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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
amortissements et provisions TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS 86 - Emploi des contributions volontaires en nature 87 - Contributions volontaires en nature Bénévolat Secours [...] amortissements et provisions TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS 86 - Emploi des contributions volontaires en nature 87 - Contributions volontaires en nature Bénévolat Secours
08/08/2025 18:28
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Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf
Hall Cassin, en présentant une pièce d'identité (carte nationale d'identité ou passeport). 4. Mode d’emploi pour abaisser les bornes 4.1 Pour entrer sur le plateau piétonnier Etape 1 : Pour entrer dans les
29/07/2019 10:58
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23__Améliorer_l’accessibilité_dans_tous_les_domaines_de_l’action_publique_et_faire_changer_le_regard_sur_les_différences.pdf
l’accessibilité pour toutes et tous aux structures et activités du quotidien (enseignement, santé, emploi, services sociaux, de loisirs, etc.). L'inclusion suppose un effort démocratique pour que tous les
29/02/2024 15:29
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Reglement_PSVM_Modification_n_3.pdf
proscrits. - L'emploi de marteaux pneumatiques pour le décrépissage est proscrit. - Le nettoiement des peintures appliquées sur les maçonneries en pierre appareillée sera effectué par l'emploi d'un décapant [...] Bayonne – modification n°3 ARTICLE USS 11 ASPECT DES CONSTRUCTIONS USS 11-0 DISPOSITIONS PRELIMINAIRES L’emploi de matériaux traditionnels ou naturels peut être imposé dans le cadre de travaux sur bâti ancien [...] matériaux de fabrication artisanale (enduits traditionnels à la chaux et au plâtre notamment). Tout emploi de matériaux issus de la pétrochimie est interdit car incompatibles avec le bâti ancien. USS 11-1
30/03/2026 18:20
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1_Rapport_presentation_et_annexe.pdf
renouvelable (biomasse). Ainsi, cette volonté se traduit par l’introduction de la règle suivante : L’emploi de matériaux traditionnels ou naturels peut être imposé dans le cadre de travaux sur bâti ancien [...] matériaux de fabrication artisanale (enduits traditionnels à la chaux et au plâtre notamment). Tout emploi de matériaux issus de la pétrochimie est interdit car incompatibles avec le bâti ancien. En effet [...] USS 11-0 – Dispositions préliminaires » rédigé comme suit : USS 11-0 – DISPOSITIONS PRELIMINAIRES L’emploi de matériaux traditionnels ou naturels peut être imposé dans le cadre de travaux sur bâti ancien
30/03/2026 18:20
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Schéma_directeur_de_la_petite_enfance.pdf
handicap (Arche de Noé, SESSAD Crysalide, plateforme PCO, CMPP, CAMSP, association Elgarekin…) Pôle Emploi Mission locale Fédération des particuliers employeurs Association Info Droits Horizons Centres de
19/01/2024 11:44
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
l’association s’acquitte d’un loyer dans le cadre de son activité ; - une aide à l’emploi de 1 500€ par an, si l’association emploie un ou plusieurs salariés (quelle que soit la nature du ou des contrats). L’aide [...] L’aide annuelle au fonctionnement est cumulable avec l’aide au financement d’un loyer et d’un emploi. Au-delà de 3000 € et si le champ d’intervention correspond au domaine de la solidarité, les dossiers
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
l’association s’acquitte d’un loyer dans le cadre de son activité ; - une aide à l’emploi de 1 500€ par an, si l’association emploie un ou plusieurs salariés (quelle que soit la nature du ou des contrats). L’aide [...] L’aide annuelle au fonctionnement est cumulable avec l’aide au financement d’un loyer et d’un emploi. Au-delà de 3000 € et si le champ d’intervention correspond au domaine de la solidarité, les dossiers
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
l’association s’acquitte d’un loyer dans le cadre de son activité ; - une aide à l’emploi de 1 500€ par an, si l’association emploie un ou plusieurs salariés (quelle que soit la nature du ou des contrats). L’aide [...] L’aide annuelle au fonctionnement est cumulable avec l’aide au financement d’un loyer et d’un emploi. Au-delà de 3000 € et si le champ d’intervention correspond au domaine de la solidarité, les dossiers
03/10/2019 18:42
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26_Développer_un_système_alimentaire_local_de_qualité.pdf
Les objectifs du projet pédagogique bayonnais sont définis en lien étroit avec le Comité du Bassin d’Emploi (CBE) du Seignanx et les SCIC Eole et Légume Pro, en fonction de trois catégories de public : -
29/02/2024 15:29
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