cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf

de 3 enseignes sont installées pour une même activité, un second imprimé doit être renseigné. 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif Vous êtes un particulier : Madame Monsieur Nom

28/04/2025 19:13

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf

de 3 enseignes sont installées pour une même activité, un second imprimé doit être renseigné. 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif Vous êtes un particulier : Madame Monsieur Nom

28/04/2025 19:13

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf

modification de bâches comportant de la publicité, dont l’emplacement a été préalablement autorisé. 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif Vous êtes un particulier : Madame Monsieur Nom [...] formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_14799.do http://www.developpement-durable.gouv.fr/ 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif 2. Coordonnées du déclarant 3. Localisation du

28/04/2025 19:13

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Formulaire_demande_autonomie_cerfa_16301-01.pdf

pension et d’un relevé d’identité bancaire (RIB) pour les retraités de la Fonction publique d’État. Pour l’APA : • la photocopie d’un justificatif d’identité : carte d’identité (recto/verso), passeport [...] confédération suisse : carte de résidence ou titre de séjour en cours de validité ; • un relevé d’identité bancaire (RIB) au nom du demandeur ; • la photocopie du dernier avis d’imposition ou de non-imposition [...] de dossier : Date de réception du dossier : Suite donnée à la demande : 1. Situation du demandeur Identité Madame Monsieur Nom de naissance : Nom d’usage (si différent) : Prénom(s) : Date de naissance :

17/03/2025 12:01

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Charte_d_engagement_Angela.pdf

pour l’égalité entre les femmes et les hommes. 2 Indépendamment de son sexe, orientation sexuelle, identité de genre, origine sociale, origine géographique, handicap, convictions religieuses, apparence physique

11/03/2025 13:28

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Règlement_intérieur_services_périscolaires_2023-2024.pdf

o le responsable de site appelle les services de la Police Municipale, en indiquant l’identité de l’enfant, l’identité du (des) responsable(s) légal (aux), l’adresse de domicile et les coordonnées téléphoniques [...] enfant à l’issue du service d’accueil périscolaire maternel seulement si il est muni de sa pièce d’identité et d’une autorisation préalable des parents de ce dernier. En école élémentaire, l’enfant est autorisé [...] fiche d’inscription sont autorisées à venir chercher les enfants, sur présentation d’une pièce d’identité. Retards : Lorsque le personnel ne peut joindre le responsable légal d’un enfant présent, ou toute

01/07/2024 18:37

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Du garage à la casemate

concert, il faut dix bénévoles et toujours cette bonne vieille dose d’huile de coude. C’est notre identité. On a toujours en tête les premiers garages et on continue modestement à soutenir les groupes en

07/03/2024 11:24

17__Améliorer_les_fonctionnalités_écologiques_de_l’ensemble_des_milieux.pdf

la fois une approche naturaliste (écosystèmes et milieux naturels) et paysagiste (patrimoine et identité paysagère, espaces paysagers et services rendus par la nature). Concrètement, il permettra de :

29/02/2024 15:29

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

30_Faire_vivre_l’identité_du_territoire.pdf

territoire bénéficie d'une forte identité, qui contribue au sentiment d'appartenance des habitants, à l'attractivité et au dynamisme de la ville. Au cœur de son identité, les langues basque et gasconne [...] sociétales132 3.7 – Favoriser le bien-vivre et l'épanouissement de tous les habitants FAIRE vIvRE L'IDENTITé DU TERRITOIRE 30 FICHE-ACTION Ambition objectifs stratégiques Faire vivre la diversité des langues

29/02/2024 15:29

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

2_Concevoir_et__a_ménager_une_ville_économe_en_ressources_01.pdf

spécifique des lisières entre l’urbain et le rural, favorable à la cohabitation des usages. • Soutenir l’identité agricole de Bayonne et développer des sols agricoles vivants Le devenir de l’agriculture sur Bayonne [...] il sera question de modes de cultures, du rapprochement avec les consommateurs et du soutien de l’identité. Le groupe de travail étudiera l’outil du « Périmètre de Protection d’Espaces Agricoles et Naturels

27/02/2024 16:27

Type de fichier: application/pdf
Référencé à: