laïque des Petits Bayonnais 356 997 € Numéraire 3 Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 17 mai 2024 Année 2024 Délibération n° 066 du 28 mars 2024 Uda Leku Elkartea 50 000 € Numéraire 3 Mairie de
14/02/2025 10:57
Type de fichier: application/pdf
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Données_essentielles_des_conventions_de_subventions_Ville_de_BAYONNE_2024.pdf
Décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention NOM COLLECTIVITÉ SIRET Date signature convention Durée de la convention [...] 28 mars 2024 Société Nautique de Bayonne 65 000 € Numéraire 1 Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 6 mai 2024 Année 2024 Délibération n° 066 du 28 mars 2024 Chœur Bayonne Pays Basque 30 000 € Numéraire 1 [...] Patronage laïque des Petits Bayonnais 356 997 € Numéraire 3 Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 17 mai 2024 Année 2024 Délibération n° 066 du 28 mars 2024 Uda Leku Elkartea 50 000 € Numéraire 3 Mairie de
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Données_essentielles_des_conventions_de_subventions_Ville_de_BAYONNE_2024.pdf
Décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention NOM COLLECTIVITÉ SIRET Date signature convention Durée de la convention [...] 28 mars 2024 Société Nautique de Bayonne 65 000 € Numéraire 1 Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 6 mai 2024 Année 2024 Délibération n° 066 du 28 mars 2024 Chœur Bayonne Pays Basque 30 000 € Numéraire 1 [...] Patronage laïque des Petits Bayonnais 356 997 € Numéraire 3 Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 17 mai 2024 Année 2024 Délibération n° 066 du 28 mars 2024 Uda Leku Elkartea 50 000 € Numéraire 3 Mairie de
14/02/2025 10:57
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
2 bis Esplanade Jouandin, bâtiment A. fonctionnent conformément : A l’ordonnance n°2021-611 du 19 mai 2021 relative aux services aux familles. Au décret n° 2021-1115 du 25 août 2021 relatif aux relais [...] 27 avril 2016. Le règlement européen sur la Protection des Données (RGPD) applicable depuis le 25 mai 2018 confirme ces dispositions : « les familles disposent d’un droit d’accès, de rectification et
03/10/2025 13:36
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
2 bis Esplanade Jouandin, bâtiment A. fonctionnent conformément : A l’ordonnance n°2021-611 du 19 mai 2021 relative aux services aux familles. Au décret n° 2021-1115 du 25 août 2021 relatif aux relais [...] 27 avril 2016. Le règlement européen sur la Protection des Données (RGPD) applicable depuis le 25 mai 2018 confirme ces dispositions : « les familles disposent d’un droit d’accès, de rectification et
03/10/2025 13:36
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
2 bis Esplanade Jouandin, bâtiment A. fonctionnent conformément : A l’ordonnance n°2021-611 du 19 mai 2021 relative aux services aux familles. Au décret n° 2021-1115 du 25 août 2021 relatif aux relais [...] 27 avril 2016. Le règlement européen sur la Protection des Données (RGPD) applicable depuis le 25 mai 2018 confirme ces dispositions : « les familles disposent d’un droit d’accès, de rectification et
03/10/2025 13:36
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FOCUS_LE_CENTRE_ANCIEN_DE_BAYONNE_SITE_PATRIMONIAL_REMARQUABLE.pdf
Du Secteur Sauvegardé au Site Patrimonial Remarquable de Bayonne Un arrêté interministériel du 5 mai 1975 crée le Secteur Sauvegardé de Bayonne. Sa délimitation suit le contour extérieur des remparts [...] de l’ha- bitat dans les années 1680-1690. Il montre que les encorbellements et la disposition des mai- sons avec pignons sur rue sont encore de mise. En 1694, une ordonnance royale proscrit les encorbellements
05/09/2025 18:28
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