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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
courtes durées sont en hausse depuis 2016. Cette évolution conduit à des écarts de rentabilité de plus en plus importants, entre le parc locatif privé loué à l’année et les locations de meublés de tourisme [...] nécessaire, ne peut se développer au détriment du logement et des ménages qui cherchent à se loger au plus près des services et des emplois. Afin d’encadrer le développement de ce marché et par délibération [...] rétro-littorales. - des annonces actives qui pour 67 % d’entre-elles concernent des logements disponibles1 plus de 4 mois dans l’année en 2020. 95 % des annonces en 2020 concernant des logements entiers. Cette
28/10/2025 18:49
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bayonne-plan-annuel-2023.docx
public des moyens et actions mises en place pour rendre les sites et applications accessibles à tous et plus particulièrement conformes au RGAA (Référentiel général d’amélioration de l’accessibilité). Le schéma
09/11/2023 10:48
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bayonne-plan-annuel-2022.docx
public des moyens et actions mises en place pour rendre les sites et applications accessibles à tous et plus particulièrement conformes au RGAA (Référentiel général d’amélioration de l’accessibilité). Le schéma
09/11/2023 10:48
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Annonce_Directeur_Muséum_d_histoire_naturelle.pdf
attachés territoriaux de conservation du patrimoine) Créé en 1856, le Muséum d’histoire naturelle est le plus ancien des musées bayonnais. Il a trouvé une nouvelle jeunesse en 2010 sur le site de la plaine d’Ansot
15/12/2025 13:23
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
1/17 REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS EN FAVEUR DES ASSOCIATIONS 11 -- PPRRÉÉAAMMBBUULLEE Avec plus de 800 associations recensées, Bayonne se caractérise par un tissu associatif particulièrement dense [...] contrainte budgétaire, la Municipalité a tenu à ce que cet engagement trouve une nouvelle efficacité et plus de rationalité en définissant des critères d’aide aux associations. Cette démarche dite de « critérisation [...] et la complémentarité entre les projets associatifs et les politiques publiques municipales ; - une plus grande maîtrise et un contrôle adéquat de l’aide financière aux associations ; - la reconnaissance
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
1/17 REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS EN FAVEUR DES ASSOCIATIONS 11 -- PPRRÉÉAAMMBBUULLEE Avec plus de 800 associations recensées, Bayonne se caractérise par un tissu associatif particulièrement dense [...] contrainte budgétaire, la Municipalité a tenu à ce que cet engagement trouve une nouvelle efficacité et plus de rationalité en définissant des critères d’aide aux associations. Cette démarche dite de « critérisation [...] et la complémentarité entre les projets associatifs et les politiques publiques municipales ; - une plus grande maîtrise et un contrôle adéquat de l’aide financière aux associations ; - la reconnaissance
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
1/17 REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS EN FAVEUR DES ASSOCIATIONS 11 -- PPRRÉÉAAMMBBUULLEE Avec plus de 800 associations recensées, Bayonne se caractérise par un tissu associatif particulièrement dense [...] contrainte budgétaire, la Municipalité a tenu à ce que cet engagement trouve une nouvelle efficacité et plus de rationalité en définissant des critères d’aide aux associations. Cette démarche dite de « critérisation [...] et la complémentarité entre les projets associatifs et les politiques publiques municipales ; - une plus grande maîtrise et un contrôle adéquat de l’aide financière aux associations ; - la reconnaissance
03/10/2019 18:42
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Génération_séniors_2025-2026.pdf
marche et de propulser le corps vers l’avant à l’aide de deux bâtons qui permettent d’aller plus vite et de marcher plus longtemps. La distance est d’environ 9 km pour une durée approximative de 2 h. Nous mettons [...] Ville de Bayonne a le plaisir de proposer un large panel d’activités à tous les résidents bayonnais de plus de 60 ans. Suite aux inscriptions prioritaires des résidents bayonnais et en fonction des places [...] conviviale (niveau débutant à confirmé). COURS DE PEINTURE Ce cours s’adresse aux débutants comme aux plus perfectionnés pour découvrir ou approfondir des techniques telles que le dessin, le pastel, l’aquarelle
02/09/2025 18:14
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Octobre_rose_Bayonne_programme_2025.pdf
Faites-vous dépister. OCTOBRE ROSE Le plus choquant ce ne sont pas les mots, mais le nombre de femmes qui meurent encore chaque année du cancer du sein. Chaque minute compte, protégez votre vie, faites-vous [...] chacun est invité à apporter un petit plat à savourer ensemble. Faites-vous dépister. OCTOBRE ROSE Le plus choquant ce ne sont pas les mots, mais le nombre de femmes qui meurent encore chaque année du cancer
11/09/2025 17:02
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
suivant l’hospitalisation ou le début de la maladie de l’enfant, au plus tard le dernier jour du mois, sans quoi les déductions ne pourront plus être appliquées. Des régularisations peuvent exceptionnellement [...] équipes, de réouverture de structure, de travaux, etc. Les parents sont prévenus de ces fermetures le plus tôt possible. 3) Le personnel Les enfants et les familles sont accueillis par une équipe pluridis [...] d’employeur ou autres données, doit être signalé à la direction de l’établissement concerné dans les plus brefs délais. Dans le cas d’une résidence alternée, un contrat d’accueil est fait pour chacun des
03/10/2025 13:36
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