Publicités et enseignes

en conformité qui est de : 2 ans pour les dispositifs publicitaires, c'est-à-dire, jusqu’au 09/07/2024 6 ans pour les enseignes : ce délai expirera au 09/07/2028 La publicité et les pré-enseignes Documents

18/11/2025 17:10

Le service langue basque

n Pays Basque avec qui elle mène un travail partenarial. Avec l’adoption du plan langue basque en 2024, la Ville a ainsi défini, pour sept années, ses priorités sur tous les champs d’activité qui relèvent [...] plus jeune age. Le plan langue basque  a été adopté à l'unanimité du conseil municipal du 8 février 2024 Une instance de concertation : la commission extra-municipale “langue basque” L’élaboration du plan

18/11/2025 17:10

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

  RLPI  PDF 471,7 Ko Publié le 27/10/2022  Mode d'emploi de la TLPE  PDF 782,7 Ko Publié le 01/03/2024  Notice TLPE  PDF 608,6 Ko Publié le 18/08/2020  Formulaire de déclaration de la TLPE Cerfa 15702*02 

18/11/2025 17:10

Ma mairie

municipale Projet de transition écologique et solidaire Le Projet de transition écologique et solidaire 2024-2030 a été approuvé lors du Conseil municipal du 14 décembre 2023. Dans ce projet, la Ville de… Je

18/11/2025 17:10

Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

lle, raison de santé ou cas de force majeure. Conformément à l’article 4 de la loi n°2024-1039 du 19 novembre 2024 qui modifie le IV de l’article L. 324-1-1 du code du tourisme, la commune peut, sur d [...] e, raison de santé ou cas de force majeure ». Conformément à l’article 4 de la loi n°2024-1039 du 19 novembre 2024 qui modifie le IV de l’article L. 324-1-1 du code du tourisme, la commune peut, sur d

28/10/2025 18:49

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lle, raison de santé ou cas de force majeure. Conformément à l’article 4 de la loi n°2024-1039 du 19 novembre 2024 qui modifie le IV de l’article L. 324-1-1 du code du tourisme, la commune peut, sur d [...] e, raison de santé ou cas de force majeure ». Conformément à l’article 4 de la loi n°2024-1039 du 19 novembre 2024 qui modifie le IV de l’article L. 324-1-1 du code du tourisme, la commune peut, sur d

28/10/2025 18:49

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Journées européennes du patrimoine

22/09/2025 18:42

Faire une demande de bourse municipale

d’étude (CROUS ou Région). L’étudiant (si indépendance fiscale à l’appui de l’avis d’imposition 2025 sur 2024) ou sa famille doit résider sur Bayonne au 1er septembre 2025. Les études doivent être entreprises

01/08/2025 12:46

Le CCAS dans une logique de guichet unique place des Gascons

Des colis hebdomadaires sont par ailleurs distribués au quai de Lesseps (55 tonnes de denrées en 2024). Le budget 2025 du CCAS s’élève à près de 14 millions d’euros, dont plus de 1,9 millions pour l’action

28/07/2025 17:19

Txik Txak passe en mode été

adaptations estivales concernent le littoral basque où : T1 : fonctionnement 24h / 24h (comme à l'été 2024) L18 (ex L44) : fonctionnement 24h / 24h entre la Mairie de Biarritz et la Halte Routière de Sain

01/07/2025 17:16