Annexe_obligatoire_1-Contrat_d_engagement_républicain_annuel.pdf

a institué le contrat d'engagement républicain. Conformément aux dispositions des articles 10-1 et 25-1 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec [...] Annexe 1- document obligatoire à signer Conformément au décret n° 2021-1947 du 31 décembre 2021, toute subvention versée aux associations ou fondations est impérativement soumise à la souscription d’un [...] liberté d'expression dont découlent la liberté de se réunir, de manifester et de création. ENGAGEMENT N° 1 : RESPECT DES LOIS DE LA RÉPUBLIQUE Le respect des lois de la République s'impose aux associations et

22/07/2024 13:09

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Annexe_1-_Bassins_versants.pdf

2014 N° 4 32 1635 Echelle : 1/22 500 Nom du fichier BV_Agglo.WOR Indice Objet de la modification N° Plan N° Affaire Date Visa réalisation Visa controle A Zonage pluvial Annexe 1 4 32 1635 06/06/2012 DSE VGE

06/03/2020 11:05

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01/03/2024 18:38

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Andrea, la voie de la vélonomie

Bénévolat Loisirs

17/09/2021 11:50

Allées Marines 1

Stationnement vélos

10/09/2020 19:35

Aires de jeux

 du 1 er  mai au 14 septembre de 9 heures à 21 heures. Les terrrains multisports sont accessibles Horaires d'hiver :   du 15 septembre au 30 avril de 9 heures à 18 heures. Horaires d'été :   du 1 er  mai

29/08/2024 16:30

Aires de jeux

 du 1 er  mai au 14 septembre de 9 heures à 21 heures. Les terrrains multisports sont accessibles Horaires d'hiver :   du 15 septembre au 30 avril de 9 heures à 18 heures. Horaires d'été :   du 1 er  mai

29/08/2024 16:30

Aides pour les étudiants

particulières :  être étudiant -dossier étudié en fonction de la situation sociale et financière - environ 1 semaine d'attente pour le rendez-vous. En cas d'urgence, contacter le 06 26 92 69 41. Infos :  aide

17/03/2025 17:22

Actes administratifs

propreté urbaine avec et sans conducteur  PDF 152,1 Ko Publié le 29/04/2025  Décision du 24 avril 2025 - Prestation de formation aux gestes de 1er secours - PSC1  PDF 95,5 Ko Publié le 29/04/2025  Decision du [...] électrique - Lot n°1 - Marché subséquent n°3  PDF 91,5 Ko Publié le 31/03/2025  Décision du 24 mars 2025 - Acquisition de véhicules et vélos à assistance électrique - Lot n°1 - Marché subséquent n°1  PDF 91,0 Ko [...] Cheffe du service Vie associative  PDF 117,1 Ko Publié le 08/04/2025  Arrêté du 21 mars 2025 - Gestion des populations félines errantes - Quartier du Bedat  PDF 200,1 Ko Publié le 04/04/2025  Arrêté du 15 mars

16/05/2025 16:55

9_Utiliser_le_stationnement_comme_levier_de_changement_de_pratiques_et_de_partage_de_l’espace_urbain.pdf

un référentiel stationnement - T.V.1. Décarboner le mix-énergétique de la mobilité > T.V.1.a. Développer les bornes de recharge pour les véhicules électriques > T.V.1.b. Développer des points de recharge [...] de 15% à 28% d’ici à 2030. Augmenter la part des transports en commun de 4,1% à 14% d’ici à 2030. Augmenter la part du vélo de 1,3% à 9% d’ici à 2030. objectifs opérationnels Installer un local et 7 abris [...] Une ville sobre pour réussir la transition énergétique 43 1.3 – Favoriser les mobilités durables UTILISER LE STATIONNEMENT COMME LEvIER DE ChANGEMENT DE PRATIQUES ET DE PARTAGE DE L’ESPACE URBAIN9 FICHE-ACTION

29/02/2024 15:28

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