Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 41 à 50 sur 87 au total
- FichiersPertinence:13%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre l’attestation d’assurance « Responsabilité civile » Si l’association ou l’antenne associative s’acquitte des charges locatives, quel est le montant
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:13%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre l’attestation d’assurance « Responsabilité civile » Si l’association ou l’antenne associative s’acquitte des charges locatives, quel est le montant
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:12%
Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
assurés en responsabilité civile auprès de Alliance Assurances – Cabinet Larralde - Résidence Les Mirabelles – Avenue Pierre Rectoran – Bayonne. 4 Dans les cas où la responsabilité civile d’un établissement pourrait [...] les ans en début d’année civile. Le changement de tarif donne lieu à l’établissement d’un nouveau contrat au 1er janvier. Dans l’hypothèse d’une 16 évolution en cours d’année civile, les nouveaux planchers [...] fermeture de l’établissement ou situation d’urgence) ; - une attestation d’assurance responsabilité civile et individuelle d’accident corporel au nom et prénom de l’enfant. - Des renseignements d’ordre médical
03/10/2025 13:36
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:12%
Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
assurés en responsabilité civile auprès de Alliance Assurances – Cabinet Larralde - Résidence Les Mirabelles – Avenue Pierre Rectoran – Bayonne. 4 Dans les cas où la responsabilité civile d’un établissement pourrait [...] les ans en début d’année civile. Le changement de tarif donne lieu à l’établissement d’un nouveau contrat au 1er janvier. Dans l’hypothèse d’une 16 évolution en cours d’année civile, les nouveaux planchers [...] fermeture de l’établissement ou situation d’urgence) ; - une attestation d’assurance responsabilité civile et individuelle d’accident corporel au nom et prénom de l’enfant. - Des renseignements d’ordre médical
03/10/2025 13:36
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:12%
Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
assurés en responsabilité civile auprès de Alliance Assurances – Cabinet Larralde - Résidence Les Mirabelles – Avenue Pierre Rectoran – Bayonne. 4 Dans les cas où la responsabilité civile d’un établissement pourrait [...] les ans en début d’année civile. Le changement de tarif donne lieu à l’établissement d’un nouveau contrat au 1er janvier. Dans l’hypothèse d’une 16 évolution en cours d’année civile, les nouveaux planchers [...] fermeture de l’établissement ou situation d’urgence) ; - une attestation d’assurance responsabilité civile et individuelle d’accident corporel au nom et prénom de l’enfant. - Des renseignements d’ordre médical
03/10/2025 13:36
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:12%
Focus_Franc-Maçonnerie.pdf
déclarées, du fait que le nom de leurs membres ne pouvait être divulgué, il fallut créer une société civile anonyme baptisée l’Amitié pour acheter au nom de La Zélée l’immeuble de la rue Bergeret. L’édifice [...] elle permit aux maçons bayonnais de participer avec efficacité à l’accueil des réfugiés de la guerre civile espa- gnole. L’instituteur Daniel Argote reçut une délégation gouvernementale pour gérer l’action [...] furent fermées par la loi de Vichy du 13 août 1940, qui interdit la maçonnerie. À Bayonne, le tribunal civil prononce le séquestre des biens de La Zélée, laquelle avait, par précaution, brûlé ses archives quelques
12/06/2023 12:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:8%
BM225_web.pdf
de 9h à 19h ALLO CADRE DE VIE : Numéro vert 0 800 64 00 64 Accueil principal : 05 59 46 60 60 État civil : 05 59 46 60 31 Police Municipale : 05 59 59 75 52 Brigade de nuit > de 18h45 à 3h45 : 06 15 30 56 [...] modes de transports et de stationnement, mais aussi réaliser leurs démarches personnelles (état civil, réservation repas des écoles, déclaration d’urbanisme…). L’application permet d’informer sur les [...] la qualité du vivre ensemble. Il entend également jouer le rôle de catalyseur auprès de la société civile et des acteurs du territoire afin que la transition écologique et solidaire s’opère à tous les niveaux
26/02/2024 10:49
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:8%
Génération_séniors_2025-2026.pdf
l’avis de non-imposition pour bénéficier du tarif réduit, une copie d’attestation de responsabilité civile (demande auprès de votre assurance habitation), un moyen de paiement (chèque, espèces, carte bleue
02/09/2025 18:14
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:7%
BM232.pdf
maire@bayonne.fr STATIONNEMENT Parking Paulmy 05 59 46 63 50 Accueil principal : 05 59 46 60 60 État civil : 05 59 46 60 31 Police Municipale : 05 59 59 75 52 Brigade de nuit > de 18h45 à 3h45 : 06 15 30 56 [...] Conservatoire. Un vrai succès. LA CÉRÉMONIE DU 8 MAI Le Maire et les élus, aux côtés des autorités civiles et militaires, ont rendu hommage aux soldats morts pour la France lors du 80e anniversaire de la [...] de Trèbes, dans l’Aude, le colonel Arnaud Beltrame s’était volontairement substitué à une otage civile. Grièvement blessé par le terroriste, il succomba à ses blessures le lendemain. Par ce geste héroïque
27/06/2025 12:46
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:7%
Journées_nationales_de_l_architecture_2025_Bayonne.pdf
Dimanche 19 octobre, 10 h, 11 h, 12 h Inscription sur reservation-vah.bayonne.fr Gratuit ARCHITECTURE CIVILE, ARCHITECTURE RELIGIEUSE R.-V. : Musée Basque et de l’histoire de Bayonne, 37 quai des Corsaires [...] boulevard Notre-Dame (p. 04) • 11 h - Une boutique pas comme les autres (p. 08) • 11 h - Architecture civile, architecture religieuse (p. 08) • 11 h 30 - Dans les casemates du boulevard Notre-Dame (p. 04) •
15/09/2025 16:18
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: