Actes administratifs

intégrale. Télécharger les arrêtés Arrêté du 05 mai 2026 - Délégation de fonction d'officier de l'état civil à Mme Agnès DUHART - Mariage du 09 Mai 2026  PDF 107,9 Ko Publié le 06/05/2026  Arrêté du 29 avril [...] 171,3 Ko Publié le 21/04/2026  Arrêté du 20 avril 2026 - Délégation de fonction d'officier d'état civil - Mme Agnes DUHART - Conseillère municipale  PDF 105,2 Ko Publié le 29/04/2026  Arrêté du 13 avril [...] 29/04/2026  Arrêté du 01 avril 2026 - Délégation de signature des fonctions d'officier de l'état civil - Mr Jérôme DARZAC - Chef du service citoyenneté et formalités  PDF 265,3 Ko Publié le 07/04/2026 

07/05/2026 18:15

6_Rationaliser_l’utilisation_du_numérique_pour_maîtriser_ses_impacts.pdf

« numérique responsable » de la Ville et de son territoire (ses acteurs privés, publics, société civile). Un bilan de l’impact écologique du numérique et de ses usages est en cours de réalisation. Pour

27/02/2024 16:27

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27_Réduire_l’impact_des_évènements_bayonnais_en_matière_de_transition_écologique_et_solidair.pdf

dynamique citoyenne et de cohésion sociale, se situe à l'interface entre la collectivité et la société civile, et y joue un rôle de pivot et d'entraînement décisif pour la transformation des regards et pratiques

29/02/2024 15:29

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25_Accompagner_les_changements_de_mode_de_vie_et_de_consommation.pdf

cohésion sociale, le milieu associatif se situe à l'interface entre la collectivité et la société civile, et y joue un rôle de pivot et d'entraînement décisif pour la transformation des regards et pratiques

29/02/2024 15:29

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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf

la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre l’attestation d’assurance « Responsabilité civile » Si l’association ou l’antenne associative s’acquitte des charges locatives, quel est le montant

08/08/2025 18:28

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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf

la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre l’attestation d’assurance « Responsabilité civile » Si l’association ou l’antenne associative s’acquitte des charges locatives, quel est le montant

08/08/2025 18:28

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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf

la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre l’attestation d’assurance « Responsabilité civile » Si l’association ou l’antenne associative s’acquitte des charges locatives, quel est le montant

08/08/2025 18:28

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