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2025_-_CER_pour_2026.pdf
décident de leur apporter un soutien financier ou matériel. Il en va de même pour les fédérations sportives et les ligues professionnelles. L'administration, qui doit elle-même rendre des comptes aux citoyens
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:14%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
les associations d’usagers et/ou de consommateurs, les coopératives scolaires, les associations sportives des établissements scolaires, les associations de parents d’élèves…; - les subventions attribuées [...] DDEE SSUUBBVVEENNTTIIOONNSS PPAARR SSEECCTTEEUURR DD’’AACCTTIIVVIITTEESS 6-1 Les associations sportives 6-1-1 L’éligibilité des clubs En complément des quatre critères obligatoires d’éligibilité, communs [...] Bayonne. Règlement d’attribution de subventions aux associations 6/17 De plus, les associations sportives sont classées en catégorie « compétition » ou en catégorie « loisirs » selon la typologie majoritaire
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
les associations d’usagers et/ou de consommateurs, les coopératives scolaires, les associations sportives des établissements scolaires, les associations de parents d’élèves…; - les subventions attribuées [...] DDEE SSUUBBVVEENNTTIIOONNSS PPAARR SSEECCTTEEUURR DD’’AACCTTIIVVIITTEESS 6-1 Les associations sportives 6-1-1 L’éligibilité des clubs En complément des quatre critères obligatoires d’éligibilité, communs [...] Bayonne. Règlement d’attribution de subventions aux associations 6/17 De plus, les associations sportives sont classées en catégorie « compétition » ou en catégorie « loisirs » selon la typologie majoritaire
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
les associations d’usagers et/ou de consommateurs, les coopératives scolaires, les associations sportives des établissements scolaires, les associations de parents d’élèves…; - les subventions attribuées [...] DDEE SSUUBBVVEENNTTIIOONNSS PPAARR SSEECCTTEEUURR DD’’AACCTTIIVVIITTEESS 6-1 Les associations sportives 6-1-1 L’éligibilité des clubs En complément des quatre critères obligatoires d’éligibilité, communs [...] Bayonne. Règlement d’attribution de subventions aux associations 6/17 De plus, les associations sportives sont classées en catégorie « compétition » ou en catégorie « loisirs » selon la typologie majoritaire
03/10/2019 18:42
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Données_essentielles_des_conventions_de_subventions_Ville_de_BAYONNE_2024.pdf
216 401 026 00366 23 avril 2024 Saison 2023-2024 Délibération n° 066 du 28 mars 2024 Association Sportive Bayonnaise ASB 67 000 € Numéraire 1 Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 5 avril 2024 Saison 2023-2024
14/02/2025 10:57
Type de fichier: application/pdf
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Données_essentielles_des_conventions_de_subventions_Ville_de_BAYONNE_2024.pdf
216 401 026 00366 23 avril 2024 Saison 2023-2024 Délibération n° 066 du 28 mars 2024 Association Sportive Bayonnaise ASB 67 000 € Numéraire 1 Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 5 avril 2024 Saison 2023-2024
14/02/2025 10:57
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Données_essentielles_des_conventions_de_subventions_Ville_de_BAYONNE_2024.pdf
216 401 026 00366 23 avril 2024 Saison 2023-2024 Délibération n° 066 du 28 mars 2024 Association Sportive Bayonnaise ASB 67 000 € Numéraire 1 Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 5 avril 2024 Saison 2023-2024
14/02/2025 10:57
Type de fichier: application/pdf
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23__Améliorer_l’accessibilité_dans_tous_les_domaines_de_l’action_publique_et_faire_changer_le_regard_sur_les_différences.pdf
associatives promouvant l’inclusion de toutes et tous dans la cité et développer des propositions sportives, culturelles et de loisirs adaptées. - Contribuer à l'élaboration du schéma directeur des espaces
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
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Semaine_Bleue_2025.pdf
moment d’échange, de réflexion... et de bonne humeur garantie autour d’un café ! • Prévoir une tenue sportive, de bonnes chaussures et une gourde d’eau. 8 MARDI 7 OCTOBRE MARCHE BLEUE À partir de 10 h RDV au [...] pique-nique. • Une bonne condition physique est requise (à minima 6 km de marche). • Prévoir une tenue sportive, de bonnes chaussures et une gourde d’eau. 98 MARDI 7 OCTOBRE JEUX DE SOCIÉTÉ À 15 h RDV à la Maison
02/09/2025 18:14
Type de fichier: application/pdf
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18__Prévenir_la_dégradation_des_milieux__lutter_contre_les_nuisances_et_apaiser_l’espace_public.pdf
intérieur de l’ensemble de son patrimoine mobilier (écoles, bureaux, ateliers, infrastructures sportives et culturelles…). Le travail réalisé donnera lieu à la rédaction de documents d’informations, pour
29/02/2024 15:29
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