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- FichiersPertinence:10%
bayonne-plan-annuel-2023.docx
personnes est un article de référence en matière d’accessibilité numérique. Il rend obligatoire à tout service de communication publique en ligne d’être accessible à tous. [bookmark: _Toc115783361]Le Schéma
09/11/2023 10:48
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Référencé à: - FichiersPertinence:25%
bayonne-schema-pluriannuel-2022.docx
obligatoire à tout service de communication publique en ligne d’être accessible à tous. Le Décret du 24 juillet 2019 relatif à l’accessibilité aux personnes handicapées des services de communication au [...] numérique [bookmark: _Toc150414883]Service lutte contre les discriminations, handicap et inclusion, santé pour tous La Ville de Bayonne s’est dotée en juin 2021 d’un nouveau service chargé de porter spécifiquement [...] sont assurées par les différents services. La Direction de la Communication assure un rôle moteur dans la création de contenus, mais aussi dans l’accompagnement des services contributeurs (internes et externes)
09/11/2023 10:48
Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Référencé à: - AnnuairesPertinence:32%
cabinet paramedical
Services non commerciaux
02/04/2022 07:00
- FichiersPertinence:8%
cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
Enseigne lumineuse Oui Non Projection ou transparence Lettre découpées Clignotante (pharmacie et services d’urgence) Numérique Autre Précisez : Luminance maximale : de jour cd/m² de nuit cd/m² Efficacité [...] Enseigne lumineuse Oui Non Projection ou transparence Lettre découpées Clignotante (pharmacie et services d’urgence) Numérique Autre Précisez : Luminance maximale : de jour cd/m² de nuit cd/m² Efficacité [...] Enseigne lumineuse Oui Non Projection ou transparence Lettre découpées Clignotante (pharmacie et services d’urgence) Numérique Autre Précisez : Luminance maximale : de jour cd/m² de nuit cd/m² Largeur de
28/04/2025 19:13
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:8%
cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
Enseigne lumineuse Oui Non Projection ou transparence Lettre découpées Clignotante (pharmacie et services d’urgence) Numérique Autre Précisez : Luminance maximale : de jour cd/m² de nuit cd/m² Efficacité [...] Enseigne lumineuse Oui Non Projection ou transparence Lettre découpées Clignotante (pharmacie et services d’urgence) Numérique Autre Précisez : Luminance maximale : de jour cd/m² de nuit cd/m² Efficacité [...] Enseigne lumineuse Oui Non Projection ou transparence Lettre découpées Clignotante (pharmacie et services d’urgence) Numérique Autre Précisez : Luminance maximale : de jour cd/m² de nuit cd/m² Largeur de
28/04/2025 19:13
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:4%
cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf
données auprès de la mairie ou de la préfecture. Les données recueillies seront transmises au x services compétents pour le contrôle de votre déclaration. 3 Ministère chargé de l’Environnement Bordereau
28/04/2025 19:13
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:5%
cerfa_15003-02_Bayonne_notice.pdf
La liste de ces associations peut être consultée sur les sites Internet suivants : https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/F638 http://solidarites-sante.gouv.fr/ministere/acteurs/partena
28/05/2021 16:14
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:15%
guide_domiciliation.pdf
l’attribution, vous devez vous-même communiquer votre adresse de domiciliation du CCAS aux différents services (CAF, CPAM, Pôle Emploi, agence d’intérim, banque…). La domiciliation ne peut être utilisée dans [...] qui vous a été remise. Par la suite, votre courrier sera conservé un mois puis il sera renvoyé aux services postaux. Le CCAS peut mettre fin à votre domiciliation avant l’expiration dans plusieurs cas : >
10/08/2020 18:37
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - PagesPertinence:26%
À l'école
d’hébergement (PDF) Pour l’inscription aux services périscolaires (accueil du matin et du soir, restauration, études…) Conformément au règlement intérieur des services périscolaires et la réglementation relative [...] publique Les nouvelles demandes d’inscription scolaire et périscolaire seront instruites par le service éducation selon les modalités suivantes : Pour les enfants de grande section fréquentant une école [...] l’école, une fiche de préinscription à vérifier, à compléter et à retourner avant le 24 avril 2026 au service éducation, accompagnée d’un justificatif de domicile de moins de 3 mois. Le certificat d’inscription
13/01/2026 18:08
- TémoignagesPertinence:14%
À la Table du Soir, l’accueil est inconditionnel
rapidement sur les projets… Quand on est bénévole chez nous, même si on vient juste cuisiner ou faire du service, on va être pertinent et efficace tout de suite ! » Bénévolat
29/11/2021 12:14