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- FichiersPertinence:10%
2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
s (smart grids) • Infrastructures fossiles Maintenance bâtiments / infrastructures • Inclut des travaux d’efficacité énergétique • Aucun critère environnemental Dépenses de personnel • Affectées à des
08/08/2025 18:40
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Référencé à: - FichiersPertinence:8%
cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
nuit cd/m² Efficacité lumineuse lm/W 8. Bâches 8.1. Bâches de chantier Nature des travaux (précisez) Durée des travaux BBC rénovation Emplacement de l’échafaudage Surface de la bâche __ __ __, __ __m² [...] Durée d’installation de la bâche (ne peut excéder l’utilisation effective des échafaudages pour les travaux) 8.2. Emplacement de bâches publicitaires Type de support Surface de la bâche __ __ __ , __ __m²
28/04/2025 19:13
Type de fichier: application/pdf
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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
nuit cd/m² Efficacité lumineuse lm/W 8. Bâches 8.1. Bâches de chantier Nature des travaux (précisez) Durée des travaux BBC rénovation Emplacement de l’échafaudage Surface de la bâche __ __ __, __ __m² [...] Durée d’installation de la bâche (ne peut excéder l’utilisation effective des échafaudages pour les travaux) 8.2. Emplacement de bâches publicitaires Type de support Surface de la bâche __ __ __ , __ __m²
28/04/2025 19:13
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Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
suivante), de la saisonnalité des plantations, du délai de fabrication des jardinières, des éventuels travaux de décroutage et du budget alloué, il est fortement conseillé de transmettre son projet avant le
09/06/2022 18:08
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:6%
bayonne-schema-pluriannuel-2022.docx
de contact a été mis en place sur le site www.bayonne.fr et sera déployé, au fur et à mesure des travaux de mise en conformité, sur chaque site ou application permettant aux utilisateurs en situation de [...] e et participer à l’évaluation de la qualité de l’offre d’un prestataire lors de la commande de travaux au travers des appels d’offres notamment. Les procédures d’élaboration des marchés ainsi que les
09/11/2023 10:48
Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
Bayonne peut apporter son soutien financier à l’acquisition de biens durables ou à la réalisation de travaux importants. Mais ces subventions font l’objet d’un examen spécifique et d’une procédure d’instruction [...] financement La subvention d’investissement est destinée à financer l’acquisition de biens durables ou de travaux. 9-2 La procédure d’instruction et d’attribution Seules les associations satisfaisant aux critères [...] montant de l’investissement et le plan de financement. L’instruction de la demande fait l’objet de travaux collaboratifs au sein des services municipaux, sous la responsabilité de la direction des finances
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
Bayonne peut apporter son soutien financier à l’acquisition de biens durables ou à la réalisation de travaux importants. Mais ces subventions font l’objet d’un examen spécifique et d’une procédure d’instruction [...] financement La subvention d’investissement est destinée à financer l’acquisition de biens durables ou de travaux. 9-2 La procédure d’instruction et d’attribution Seules les associations satisfaisant aux critères [...] montant de l’investissement et le plan de financement. L’instruction de la demande fait l’objet de travaux collaboratifs au sein des services municipaux, sous la responsabilité de la direction des finances
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
Bayonne peut apporter son soutien financier à l’acquisition de biens durables ou à la réalisation de travaux importants. Mais ces subventions font l’objet d’un examen spécifique et d’une procédure d’instruction [...] financement La subvention d’investissement est destinée à financer l’acquisition de biens durables ou de travaux. 9-2 La procédure d’instruction et d’attribution Seules les associations satisfaisant aux critères [...] montant de l’investissement et le plan de financement. L’instruction de la demande fait l’objet de travaux collaboratifs au sein des services municipaux, sous la responsabilité de la direction des finances
03/10/2019 18:42
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FOCUS_LE_CENTRE_ANCIEN_DE_BAYONNE_SITE_PATRIMONIAL_REMARQUABLE.pdf
ensembles urbains jugés d’in- térêt général : les Secteurs Sauvegardés sont instaurés. Tous les travaux réalisés en secteur sauvegardé sont encadrés par un document d’urbanisme très strict, le Plan de [...] travers les permis de construire, de démolir, les autorisations spé- ciales ou les déclarations de travaux. 1. Plan d’ensemble du PSMV © Ville de Bayonne 2. Extrait du plan du PSMV (Petit-Bayonne) et légende [...] l’Architecte des Bâtiments de France prend en compte au moment de la délivrance des autorisations de travaux. Transformer pour conserver Le PSMV n’a pas pour objectif de figer la ville. Pour chaque édifice
05/09/2025 18:28
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Reglement_de_fonctionnement_Saint-Esprit_2019.pdf
d’autres fermetures exceptionnelles peuvent avoir lieu pour des temps de formation pédagogique, de travaux, ... 3 . Passerelle : . après-midi : de 12 h 00 à 18 h 30 Répartition des enfants L’établissement
24/06/2020 16:36
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