Prénom Nom 2

parturient! Parturient odio mattis etiam tincidunt rhoncus cras ultricies tincidunt est rhoncus, et lundium a? Ut. Nisi, cras integer dignissim dis aliquet nunc eros nunc penatibus, nec adipiscing magna ac augue

26/07/2019 19:29

Prénom Nom

parturient! Parturient odio mattis etiam tincidunt rhoncus cras ultricies tincidunt est rhoncus, et lundium a? Ut. Nisi, cras integer dignissim dis aliquet nunc eros nunc penatibus, nec adipiscing magna ac augue

01/08/2019 18:17

Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

indispensable à la préservation, la pérennité et au développement de ce mouvement associatif. En dépit d’un contexte fortement marqué par la contrainte budgétaire, la Municipalité a tenu à ce que cet engagement [...] financier volontaire versé à une personne physique ou morale, dans un objectif d’intérêt général et local. En référence à l’article 59 de la loi n°2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale et [...] le tiers demandeur doit être à l’initiative du projet ou de l’action et la Ville ne peut en exiger de contrepartie. Une subvention ne peut être attribuée à un tiers qui n’en a pas fait expressément la demande

03/10/2019 18:42

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

indispensable à la préservation, la pérennité et au développement de ce mouvement associatif. En dépit d’un contexte fortement marqué par la contrainte budgétaire, la Municipalité a tenu à ce que cet engagement [...] financier volontaire versé à une personne physique ou morale, dans un objectif d’intérêt général et local. En référence à l’article 59 de la loi n°2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale et [...] le tiers demandeur doit être à l’initiative du projet ou de l’action et la Ville ne peut en exiger de contrepartie. Une subvention ne peut être attribuée à un tiers qui n’en a pas fait expressément la demande

03/10/2019 18:42

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Programme expo Jane et Serge

DIDAM

23/03/2020 10:52

Ecole Prim. A. Briand

Stationnement vélos

10/09/2020 19:35

Ecole Mat. A. Briand

Stationnement vélos

10/09/2020 19:35

A LA BOLEE

Café - Bar - Restaurant

10/09/2020 19:35

A LA DECOUVERTE

Beauté santé bien-être

10/09/2020 19:35

BOITE A BEAUTE

Beauté santé bien-être

10/09/2020 19:35