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Génération_séniors_2025-2026.pdf
bayonnais non imposables peuvent se la procurer sur présentation de leur : justificatif d’identité (carte nationale d’identité ou passeport), dernier avis de non-imposition (2025 sur les revenus 2024), justificatif [...] EMATEKO? COM s'inscríver ? 1RE ÉTAPE : PRÉPARER VOS DOCUMENTS NÉCESSAIRES À L’INSCRIPTION une pièce d'identité, un justificatif de domicile, la carte DÉCLIC ou l’avis de non-imposition pour bénéficier du tarif
02/09/2025 18:14
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Carte_declic_2025_2026.pdf
rendez-vous pour retirer la carte Déclic Quels justificatifs apporter ? - un justificatif d’identité (carte nationale d’identité ou passeport) - le dernier avis de non-imposition - un justificatif de domicile (si
08/08/2025 12:19
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Charte_d_engagement_Angela.pdf
pour l’égalité entre les femmes et les hommes. 2 Indépendamment de son sexe, orientation sexuelle, identité de genre, origine sociale, origine géographique, handicap, convictions religieuses, apparence physique
11/03/2025 13:28
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Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
succincte du projet (plantes sélectionnées et dispositifs envisagés) ; La photocopie d’une pièce d’identité; Une attestation d’assurance responsabilité civile. mailto:developpementdurable@bayonne.fr 2 3°
09/06/2022 18:08
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
n…) C) Soutenir les initiatives des associations sportives visant à animer la ville, renforcer l’identité et la cohésion sociale, D) Valoriser la formation des entraîneurs et de l’encadrement des clubs
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
n…) C) Soutenir les initiatives des associations sportives visant à animer la ville, renforcer l’identité et la cohésion sociale, D) Valoriser la formation des entraîneurs et de l’encadrement des clubs
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
n…) C) Soutenir les initiatives des associations sportives visant à animer la ville, renforcer l’identité et la cohésion sociale, D) Valoriser la formation des entraîneurs et de l’encadrement des clubs
03/10/2019 18:42
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Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf
Sala. L’habitant doit justifier de son domicile en fournissant une copie de sa pièce d’identité (carte nationale d'identité ou un passeport), une copie de la carte grise du véhicule avec le nom et l’adresse [...] service du stationnement, au guichet unique du Hall Cassin, en présentant une pièce d'identité (carte nationale d'identité ou passeport). 4. Mode d’emploi pour abaisser les bornes 4.1 Pour entrer sur le plateau
29/07/2019 10:58
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2_Concevoir_et__a_ménager_une_ville_économe_en_ressources_01.pdf
spécifique des lisières entre l’urbain et le rural, favorable à la cohabitation des usages. • Soutenir l’identité agricole de Bayonne et développer des sols agricoles vivants Le devenir de l’agriculture sur Bayonne [...] il sera question de modes de cultures, du rapprochement avec les consommateurs et du soutien de l’identité. Le groupe de travail étudiera l’outil du « Périmètre de Protection d’Espaces Agricoles et Naturels
27/02/2024 16:27
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17__Améliorer_les_fonctionnalités_écologiques_de_l’ensemble_des_milieux.pdf
la fois une approche naturaliste (écosystèmes et milieux naturels) et paysagiste (patrimoine et identité paysagère, espaces paysagers et services rendus par la nature). Concrètement, il permettra de :
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
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