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- FichiersPertinence:36%
Le_mode_d_emploi_pour_abaisser_les_bornes.pdf
réglementé avec la carte de 9h30 à 10h30 et de 19h15 à 22h00 du lundi au dimanche. 1. Pour entrer sur le plateau piétonnier Etape 1 : Pour entrer dans les rues du plateau piétonnier, il faut être obligatoirement [...] clignotant pour avancer et entrer sur le plateau piétonnier. 2. Pour sortir du plateau piétonnier Etape 1 : Avancer au pas en direction de la borne escamotable et s’arrêter à 50 cm devant celle-ci. Etape 2 [...] s’abaisse. Etape 3 : Attendre le feu orange clignotant pour avancer et sortir du plateau piétonnier. 1 Version 3 – 28 mars 2019 – Direction des infrastructures et des espaces publics
29/07/2019 10:58
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:31%
Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf
rues du Trinquet (du n°1 au 10), Pontrique, de Coursic, des Tonneliers, Pannecau, des Cordeliers, Pelletier (du n°1 au 29), Charcutière, du Jeu de Paume, Pierre-Lesca, Bourgneuf (du n°1 au 42), Marsan, Saubiole [...] nationale d'identité ou passeport). 4. Mode d’emploi pour abaisser les bornes 4.1 Pour entrer sur le plateau piétonnier Etape 1 : Pour entrer dans les rues du plateau piétonnier, il faut être obligatoirement [...] 1 Version 3 – 28 mars 2019 – Direction des infrastructures et des espaces publics Conditions Générales d'Utilisation de la carte d'accès au plateau piétonnier La Ville de Bayonne met à disposition des
29/07/2019 10:58
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:27%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
demande de subvention sont mis à disposition à partir du 1er septembre de l’année N-1 et doivent être déposés avant le 1er décembre de l’année N-1. 7-3 Réception et enregistrement des dossiers de demande [...] TIIOONN DDEE SSUUBBVVEENNTTIIOONNSS PPAARR SSEECCTTEEUURR DD’’AACCTTIIVVIITTEESS 6-1 Les associations sportives 6-1-1 L’éligibilité des clubs En complément des quatre critères obligatoires d’éligibilité [...] discriminations sur le territoire bayonnais. 6-6-1-1 Critères d’éligibilité - Répondre aux critères d’éligibilité déclinés dans le titre 4 du présent règlement. 6-6-1-2 Règles d’attribution et modalités de calcul
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:27%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
demande de subvention sont mis à disposition à partir du 1er septembre de l’année N-1 et doivent être déposés avant le 1er décembre de l’année N-1. 7-3 Réception et enregistrement des dossiers de demande [...] TIIOONN DDEE SSUUBBVVEENNTTIIOONNSS PPAARR SSEECCTTEEUURR DD’’AACCTTIIVVIITTEESS 6-1 Les associations sportives 6-1-1 L’éligibilité des clubs En complément des quatre critères obligatoires d’éligibilité [...] discriminations sur le territoire bayonnais. 6-6-1-1 Critères d’éligibilité - Répondre aux critères d’éligibilité déclinés dans le titre 4 du présent règlement. 6-6-1-2 Règles d’attribution et modalités de calcul
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
demande de subvention sont mis à disposition à partir du 1er septembre de l’année N-1 et doivent être déposés avant le 1er décembre de l’année N-1. 7-3 Réception et enregistrement des dossiers de demande [...] TIIOONN DDEE SSUUBBVVEENNTTIIOONNSS PPAARR SSEECCTTEEUURR DD’’AACCTTIIVVIITTEESS 6-1 Les associations sportives 6-1-1 L’éligibilité des clubs En complément des quatre critères obligatoires d’éligibilité [...] discriminations sur le territoire bayonnais. 6-6-1-1 Critères d’éligibilité - Répondre aux critères d’éligibilité déclinés dans le titre 4 du présent règlement. 6-6-1-2 Règles d’attribution et modalités de calcul
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - AnnuairesPertinence:100%
Avenue de lattre de Tassigny 1
Stationnement vélos
10/09/2020 19:35
- AnnuairesPertinence:100%
Place Marc Aubert 1
Stationnement vélos
10/09/2020 19:35
- AnnuairesPertinence:100%
Augustin Chaho 1
Stationnement vélos
10/09/2020 19:35
- AnnuairesPertinence:100%
Glain 1
Stationnement vélos
10/09/2020 19:35
- AnnuairesPertinence:100%
Esplanade Jouandin 1 bis
Stationnement vélos
10/09/2020 19:35
