Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

Meublé de tourisme Les meublés de tourisme (cf. article L. 324-1-1 du code du tourisme) « sont des villas, appartements ou studios meublés, à l’usage exclusif du locataire, offerts à la location à une clientèle [...] N°: ……Libellé de la voie : …………….…………………………………………………………….…………………..…….……. Code postal : ………..………. Ville : ………………………………………………Pays : ……………….……….……..…...... Courriel : ………………………………………………………………………………Téléphone [...] N°: ……Libellé de la voie : …………….…………………………………………………………….…………………..…….……. Code postal : ………..………. Ville : ………………………………………………Pays : ……………….……….……..…...... Courriel : ………………………………………………………………………………Téléphone

27/02/2023 13:04

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Rive droite de l'Adour

de cette importance sont évidemment primordiaux. Le choix politique opéré de reconstruire la ville sur la ville est, en soi, un engagement politique fort. Deux autres exigences s’imposeront aux concepteurs [...] urbain « Rive droite de l’Adour » est porté par la Communauté Pays Basque en partenariat avec la Ville de Bayonne. Il se développera sur 17 hectares, au cœur de Bayonne, en continuité du quartier Saint-Esprit [...] majeurs. Il consiste à construire, dans le respect de son histoire, le Bayonne du 21 ème siècle , une ville résiliente qui réponde aux enjeux climatiques et aux besoins des habitants. Cela ne pourra se réaliser

17/05/2024 16:51

Rockschool

UNE ÉCOLE DE MUSIQUES ACTUELLES OUVERTE À TOUS La Rockschool est l’école de musiques actuelles animée par l’association La Locomotive. À Bayonne, cet espace d’apprentissage de la musique est intégré a

02/10/2025 12:15

Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

enfance de la Ville de Bayonne, lui-même alerté immédiatement par la crèche. Un rapport d’accident est rédigé par la directrice de l’établissement et transmis à la chaine hiérarchique de la Ville, et à la PMI [...] sur les thématiques relevant du schéma directeur petite enfance de la Ville. 3) La protection des données à caractère personnel La Ville de Bayonne traite les données des familles dans le cadre de sa mission [...] crèche ; autorise également mon enfant à utiliser la navette gratuite de la Ville de Bayonne et/ou le mini- bus de la Ville de Bayonne. Fait à Bayonne, le ……… / ……… / ……… Signature (précédée de la mention

03/10/2025 13:36

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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

enfance de la Ville de Bayonne, lui-même alerté immédiatement par la crèche. Un rapport d’accident est rédigé par la directrice de l’établissement et transmis à la chaine hiérarchique de la Ville, et à la PMI [...] sur les thématiques relevant du schéma directeur petite enfance de la Ville. 3) La protection des données à caractère personnel La Ville de Bayonne traite les données des familles dans le cadre de sa mission [...] crèche ; autorise également mon enfant à utiliser la navette gratuite de la Ville de Bayonne et/ou le mini- bus de la Ville de Bayonne. Fait à Bayonne, le ……… / ……… / ……… Signature (précédée de la mention

03/10/2025 13:36

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enfance de la Ville de Bayonne, lui-même alerté immédiatement par la crèche. Un rapport d’accident est rédigé par la directrice de l’établissement et transmis à la chaine hiérarchique de la Ville, et à la PMI [...] sur les thématiques relevant du schéma directeur petite enfance de la Ville. 3) La protection des données à caractère personnel La Ville de Bayonne traite les données des familles dans le cadre de sa mission [...] crèche ; autorise également mon enfant à utiliser la navette gratuite de la Ville de Bayonne et/ou le mini- bus de la Ville de Bayonne. Fait à Bayonne, le ……… / ……… / ……… Signature (précédée de la mention

03/10/2025 13:36

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Règlement_intérieur_services_périscolaires_2023-2024.pdf

l’éducation nationale soit par la Ville de Bayonne, les enfants non inscrits sur le service d’accueil périscolaire sont placés directement sous la responsabilité des familles. La Ville décline toute responsabilité [...] scolaires s’organisent sur 4 jours (Délibération du Conseil municipal du 20 juillet 2023) Préambule La Ville de Bayonne organise des services périscolaires (restauration scolaire, accueil périscolaire, études [...] besoins de garde des familles et de détente des enfants. Les accueils périscolaires organisés par la Ville de Bayonne développent une mission éducative auprès de chaque enfant, dans le cadre du Projet Educatif

01/07/2024 18:37

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Réalisation d'un hôtel à insectes dans le cadre du Budget participatif

Environnement

22/04/2021 14:38

Réalisation d'un robot arroseur par les élèves de l'école Jean-Pierre Brana

Enfance

28/05/2021 12:23

Réglementation de l’usage de l’eau potable

07/11/2022 12:58