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- FichiersPertinence:16%
Formulaire_demande_de_subvention_avril_2025.pdf
autorisation de changement d’usage ne pourra être délivrée à ce titre pendant une durée de 6 ans à compter de la notification de la subvention ; Signature Fait à Bayonne, le Réservé à l’administration Date
14/04/2025 17:26
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Référencé à: - FichiersPertinence:3%
Génération_séniors_2025-2026.pdf
vers les postes d’inscription pour réserver les activités et payer. Deux possibilités de paiement : comptant (2 à 5 chèques maximum à l’ordre de « Régie animations séniors », espèces ou en carte bleue), différé
02/09/2025 18:14
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:6%
Carte_declic_2025_2026.pdf
Comment obtenir la carte Déclic ? La carte Déclic est délivrée gratuitement à tous les bénéficiaires à compter du 11 août 2025 selon les modalités suivantes : 1ère étape : prendre rendez-vous en ligne via cartedeclic
08/08/2025 12:19
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Référencé à: - FichiersPertinence:3%
EXPLORATEURS_2025-2026.pdf
et d’histoire aux collectivités locales qui animent leur patrimoine. La région Nouvelle-Aquitaine compte 23 Villes et Pays d’art et d’histoire. Dans les Pyrénées-Atlantiques, Pau, les Pays de Saint-Jean-de-Luz
29/08/2025 15:37
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FOCUS_LE_CENTRE_ANCIEN_DE_BAYONNE_SITE_PATRIMONIAL_REMARQUABLE.pdf
est progressivement délaissé au profit de la périphérie. En 1975, il ne compte plus que 6 500 habitants alors qu’il en comptait 13 700 en 1851. En raison de l’extrême densité du bâti et du manque d’entretien [...] les centres historiques sont délaissés au profit des quartiers neufs. Bayonne en 1975 La commune compte alors environ 43 000 habi- tants. Quelque 4 200 logements ont été créés en dehors du centre ancien [...] par Priorité (ZUP) a été créée sur le plateau de Saint-Étienne. Le projet confié à Marcel Breuer compte 3 500 logements. Par ailleurs, plu- sieurs résidences sociales ou de standing sont construites place
05/09/2025 18:28
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Référencé à: - FichiersPertinence:11%
3_Accélérer_le_développement_des_énergies_renouvelables_et_de_récupération.pdf
on d’énergies renouvelables (Zaenr) Ce travail sera réalisé de manière pragmatique en prenant en compte les délais imposés par l’exercice, à savoir transmettre à l’Etat une première cartographie des p [...] produite en vue d’aller vers l’autonomie énergétique). Enfin, et en lien avec les ZAEnR, la Ville compte encourager auprès de ses différents partenaires et selon des modalités à définir, la massification
27/02/2024 16:27
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Référencé à: - FichiersPertinence:15%
7_Conforter_un_achat_public_plus_responsable.pdf
Ville et de montrer la cohérence de la collectivité entre ses ambitions et ses actions. La prise en compte de ces enjeux dans les contrats de la commande publique est à la fois une obligation réglementaire [...] produits mais aussi de services et pour les travaux du Bâtiment et Travaux Publics (BTP). - Prendre en compte le coût sur l’ensemble du cycle de vie. Des ateliers de travail seront réalisés avec l’association
27/02/2024 16:27
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Formulaire_conseils_de_quartiers_2023.pdf
de développement du dialogue citoyen. Elles seront conservées mini- mum 5 ans et jusqu’à 15 ans à compter de votre dernier mandat. Toutes les données demandées sont obligatoires pour le traitement de votre
29/09/2023 17:34
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1_Améliorer_la_sobriété_et_la_performance_énergétique_du_parc_immobilier.pdf
externe fait l’objet de l’axe 3 « Habiter : accompagner la sobriété et l’efficacité énergétique », qui compte 4 actions. Le SCOT du Pays basque et du Seignanx, le Programme Local de l’Habitat de la Communauté [...] Général (PIG) de la Communauté d’Agglomération Pays Basque (CAPB). Les rénovations doivent prendre en compte aussi bien l’isolation contre le froid que contre les grosses chaleurs. UNE VILLE SOBRE pour réussir
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
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Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
services compétents). Les dépôts de projets pourront être réalisés tout au long de l’année. Cependant, compte-tenu du délai d’instruction des projets (du 1er octobre au 31 mars de l’année suivante), de la s [...] Dans ce cas, la Ville sommera le titulaire par écrit de se mettre en conformité sous 20 jours à compter de la réception du courrier. Passé ce délai, le permis de végétaliser sera résilié de plein droit
09/06/2022 18:08
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