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Mandat_SEPA_Periscolaire.pdf
Nom, prénom : Adresse : Code postal : Ville : Pays : Nom : REGIE DES SERVICES PERISCOLAIRES Adresse : 1 Avenue du Marechal Leclerc Code postal : 64100 Ville : BAYONNE Pays : FRANCE DESIGNATION DU COMPTE A
24/07/2019 12:03
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Schema_Circulation_centre_ville-_novembre_2018.pdf
AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 23 AutoCAD SHX Text 26 AutoCAD SHX Text 22 AutoCAD SHX Text 22 AutoCAD SHX Text 4 AutoCAD SHX Text 4 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 9 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX [...] Text 5 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 6 AutoCAD SHX Text 9 AutoCAD SHX Text 5 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 19 AutoCAD SHX Text 5 AutoCAD SHX Text 2 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 5 AutoCAD [...] AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 6 AutoCAD SHX Text 10 AutoCAD SHX Text 12 AutoCAD SHX Text 7 AutoCAD SHX Text 8 AutoCAD SHX Text 27 AutoCAD SHX Text 4 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text
24/07/2019 13:15
Type de fichier: application/pdf
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Schema_Circulation_centre_ville-_novembre_2018.pdf
AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 23 AutoCAD SHX Text 26 AutoCAD SHX Text 22 AutoCAD SHX Text 22 AutoCAD SHX Text 4 AutoCAD SHX Text 4 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 9 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX [...] Text 5 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 6 AutoCAD SHX Text 9 AutoCAD SHX Text 5 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 19 AutoCAD SHX Text 5 AutoCAD SHX Text 2 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 5 AutoCAD [...] AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 6 AutoCAD SHX Text 10 AutoCAD SHX Text 12 AutoCAD SHX Text 7 AutoCAD SHX Text 8 AutoCAD SHX Text 27 AutoCAD SHX Text 4 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text
24/07/2019 13:15
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Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
générales 5 PSMV de Bayonne – modification n°2 ARTICLE 1 CHAMP, CONDITIONS ET MODALITES D'APPLICATION 1-1 CHAMP TERRITORIAL D'APPLICATION 1-1-1 Le territoire du secteur sauvegardé de la Commune de Bayonne [...] délimité selon le périmètre fixé au paragraphe 1-1-1 ci-dessus. 1-2-2 Ce règlement est indissociable du document graphique dont il est le complément et qu'il précise. 1-2-3 Les dispositions qu'il contient se [...] d'urbanisme (livre 1°, titre 1°, chapitre 1° du Code de l'urbanisme), à l'exception des articles L 123-1.10, R 111-2, R 111-3, R 111-3.2, R 111-4, R 111-14, R 111-14.2, R 111- 15 et R 111-21. 1-2-4 Ces dispositions
24/07/2019 18:02
Type de fichier: application/pdf
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carte_finale_PSMV_03_06_2016.pdf
nv ie r 2 01 4 M od i ca tio n n° 2 ap pr ou vé e pa r a rr êt é pr éf ec to ra l d u 3 ju in 2 01 6 1 : 12 50 EC 19 PL A N M O D IF IE E N .. ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ...
24/07/2019 18:02
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arrete_prefectoral_definitif_cameras_individuelles.pdf
COURRIER ARRIVÊ LE [ 1 6 AVR. 20191 Vi11e de BAYONNE s crétariat G néral 111.7 1.1111,u • Jiallll • lrfflmlJI lil'uBUQPB JIIANÇAJSB PRÉFET DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES ARRETE AUTORISANT L'ENREGISTREMENT A [...] susvisés ; Sur la proposition du directeur de cabinet du préfet des Pyrénées Atlantiques, ARRETE Article 1er.- L'enregistrement audiovisuel des interventions de la police municipale de la commune de Bayonne [...] maire de Bayonne sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Pau, le 1 2 AVR. 20 Pour le Préfet et par délégation, Le sous-préfe e cabinet ~ Christian VEDELAGO
25/07/2019 12:18
Type de fichier: application/pdf
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Le_mode_d_emploi_pour_abaisser_les_bornes.pdf
réglementé avec la carte de 9h30 à 10h30 et de 19h15 à 22h00 du lundi au dimanche. 1. Pour entrer sur le plateau piétonnier Etape 1 : Pour entrer dans les rues du plateau piétonnier, il faut être obligatoirement [...] clignotant pour avancer et entrer sur le plateau piétonnier. 2. Pour sortir du plateau piétonnier Etape 1 : Avancer au pas en direction de la borne escamotable et s’arrêter à 50 cm devant celle-ci. Etape 2 [...] s’abaisse. Etape 3 : Attendre le feu orange clignotant pour avancer et sortir du plateau piétonnier. 1 Version 3 – 28 mars 2019 – Direction des infrastructures et des espaces publics
29/07/2019 10:58
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Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf
rues du Trinquet (du n°1 au 10), Pontrique, de Coursic, des Tonneliers, Pannecau, des Cordeliers, Pelletier (du n°1 au 29), Charcutière, du Jeu de Paume, Pierre-Lesca, Bourgneuf (du n°1 au 42), Marsan, Saubiole [...] nationale d'identité ou passeport). 4. Mode d’emploi pour abaisser les bornes 4.1 Pour entrer sur le plateau piétonnier Etape 1 : Pour entrer dans les rues du plateau piétonnier, il faut être obligatoirement [...] 1 Version 3 – 28 mars 2019 – Direction des infrastructures et des espaces publics Conditions Générales d'Utilisation de la carte d'accès au plateau piétonnier La Ville de Bayonne met à disposition des
29/07/2019 10:58
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2019_Osez_euskara_-_etorkizuneko_aukera_WEB.pdf
(cantine, garderie, récréation, sorties…). EN DÉTAIL PS MS GS CP CE1 CE2 CM1 CM2 PS MS GS CP CE1 CE2 CM1 CM2 PS MS GS CP CE1 CE2 CM1 CM2 Français Euskara Français Euskara Français Euskara ORDU PAREKOTASUNA [...] jantegia, haurtzaindegia, ateraldiak… IRAKASKUNTZA EREDUAK PS MS GS CP CE1 CE2 CM1 CM2 PS MS GS CP CE1 CE2 CM1 CM2 PS MS GS CP CE1 CE2 CM1 CM2 Français Euskara Français Euskara Français Euskara Les choix éducatifs [...] HORAIRE Ecoles publiques & catholiques > Maternelle > CM2 : enseignement dispensé pour 1/2 en français et pour 1/2 en basque. Votre enfant suivra l’ensemble des matières dans les deux langues. BASQUE RENFORCÉ
18/09/2019 16:46
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
demande de subvention sont mis à disposition à partir du 1er septembre de l’année N-1 et doivent être déposés avant le 1er décembre de l’année N-1. 7-3 Réception et enregistrement des dossiers de demande [...] TIIOONN DDEE SSUUBBVVEENNTTIIOONNSS PPAARR SSEECCTTEEUURR DD’’AACCTTIIVVIITTEESS 6-1 Les associations sportives 6-1-1 L’éligibilité des clubs En complément des quatre critères obligatoires d’éligibilité [...] discriminations sur le territoire bayonnais. 6-6-1-1 Critères d’éligibilité - Répondre aux critères d’éligibilité déclinés dans le titre 4 du présent règlement. 6-6-1-2 Règles d’attribution et modalités de calcul
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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