ACADÉMIE GASCOUNE DE BAYOUNE

culturelles dans l?année. Participation à l'animation de spectacles en langue gasconne (à la demande). Travaux de recherche sur la langue, la culture et le patrimoine gascons. Traductions à la demande. Interventions

06/04/2026 02:40

Enquête publique et concertation

registre en mairie, permanences du commissaire-enquêteur, registre en ligne. Enquête parcellaire n°1 : Travaux de restauration des immeubles sis46 et 48 rue Victor Hugo, 16 rue Orbe, 4, 6 et 10 rue de la Salie [...] Salie situés dans le périmètre de l’opération de restauration immobilière sur la commune de Bayonne Travaux de restauration des immeubles sis46 et 48 rue Victor Hugo, 16 rue Orbe, 4, 6 et 10 rue de la Salie [...] janvier 2026, il sera procédé, sur la commune de Bayonne, à une enquête parcellaire dans le cadre des travaux de restauration des immeubles situés : 46 et 48 rue Victor Hugo 16 rue d’Orbe 4, 6 et 10 rue de la

03/04/2026 19:52

Enquêtes publiques et concertations

registre en mairie, permanences du commissaire-enquêteur, registre en ligne. Enquête parcellaire n°1 : Travaux de restauration des immeubles sis46 et 48 rue Victor Hugo, 16 rue Orbe, 4, 6 et 10 rue de la Salie [...] Salie situés dans le périmètre de l’opération de restauration immobilière sur la commune de Bayonne Travaux de restauration des immeubles sis46 et 48 rue Victor Hugo, 16 rue Orbe, 4, 6 et 10 rue de la Salie [...] janvier 2026, il sera procédé, sur la commune de Bayonne, à une enquête parcellaire dans le cadre des travaux de restauration des immeubles situés : 46 et 48 rue Victor Hugo 16 rue d’Orbe 4, 6 et 10 rue de la

03/04/2026 19:52

Maintenance du réseau Txik txak dans les secteurs gare et mairie

ces voies réservées dans le secteur de la mairie et de la gare durant les deux semaines de travaux. Travaux [...] Durant ces travaux qui visent à améliorer le confort et la sécurité de tous, des itinéraires adaptés et une déviation temporaire permettront aux usagers de continuer à circuler. Les itinéraires des lignes

03/04/2026 13:23

Actes administratifs

2026  PDF 76,2 Ko Publié le 04/02/2026  Décision du 30 janvier 2026 - Travaux d'aménagement de la place des Basques - Lot 1 - Travaux de VRD  PDF 135,8 Ko Publié le 19/02/2026  Décision du 30 janvier 2026 [...] de sécurité  PDF 92,0 Ko Publié le 25/03/2026  Décision du 17 mars 2026 - Crèche Saint-Esprit - Travaux de réaménagement intérieur - Autorisation d'urbanisme  PDF 83,7 Ko Publié le 18/03/2026  Décision [...] du domaine public avec ORANGE  PDF 99,3 Ko Publié le 20/02/2026  Décision du 11 février 2026 - Travaux de restructuration extension de la médiathèque - Lot 18 VRD  PDF 124,8 Ko Publié le 16/02/2026  Décision

03/04/2026 10:52

Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV)

qu’extérieures. Tous les travaux sont soumis à l’accord de l’architecte des bâtiments de France à travers les permis de construire, de démolir, les déclarations préalables de travaux ou les autorisations de

02/04/2026 12:52

Annonce_Chargé_de_logistique_H-F__2026_23....pdf

entretien des abords extérieurs, en collaboration avec le service des espaces verts ; • Réaliser les travaux de première maintenance et d’entretien des locaux ; • Contrôler le travail de la société de nettoyage

01/04/2026 13:14

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Annonce_chargé_d_opérations_DPI_2026_24.pdf

des projets ; ● Identifier et qualifier les besoins de la collectivité en matière d’études et de travaux ; ● Piloter et coordonner les projets ou les études en veillant au respect des objectifs administratifs [...] techniques ou réglementaires nécessaires à l’activité ; ● Coordonner et contrôler la réalisation des travaux, en régie ou confiés à des entreprises. 3) Conditions et contraintes d’exercice : • Poste à temps

31/03/2026 16:10

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Reglement_PSVM_Modification_n_3.pdf

De la déclaration préalable pour les travaux non soumis à permis de construire. c) De l'autorisation au titre du Code du patrimoine (article D 632-1) pour les travaux non soumis à autorisation au titre du [...] tous travaux de construction, restauration ou démolition. 5 PSMV de Bayonne – modification n°3 Titre I - Dispositions générales 6 PSMV de Bayonne – modification n°3 1-3-5 Les autorisations de travaux peuvent [...] antiquités sera prévenu de tous travaux d'affouillement, de démolition, de restauration, de transformation et de construction et de tous vestiges découverts à l'occasion des dits travaux. Conformément aux dispositions

30/03/2026 18:20

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1_Rapport_presentation_et_annexe.pdf

spéciale de l'architecte des bâtiments de France pour les travaux ne ressortissant ni au permis de construire, ni à la déclaration de travaux non soumis à permis de construire. d)Du permis de démolir dans [...] De la déclaration préalable pour les travaux non soumis à permis de construire. c) De l'autorisation spéciale de l'architecte des bâtiments de France pour les travaux ne ressortissant ni au permis de construire [...] construire, ni à la déclaration de travaux non soumis à permis de construire au titre du Code du patrimoine (article D 632-1) pour les travaux non soumis à autorisation au titre du code de l’urbanisme ou

30/03/2026 18:20

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