Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

par les services départementaux de la PMI et relayés par le Service petite enfance pour les établissements municipaux. Leur mise en œuvre dans la structure se décide conjointement avec les services de la [...] données des familles sont traitées par les services de la Ville et du Trésor public habilités à les connaitre, principalement le Service petite enfance et les services financiers. Les données des familles sont [...] assurés en responsabilité civile auprès de Alliance Assurances – Cabinet Larralde - Résidence Les Mirabelles – Avenue Pierre Rectoran – Bayonne. 4 Dans les cas où la responsabilité civile d’un établissement pourrait

03/10/2025 13:36

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par les services départementaux de la PMI et relayés par le Service petite enfance pour les établissements municipaux. Leur mise en œuvre dans la structure se décide conjointement avec les services de la [...] données des familles sont traitées par les services de la Ville et du Trésor public habilités à les connaitre, principalement le Service petite enfance et les services financiers. Les données des familles sont [...] assurés en responsabilité civile auprès de Alliance Assurances – Cabinet Larralde - Résidence Les Mirabelles – Avenue Pierre Rectoran – Bayonne. 4 Dans les cas où la responsabilité civile d’un établissement pourrait

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Actes administratifs

fonction d'officier de l'étatcivil à M. Olivier Alleman, conseiller municipal  PDF 112,0 Ko Publié le 29/09/2025  Arrêté du 13 août 2025 - Délégation de fonction d'officier de l'étatcivil à M. Jean-Marc Abadie  [...] d'officier de l'étatcivil à M. Boutonnet-Loustau, conseiller municipal  PDF 107,7 Ko Publié le 01/08/2025  Arrêté du 25 juillet 2025 - Délégation de fonction d'officier de l'étatcivil à M. Abadie, conseiller

02/10/2025 16:59

Accessibilité des infrastructures

étapes pour préciser votre demande. Les services concernés en assureront le traitement. L’adresse mail :  accessibilite@bayonne.fr Votre message sera transmis au service compétent par l’agent municipal référent [...] les commerces. Vous rencontrez une difficulté d’accessibilité à Bayonne (accès à un bâtiment public, état de la voirie, équipement inadapté) ? Deux moyens simples sont à votre disposition pour signaler le [...] commerces Pour accompagner la mise en accessibilité des établissements recevant du public (ERP), l’État a créé le  Fonds territorial d’accessibilité (FTA) . Subvention jusqu’à  50 % des dépenses de travaux

02/10/2025 12:15

Budget en cours

qualité du service public. L’optimisation des ressources et la rationalisation des coûts garantissent un budget équilibré. Parallèlement, une recherche active de financements extérieurs auprès de l’État, de la [...] réalisés dans la durée, garantissant une transformation progressive et pérenne du territoire au service des Bayonnais. En 2025, plus de  14 millions d’euros  seront investis  dans les quartiers , avec [...] poursuit son engagement pour une ville agréable, durable et accessible à tous. Contact Administrations, Services publics Direction des Finances et du contrôle de gestion  Adresse:   1 avenue du Maréchal Leclerc

02/10/2025 12:15

Enquête publique et concertation

mairie de Bayonne, à la préfecture des Pyrénées-Atlantiques ainsi que sur le site internet des services de l’État dans les Pyrénées-Atlantiques ( www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr  - page d’accueil -  enquêtes [...] public ; sur le site internet de la mairie de Bayonne,  page "Enquête publique" sur le site des services de l’État dans les  Pyrénées-Atlantiques : – page d’accueil – enquêtes publiques – en cours. Les observations [...] mairie de Bayonne, à la préfecture des Pyrénées-Atlantiques ainsi que sur le  site internet des services de l’État dans les Pyrénées-Atlantiques . Télécharger Rapport PSMV Bayonne  PDF 17,3 Mo Publié le 28/07/2025 

02/10/2025 12:15

Enquêtes publiques et concertations

mairie de Bayonne, à la préfecture des Pyrénées-Atlantiques ainsi que sur le site internet des services de l’État dans les Pyrénées-Atlantiques ( www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr  - page d’accueil -  enquêtes [...] public ; sur le site internet de la mairie de Bayonne,  page "Enquête publique" sur le site des services de l’État dans les  Pyrénées-Atlantiques : – page d’accueil – enquêtes publiques – en cours. Les observations [...] mairie de Bayonne, à la préfecture des Pyrénées-Atlantiques ainsi que sur le  site internet des services de l’État dans les Pyrénées-Atlantiques . Télécharger Rapport PSMV Bayonne  PDF 17,3 Mo Publié le 28/07/2025 

02/10/2025 12:15

Point conseil budget

question de l’argent, du budget de votre ménage, des impayés et des crédits. C'est un service labellisé par l’Etat, confidentiel et gratuit. Plus d'informations sur  plateforme-budget.com/point-conseil-budget/

02/10/2025 12:15

L'arbre en ville

Spécimen rare, il ne reste plus que ce sujet de cette variété à Bayonne. Contact Services publics, Parcs et Jardins Service espaces verts  Adresse:   1 rue de Tillole 64100 Bayonne Courriel Tél. :  +33 5 [...] envergure par sa rareté par son âge par sa situation géographique, son histoire Ainsi les agents du service Espaces Verts de la Ville ont listé une trentaine de sujets et d'alignements d'arbres, déclarés [...] sujet par un expert patrimoine arboré :  tomographie sonique  (permet d'obtenir des informations sur l'état interne de l'arbre à un certain niveau) analyse de présence de champignons test de traction (moyen

02/10/2025 12:15