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bayonne-plan-annuel-2023.docx
personnes est un article de référence en matière d’accessibilité numérique. Il rend obligatoire à tout service de communication publique en ligne d’être accessible à tous. [bookmark: _Toc115783361]Le Schéma [...] d'actions qui détaille les opérations programmées et mises en œuvre pour l’année courante ainsi que l'état de suivi de ces actions. Le présent document est le plan annuel 2023 associé au schéma pluriannuel [...] été ou seront mises en œuvre courant 2022, leur date d'échéance si elles sont connues ainsi que leur état d'avancement et de réalisation. [bookmark: _Toc115783363]Mise à jour Mise à jour Date 001 01/11/2022
09/11/2023 10:48
Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
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Bordereau_réservation_salle_Albizia_-_Manif_festive__bilingue_.pdf
HEURE : GERTAKARIA NOLA IRAGANEN DEN ZEHAZTU EGUNA ETA ORDUAREKIN: • Prise en charge de la salle avec état des lieux contradictoire le : ____________________ à _____________ h ______________ Gela hartzea lekuaren [...] (e)tan (goizeko 02:00ak aitzin derrigorrez bukatu behar du, azken epea) • Restitution de la salle avec état des lieux contradictoire le : ________________________ à _____________ h ______________ Gela uztea [...] du bureau > récépissé de déclaration en sous-préfecture > attestation d’assurance responsabilité civile organisateur Je m’engage si satisfaction est donnée à : - respecter le Règlement Intérieur et les
02/03/2021 11:51
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Projet_établissement_CCAS_2016-2020.pdf
CORRESPONDANT SYSTÈMES D’INFORMATION SERVICE FINANCES / PATRIMOINE SERVICE HUMAINES / RESSOURCES ADMINISTRATION GÉNÉRALE SERVICE INSTRUCTEUR INSTANCE COORDINATION SOCIALE SERVICE SOCIAL RSA ÉPICERIE SOCIALE DIRECTION [...] aide au repas, aide à la toilette...). Ce service est régulièrement amené à collaborer avec les familles, les services sociaux, les services de soins et les services de tutelle dans le contexte de prise en [...] qualité de vie au travail. > Le CCAS est UN SERVICE PUBLIC DE PROXIMITÉ. Les services du CCAS sont soumis à l’impératif de CONTINUITÉ DE SERVICE, comme tout service public fonctionnant 7/7, 24/24. > La SOLIDARITÉ
10/08/2020 19:10
Type de fichier: application/pdf
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
par les services départementaux de la PMI et relayés par le Service petite enfance pour les établissements municipaux. Leur mise en œuvre dans la structure se décide conjointement avec les services de la [...] données des familles sont traitées par les services de la Ville et du Trésor public habilités à les connaitre, principalement le Service petite enfance et les services financiers. Les données des familles sont [...] assurés en responsabilité civile auprès de Alliance Assurances – Cabinet Larralde - Résidence Les Mirabelles – Avenue Pierre Rectoran – Bayonne. 4 Dans les cas où la responsabilité civile d’un établissement pourrait
03/10/2025 13:36
Type de fichier: application/pdf
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
par les services départementaux de la PMI et relayés par le Service petite enfance pour les établissements municipaux. Leur mise en œuvre dans la structure se décide conjointement avec les services de la [...] données des familles sont traitées par les services de la Ville et du Trésor public habilités à les connaitre, principalement le Service petite enfance et les services financiers. Les données des familles sont [...] assurés en responsabilité civile auprès de Alliance Assurances – Cabinet Larralde - Résidence Les Mirabelles – Avenue Pierre Rectoran – Bayonne. 4 Dans les cas où la responsabilité civile d’un établissement pourrait
03/10/2025 13:36
Type de fichier: application/pdf
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
par les services départementaux de la PMI et relayés par le Service petite enfance pour les établissements municipaux. Leur mise en œuvre dans la structure se décide conjointement avec les services de la [...] données des familles sont traitées par les services de la Ville et du Trésor public habilités à les connaitre, principalement le Service petite enfance et les services financiers. Les données des familles sont [...] assurés en responsabilité civile auprès de Alliance Assurances – Cabinet Larralde - Résidence Les Mirabelles – Avenue Pierre Rectoran – Bayonne. 4 Dans les cas où la responsabilité civile d’un établissement pourrait
03/10/2025 13:36
Type de fichier: application/pdf
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guide_domiciliation.pdf
leur courrier de manière constante et confidentielle. De plus, cela donne lieu à l’accès aux droits civils, civiques, sociaux et aux prestations. L’élection de domicile est accordée pour une durée d’un an [...] l’attribution, vous devez vous-même communiquer votre adresse de domiciliation du CCAS aux différents services (CAF, CPAM, Pôle Emploi, agence d’intérim, banque…). La domiciliation ne peut être utilisée dans [...] qui vous a été remise. Par la suite, votre courrier sera conservé un mois puis il sera renvoyé aux services postaux. Le CCAS peut mettre fin à votre domiciliation avant l’expiration dans plusieurs cas : >
10/08/2020 18:37
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12__Approfondir_l’évaluation_des_politiques_publiques_en_matière_de_transition_écologique_et_solidaire.pdf
(Plan Climat, PLH, PDU, PLUi, etc.). • l’état du territoire Pour ce faire, il sera nécessaire de poursuivre le travail engagé pour affiner les indicateurs d’état et de contexte du territoire à suivre au [...] Pilote de l’action Direction du Paysage, de la Biodiversité et des Transitions Partenaires internes Services concernés Partenaires externes CAPB, SMTC, Bil Ta Garbi, AUDAP, INSEE, etc. Une ville sobre pour [...] réalisera lors de l’évaluation à mi-parcours, et en fin de parcours, un bilan carbone « Patrimoine et services » et « Territoire », avec un focus particulier sur l’évènementiel. 2 — Suivre l’avancement du plan
29/02/2024 15:28
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30_Faire_vivre_l’identité_du_territoire.pdf
et d’Histoire. Pilotage Pilote de l’action Mission Ville d’Art et d’Histoire Partenaires internes Services concernés Partenaires externes Office Public de la Langue, Basque (OPLB), ministère de la Culture [...] « Euskara jalgi hadi plazara » dont l’objectif est de : - Organiser une offre bilingue dans les services à la population proposés par la Communauté d’Agglomération Pays Basque, les communes et les autres [...] d’information et de sensibilisation permanente en direction des habitants pour les amener à utiliser ces services, encourager l’adhésion de la population et développer les dynamiques bascophones à l’échelle des
29/02/2024 15:29
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4_Réduire_les_consommations_de_biens_et_matériaux_de_la_Ville_et_mieux_les.pdf
suivantes : - Recensement des biens et services dont la consommation peut être réduite ou réalisée de manière plus écoresponsable au sein de ses différents services. - Substitution des barquettes plastiques [...] dépendance aux flux de ressources entrants au profit de l’économie locale. L’activité quotidienne des services de la Ville, comme celle de toute organisation, induit une consommation de ressources associée à [...] à s’inscrire dans l’économie circulaire. Pilote de l’action Direction CTM Partenaires internes Services concernés Partenaires externes Bil Ta Garbi, Office du Commerce et Artisanat, Office de Tourisme
27/02/2024 16:27
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