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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre l’attestation d’assurance « Responsabilité civile » Si l’association ou l’antenne associative s’acquitte des charges locatives, quel est le montant [...] des activités annexes Fournitures administratives 74 – Subvention d'exploitation Autres fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières [...] des activités annexes Fournitures administratives 74 – Subvention d'exploitation Autres fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:8%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre l’attestation d’assurance « Responsabilité civile » Si l’association ou l’antenne associative s’acquitte des charges locatives, quel est le montant [...] des activités annexes Fournitures administratives 74 – Subvention d'exploitation Autres fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières [...] des activités annexes Fournitures administratives 74 – Subvention d'exploitation Autres fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre l’attestation d’assurance « Responsabilité civile » Si l’association ou l’antenne associative s’acquitte des charges locatives, quel est le montant [...] des activités annexes Fournitures administratives 74 – Subvention d'exploitation Autres fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières [...] des activités annexes Fournitures administratives 74 – Subvention d'exploitation Autres fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:12%
6_Rationaliser_l’utilisation_du_numérique_pour_maîtriser_ses_impacts.pdf
« numérique responsable » de la Ville et de son territoire (ses acteurs privés, publics, société civile). Un bilan de l’impact écologique du numérique et de ses usages est en cours de réalisation. Pour [...] et Électroniques (DEEE), l’achat de téléphones reconditionnés ou l’achat de licences d’occasion. Un état des lieux du stockage du numérique va être réalisé afin de pouvoir s’engager sur des objectifs de [...] du numérique responsable et fixer des objectifs de réduction des impacts Suite à la réalisation de l’état des lieux et du bilan de l’impact écologique du numérique, les services internes municipaux et les
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - PagesPertinence:20%
Actes administratifs
Délégation de fonction d'officier de l'étatcivil à M. Arcouet PDF 100,7 Ko Publié le 18/12/2025 Arrêté du 09 décembre 2025 - Délégation de fonction d'officier de l'étatcivil à M. Abadie PDF 109,6 Ko Publié [...] Délégation de fonction d'officier de l'étatcivil à Mme Brocard PDF 107,7 Ko Publié le 17/12/2025 Arrêté du 05 décembre 2025 - Délégation de fonction d'officier de l'étatcivil à M. Sévilla PDF 109,9 Ko Publié [...] intégrale. Télécharger les arrêtés Décision du 8 janvier 2026 - Délégation de fonction d'officier d'étatcivil à Mme Sophie Herrera Landa - Conseillère municipale PDF 105,4 Ko Publié le 14/01/2026 Arrêté
14/01/2026 16:19
- PagesPertinence:100%
Actes d'étatcivil
d'acte d'étatcivil nécessaires dans vos démarches administratives : acte de naissance, acte de mariage, acte de décès. Demander un acte de ... naissance mariage décès La délivrance d'actes d'état civil
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:19%
Aide sociale légale
l'instruction des dossiers d'aide sociale pour l'État et pour le département. Il constitue le dossier de demande et le transmet au représentant de l'État ou au président du conseil départemental pour [...] ou aux handicaps. Le CCAS de Bayonne est chargé de l’instruction des dossiers d’aide sociale pour l’État et pour le département, il est reconnu comme un interlocuteur de proximité du public. Les conditions [...] de domicile stable de disposer d’une adresse pour recevoir du courrier et accéder à leurs droits civils, civiques et sociaux. La notion “sans domicile stable” désigne toute personne qui ne dispose pas
18/11/2025 17:10
- FichiersPertinence:23%
Attestation_parents_séparés.pdf
les parents sont divorcés, copie du dernier jugement de divorce Rappel : - Article 372-2 du Code civil : […] chacun des parents est réputé agir avec l'accord de l'autre, quand il fait seul un acte usuel [...] puni d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende le fait d’établir une attestation faisant état de faits matériellement inexacts.
13/01/2026 17:59
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:2%
BM234-web.pdf
maire@bayonne.fr STATIONNEMENT Parking Paulmy 05 59 46 63 50 Accueil principal : 05 59 46 60 60 Étatcivil : 05 59 46 60 31 Police Municipale : 05 59 59 75 52 Brigade de nuit > de 18h45 à 3h45 : 06 15 30 [...] Là aussi, des arbres seront plantés, notamment pour remplacer les cerisiers ornementaux en mauvais état sanitaire. Cette phase sera terminée début janvier (en photo, une place publique canadienne pour enfants [...] et italiens de Guernica (Gernika en langue basque) le 26 avril 1937 pour terroriser la population civile. Le travail d’écri- ture chorégraphique a constitué un défi pour Martin Harriague. Il s’agissait
27/11/2025 10:14
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - PagesPertinence:19%
Bayonne et la langue basque
transmission : le pack euskara Dès la naissance, lors de la déclaration de naissance au service de l’étatcivil, un pack euskara est proposé à tous les parents de nouveau-nés issus d'une des communes du territoire
18/11/2025 17:10