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Caisse_des_écoles_Bayonne.pdf
dont le siège se trouve à la mairie. Son conseil d’administration est constitué de membres bénévoles élus : le Président : le Maire ou son représentant, deux conseillers municipaux ou leurs suppléants, l [...] ur de l’Éducation nationale ou son représentant, un membre désigné par le Préfet et trois membres élus par les membres souscripteurs et bienfaiteurs ou leurs suppléants. POUR SOUTENJR LA CAISSE DES ÉCOLES
06/10/2025 12:21
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Référencé à: - FichiersPertinence:7%
1_Améliorer_la_sobriété_et_la_performance_énergétique_du_parc_immobilier.pdf
rénovation du bâti et l’optimisation des équipements s’accompagneront d’une sensibilisation régulière des élus et agents municipaux aux bonnes pratiques de sobriété énergétique. 2 — Accompagner l’amélioration
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:6%
4_Réduire_les_consommations_de_biens_et_matériaux_de_la_Ville_et_mieux_les.pdf
matériaux de la Ville. Faire évoluer les comportements sur le long terme en sensibilisant les agents et élus sur les bonnes pratiques. objectifs opérationnels Produire moins de déchets issus des activités de
27/02/2024 16:27
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Référencé à: - FichiersPertinence:100%
11_Former_l’ensemble_des_agents_et_des_élus_de_la_Ville_aux_enjeux_de_la_transition_écologique_et_solidaire.pdf
politiques publiques et des choix budgétaires qui en découlent FORMER L’ENSEMBLE DES AGENTS ET DES éLUS DE LA vILLE AUx ENjEUx DE LA TRANSITION éCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE11 FICHE-ACTION Ambition objectifs [...] “Transition écologique et solidaire” dès 2024. Organiser un colloque annuel. Former 95% des agents et des élus à la transition écologique et solidaire d’ici à 2026. Contribution DE L’ACTION AUx OBjECTIFS DE D [...] pour l’exemplarité de la Communauté Pays Basque. - FA 9.5 Former et sensibiliser les agents et les élus à la transition écologique, accom- pagner au changement de pratiques. Descriptif DE L’ACTION Le plan
29/02/2024 15:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:8%
20__Permettre_un_accès_de_tous_aux_besoins_essentiels_et_accompagner_les_situations_de_fragilité.pdf
anime depuis 2020 l’Observatoire des Précarités, un outil partagé pour accompagner les institutions, élus et partenaires du territoire dans la définition de leurs orientations. La première édition de 2022
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:7%
13__Intégrer_la_transition_écologique_et_solidaire_dans_la_communication_de_la_Ville.pdf
des agents de la Ville, via l’intranet et le bulletin interne (flash info, témoignage d’agents ou élus) ainsi que via l’organisation de temps d’échanges dédiés, comme les forums /conférences / parcours
29/02/2024 15:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:19%
10_Déployer_le_budget_vert.pdf
L’ACTION La mise en place d’un Budget Vert nécessite la mobilisation de l’ensemble des services et des élus de la collectivité. La Ville s’engage à mettre en place la démarche de manière graduée afin d’insuffler [...] des services et faciliter l’implémentation de la méthode. • Sensibiliser et former les agents et les élus Cette étape est un prérequis à la mise en place d’un Budget Vert. Il est nécessaire de sensibiliser [...] est également important de réaliser des formations à la méthode du Budget Vert, pour permettre aux élus et aux techniciens de bien comprendre l’outil et ce qu’il permet. Enfin, il est nécessaire d’outiller
29/02/2024 15:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:5%
bayonne-schema-pluriannuel-2022.docx
Commission intercommunale pour l’Accessibilité (CIA). Le réseau CCA / CIA est composé d’un réseau Élus et de 3 réseaux Techniciens bâtiment, voirie et numérique. Il réunit les référents accessibilité numérique [...] er, former, informer et décliner d’un point de vue opérationnel les objectifs fixés par le réseau Élus en matière d’accessibilité numérique. La Ville de Bayonne, en sa qualité de membre de la Communauté
09/11/2023 10:48
Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
l’objet d’une communication annuelle. Elles constituent un élément supplémentaire d’information des Élus dans le processus de décision d’attribution des subventions. On recense principalement : - les mises [...] inférieure à 23 000€. Le bilan d’activité et l’utilisation de la subvention municipale sont présentés aux élus ainsi qu’aux services instructeurs lors d’une rencontre partenariale annuelle. 6-6 Les associations [...] 000€. Le bilan d’activité et l’utilisation de la subvention municipale devront être présentés aux élus ainsi qu’aux services instructeurs lors d’une rencontre partenariale annuelle. 77 –– LLAA PPRROOC
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
l’objet d’une communication annuelle. Elles constituent un élément supplémentaire d’information des Élus dans le processus de décision d’attribution des subventions. On recense principalement : - les mises [...] inférieure à 23 000€. Le bilan d’activité et l’utilisation de la subvention municipale sont présentés aux élus ainsi qu’aux services instructeurs lors d’une rencontre partenariale annuelle. 6-6 Les associations [...] 000€. Le bilan d’activité et l’utilisation de la subvention municipale devront être présentés aux élus ainsi qu’aux services instructeurs lors d’une rencontre partenariale annuelle. 77 –– LLAA PPRROOC
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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