Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf

devrez fournir les pièces justificatives afférentes à votre situation au moment du renouvellement. 7. Changement de situation En cas de changement de situation (changement de véhicule, changement d’adresse

29/07/2019 10:58

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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

local. L’association doit formuler une demande de subvention selon les modalités décrites au paragraphe 7. Les subventions attribuées sont caractérisées par : - une décision attributive ; il s’agit d’une d [...] d’autres territoires: ex Projets transfrontaliers, Règlement d’attribution de subventions aux associations 7/17 Le calcul de performance de chaque club s’effectue par une valorisation des indices de performance [...] conformément aux décrets n° 2000-762 du 1er août 2000, n° 2007-230 du 20 février 2007 et n° 2010-613 du 7 juin 2010 ; - adhérer au schéma directeur de la petite enfance (relais unique petite enfance, charte

03/10/2019 18:42

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local. L’association doit formuler une demande de subvention selon les modalités décrites au paragraphe 7. Les subventions attribuées sont caractérisées par : - une décision attributive ; il s’agit d’une d [...] d’autres territoires: ex Projets transfrontaliers, Règlement d’attribution de subventions aux associations 7/17 Le calcul de performance de chaque club s’effectue par une valorisation des indices de performance [...] conformément aux décrets n° 2000-762 du 1er août 2000, n° 2007-230 du 20 février 2007 et n° 2010-613 du 7 juin 2010 ; - adhérer au schéma directeur de la petite enfance (relais unique petite enfance, charte

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local. L’association doit formuler une demande de subvention selon les modalités décrites au paragraphe 7. Les subventions attribuées sont caractérisées par : - une décision attributive ; il s’agit d’une d [...] d’autres territoires: ex Projets transfrontaliers, Règlement d’attribution de subventions aux associations 7/17 Le calcul de performance de chaque club s’effectue par une valorisation des indices de performance [...] conformément aux décrets n° 2000-762 du 1er août 2000, n° 2007-230 du 20 février 2007 et n° 2010-613 du 7 juin 2010 ; - adhérer au schéma directeur de la petite enfance (relais unique petite enfance, charte

03/10/2019 18:42

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Projet_établissement_CCAS_2016-2020.pdf

du CCAS sont soumis à l’impératif de CONTINUITÉ DE SERVICE, comme tout service public fonctionnant 7/7, 24/24. > La SOLIDARITÉ est une valeur maîtresse dans l'action du CCAS, qui est attentif au principe [...] proximité............................................................................................... p. 7 Un établissement structuré autour de ses missions ................................................. [...] paritaire gérée par un Conseil d’Administration Projet d’établissement du CCAS de BAYONNE 2016 > 2020 7 Le Conseil d’Administration prend les mesures nécessaires à l’organisation et au fonctionnement du CCAS

10/08/2020 19:10

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