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- FichiersPertinence:18%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
retiré sous la forme d’un imprimé auprès des services municipaux ou téléchargé dans un format numérique sur le site internet de la Ville; - propose un service en ligne (Mon compte association) qui permet [...] de très nombreux bénévoles, en situation de donner leur temps et d’apporter leurs compétences au service de l’intérêt général et du bien-vivre ensemble. Engagée à leur côté, la Ville de Bayonne a développé [...] (mouvement associatif) ; - contribuer à l'harmonisation des pratiques de gestion des subventions par les services de la Ville de Bayonne dans le respect des obligations réglementaires ; - préciser les modalités
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:18%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
retiré sous la forme d’un imprimé auprès des services municipaux ou téléchargé dans un format numérique sur le site internet de la Ville; - propose un service en ligne (Mon compte association) qui permet [...] de très nombreux bénévoles, en situation de donner leur temps et d’apporter leurs compétences au service de l’intérêt général et du bien-vivre ensemble. Engagée à leur côté, la Ville de Bayonne a développé [...] (mouvement associatif) ; - contribuer à l'harmonisation des pratiques de gestion des subventions par les services de la Ville de Bayonne dans le respect des obligations réglementaires ; - préciser les modalités
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
retiré sous la forme d’un imprimé auprès des services municipaux ou téléchargé dans un format numérique sur le site internet de la Ville; - propose un service en ligne (Mon compte association) qui permet [...] de très nombreux bénévoles, en situation de donner leur temps et d’apporter leurs compétences au service de l’intérêt général et du bien-vivre ensemble. Engagée à leur côté, la Ville de Bayonne a développé [...] (mouvement associatif) ; - contribuer à l'harmonisation des pratiques de gestion des subventions par les services de la Ville de Bayonne dans le respect des obligations réglementaires ; - préciser les modalités
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:22%
2019_Osez_euskara_-_etorkizuneko_aukera_WEB.pdf
BAYONNE BAIONAKO HIRIA Service vie scolaire 05 59 46 60 32 affaires.scolaires@bayonne.fr Service langue basque 05 59 46 63 56 euskara@bayonne.fr VILLE D’ANGLET ANGELUKO HIRIA Service affaires scolaires 05 [...] 41 affaires.scolaires@anglet.fr VILLE DE BIARRITZ MIARRITZEKO HIRIA Service enseignement 05 59 41 59 49 enseignement@biarritz.fr Service langue basque 05 59 41 57 55 euskara@biarritz.fr POUR VOS DÉMARCHES [...] vers des emplois directs dans différents secteurs : enseignement, journalisme, commerce, tourisme, service à la personne, fonction publique, loisirs… Euskara ttipidanik ikasteak abantaila anitz ditu: TOKIKO
18/09/2019 16:46
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:19%
Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf
L’habitant recevra un courriel de mise à disposition de la carte. Ainsi, il pourra récupérer la carte au service du stationnement, au guichet unique du Hall Cassin, en présentant une pièce d'identité (carte nationale [...] lui être faite et le coût de remplacement de celle-ci sera à la charge de l’habitant (20€). - Le service de la Police Municipale de Bayonne est situé à l’angle des allées Paulmy / rue Vauban. Téléphone
29/07/2019 10:58
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:19%
arrete_prefectoral_definitif_cameras_individuelles.pdf
sur le nombre de caméras individuelles doit faire l'objet d'une demande d'autorisation auprès des services préfectoraux. Article 7.- Le préfet des Pyrénées atlantiques et le maire de Bayonne sont chargés
25/07/2019 12:18
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:11%
Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
ques : Conformément aux dispositions de la Loi du 27.9.1941 et du décret 86-192 du 5.2.1986, le Service des antiquités sera prévenu de tous travaux d'affouillement, de démolition, de restauration, de [...] ville dont les fonctions prédominantes et utilisations admises sont l'équipement, l'habitat, les services, le commerce et les activités non nuisantes. ARTICLE USS 1 TYPES D'OCCUPATION OU D'UTILISATION DES [...] sera raccordée au réseau public de distribution d'eau potable conformément aux dispositions du service compétent, agrées par l’architecte des bâtiments de France. USS 4-1-2 Les colonnes montantes seront
24/07/2019 18:02
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:35%
Mandat_SEPA_Periscolaire.pdf
REGIE DES SERVICES PERISCOLAIRES à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte, et (B) votre banque à débiter votre compte conformément aux instructions de REGIE DES SERVICES PERISCOLAIRES [...] DEBITER DESIGNATION DU CREANCIER Nom, prénom : Adresse : Code postal : Ville : Pays : Nom : REGIE DES SERVICES PERISCOLAIRES Adresse : 1 Avenue du Marechal Leclerc Code postal : 64100 Ville : BAYONNE Pays : [...] effectuer sur mon compte bancaire, si sa situation le permet, les prélèvements ordonnés par REGIE DES SERVICES PERISCOLAIRES. En cas de litige sur un prélèvement, je pourrai en faire suspendre l'éxécution par
24/07/2019 12:03
Type de fichier: application/pdf
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