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- FichiersPertinence:18%
Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
par les services départementaux de la PMI et relayés par le Service petite enfance pour les établissements municipaux. Leur mise en œuvre dans la structure se décide conjointement avec les services de la [...] données des familles sont traitées par les services de la Ville et du Trésor public habilités à les connaitre, principalement le Service petite enfance et les services financiers. Les données des familles sont [...] situation exceptionnelle. C’est un accueil ponctuel, effectué sur demande du service petite enfance en lien avec la PMI et/ou les services de prévention. Cet accueil est limité dans le temps et nécessite une
03/10/2025 13:36
Type de fichier: application/pdf
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17__Améliorer_les_fonctionnalités_écologiques_de_l’ensemble_des_milieux.pdf
altérant les services que leur rendent les écosystèmes. On peut citer les services d’approvisionnement (production de nourriture, médicaments et autres produits consommables) et les services de régulation [...] Pilote de l’action Direction du Paysage, de la Biodiversité et des Transitions Partenaires internes Services concernés Partenaires externes CAPB, Conseil Départemental 64 Natureparif, Office Français de la [...] connaissance des citoyens sur les rôles-clés assurés par les écosystèmes naturels et la multitude de services rendus par la nature. La mobilisation des collectivités est à cet égard essentielle et contribuera
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
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Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
par Monsieur le Maire, ou l’élu délégué, après instruction par les services municipaux (ou si nécessaire, sa redéfinition avec les services compétents). Les dépôts de projets pourront être réalisés tout au [...] dispositifs de végétalisation. Un modèle de signalétique sera remis par les services municipaux. Le titulaire transmettra aux services de la Ville des photos de ses installations dès qu’il le souhaitera afin [...] terre-pleins centraux et espaces localisés sur un giratoire Les espaces fleuris annuellement par les services municipaux Les grands espaces verts patrimoniaux ou de quartiers * * Seuls les projets de jardins
09/06/2022 18:08
Type de fichier: application/pdf
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Annonce_resp_pole_technique_vie_asso_relue_OF.pdf
(mutation, détachement ou liste d’aptitude) Pour la Direction spectacles, évènements et animations, au service vie associative, Un ou une responsable du pôle technique de la Maison des associations (Cadre d'emplois [...] des responsabilités • Autonomie et capacité d’organisation • Qualités relationnelles et sens du service public • Disponibilité et esprit d’équipe 4) Habilitations, permis et certifications : • SSIAP 1
07/01/2026 15:52
Type de fichier: application/pdf
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Plaquette_pédagogique_Plaine_d_Ansot_2025_2026.pdf
contacté par le Service des publics pour confirmation ou modification. VILLE DE BAYONNE Direction du Paysage de la Biodiversité et des Transitions, Service Patrimoine Naturel et Biodiversité, Service des publics [...] médiateur auprès du service des publics : 05 59 42 44 20 - 06 11 08 55 92 ou ansot@bayonne.fr, • se signaler en arrivant, soit à l’accueil de la Maison des barthes, soit par téléphone au service des publics si [...] VILLE DE BAYONNE Direction du Paysage de la Biodiversité et des Transitions, Service Patrimoine Naturel et Biodiversité, Service des publics 1 avenue Maréchal Leclerc BP 60004 - 64109 Bayonne cedex ansot@bayonne
04/12/2025 16:46
Type de fichier: application/pdf
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Octobre_rose_Bayonne_programme_2025.pdf
de la place des Gascons | 8h - 13h • Des bustes d’auto-surveillance présentés par le service d’oncologie et le service de prévention du Centre Hospitalier de la Côte Basque • Des informations sur le dépistage [...] d’information, notamment autour de l’auto-surveillance vous seront proposées par le service d’oncologie et le service de prévention du Centre Hospitalier de la Côte Basque. Pour les femmes relevant du dépistage [...] contre le cancer. • Des prises de rendez-vous mammographie en direct avec la CPAM. Informations : service inclusion, égalité, santé pour tous 05 59 46 63 56 – p.jaureguiberry@bayonne.fr Jeudi 2 octobre Changer
11/09/2025 17:02
Type de fichier: application/pdf
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guide_domiciliation.pdf
l’attribution, vous devez vous-même communiquer votre adresse de domiciliation du CCAS aux différents services (CAF, CPAM, Pôle Emploi, agence d’intérim, banque…). La domiciliation ne peut être utilisée dans [...] qui vous a été remise. Par la suite, votre courrier sera conservé un mois puis il sera renvoyé aux services postaux. Le CCAS peut mettre fin à votre domiciliation avant l’expiration dans plusieurs cas : >
10/08/2020 18:37
Type de fichier: application/pdf
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22__Faire_de_l’égalité_femmes-hommes_une_réalité.pdf
Ville pour l'égalité femmes-hommes. Pilotage Pilote de l’action Mission Égalité Partenaires internes Services concernés Partenaires externes Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) [...] espaces publics et du réaménagement prévu des cours de récréation. Après un temps d’acculturation des services et élus, un carnet de recommandations des aménagements égalitaires sera produit pour guider les [...] les associations locales travaillant sur ce sujet (PAF, les Bask’elles, Atherbea), le CLSPD et le service municipal de Lutte contre les discriminations. De nombreuses fiches actions sont concernées par cet
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
protéger la liberté de conscience de ses membres et des tiers, notamment des bénéficiaires de ses services, et s'abstient de tout acte de prosélytisme abusif exercé notamment sous la contrainte, la menace [...] protéger la santé et l'intégrité physique et psychique de ses membres et des bénéficiaires de ses services et ses activités, et à ne pas mettre en danger la vie d'autrui par ses agissements ou sa négligence
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
protéger la liberté de conscience de ses membres et des tiers, notamment des bénéficiaires de ses services, et s'abstient de tout acte de prosélytisme abusif exercé notamment sous la contrainte, la menace [...] protéger la santé et l'intégrité physique et psychique de ses membres et des bénéficiaires de ses services et ses activités, et à ne pas mettre en danger la vie d'autrui par ses agissements ou sa négligence
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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